Au sein du quartier de la créativité et de la connaissance sur l'ancienne friche de l'hôpital Chalucet, la métropole TPM construit un bâtiment pour accueillir l'école supérieure d'arts et de design, ainsi qu'une pépinière d'entreprises.
Les travaux de construction sont actuellement en cours de réalisation, et la présente consultation concerne les travaux de pose de la signalétique d'identification, de direction, et d'information, pour les locaux de l'école et de la pépinière, ainsi que pour les locaux techniques du bâtiment.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché unique a prix global et forfaitaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-24.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-03-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CA Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824📞
Courrier électronique: marchespublics@tpmed.org📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var🏙️
URL: http://www.marches-publics.info🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse URL est la...”
Nom
Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse URL est la suivante: https://www.marches-publics.info
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19trav05: travaux de signalétique pour la construction de l'école d'arts et de la pépinière d'entreprises sur le site de Chalucet à Toulon
19trav05”
Produits/services: Installation de matériel de signalisation📦
Brève description:
“Au sein du quartier de la créativité et de la connaissance sur l'ancienne friche de l'hôpital Chalucet, la métropole TPM construit un bâtiment pour...”
Brève description
Au sein du quartier de la créativité et de la connaissance sur l'ancienne friche de l'hôpital Chalucet, la métropole TPM construit un bâtiment pour accueillir l'école supérieure d'arts et de design, ainsi qu'une pépinière d'entreprises.
Les travaux de construction sont actuellement en cours de réalisation, et la présente consultation concerne les travaux de pose de la signalétique d'identification, de direction, et d'information, pour les locaux de l'école et de la pépinière, ainsi que pour les locaux techniques du bâtiment.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché unique a prix global et forfaitaire.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Au sein du quartier de la créativité et de la connaissance sur l'ancienne friche de l'hôpital Chalucet, la métropole TPM construit un bâtiment pour...”
Description du marché
Au sein du quartier de la créativité et de la connaissance sur l'ancienne friche de l'hôpital Chalucet, la métropole TPM construit un bâtiment pour accueillir l'école supérieure d'arts et de design, ainsi qu'une pépinière d'entreprises.
Les travaux de construction sont actuellement en cours de réalisation, et la présente consultation concerne les travaux de pose de la signalétique d'identification, de direction, et d'information, pour les locaux de l'école et de la pépinière, ainsi que pour les locaux techniques du bâtiment.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-i.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché unique a prix global et forfaitaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des Travaux
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— une lettre de candidature précisant...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable...”
Conditions d'exécution du contrat
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable comme suit: les entreprises retenues seront soumises à des conditions d'exécution à caractère environnemental, selon la charte chantier propre annexée au CCTC.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-24
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-25
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Les prestations font partie d'un ensemble homogène, il n'est pas prévu de décomposition en lots. Cette consultation est le 15 lot de l'opération de construction de l'école supérieure d'arts et de design et de la pépinière d'entreprises du quartier de la créativité et de la connaissance.
Le montant estimé pour ce marché est de 52 930 EUR HT. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://marches-publics.info
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://marches-publics.info
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
La remise d'une offre papier entraînera son rejet sans régularisation.
La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer.
Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières.
Les sous critères de la valeur technique et leur pondération sont indiqués au règlement de la consultation.
Critère nº 2: valeur technique dans le cas où la meilleure offre technique obtient une note inférieure à 40 points, elle se verra attribuer la note maximale et donc les autres offres techniques bénéficieront d'un ajustement de points selon la méthode suivante: 40 X (note candidat évalué/note candidat ayant obtenu la meilleure note).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Felix Baret, CS 30001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13259
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative,
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2019/S 058-133022 (2019-03-19)
Avis d'attribution de marché (2019-07-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Au sein du quartier de la créativité et de la connaissance sur l'ancienne friche de l'hôpital Chalucet, la métropole TPM construit un bâtiment pour...”
Brève description
Au sein du quartier de la créativité et de la connaissance sur l'ancienne friche de l'hôpital Chalucet, la métropole TPM construit un bâtiment pour accueillir l'école supérieure d'arts et de design, ainsi qu'une pépinière d'entreprises. Les travaux de construction sont actuellement en cours de réalisation, et la présente consultation concerne les travaux de pose de la signalétique d'identification, de direction, et d'information, pour les locaux de l'école et de la pépinière, ainsi que pour les locaux techniques du bâtiment. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique à prix global et forfaitaire.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 52 942 💰
Description
Description du marché:
“Au sein du quartier de la créativité et de la connaissance sur l'ancienne friche de l'hôpital Chalucet, la métropole TPM construit un bâtiment pour...”
Description du marché
Au sein du quartier de la créativité et de la connaissance sur l'ancienne friche de l'hôpital Chalucet, la métropole TPM construit un bâtiment pour accueillir l'école supérieure d'arts et de design, ainsi qu'une pépinière d'entreprises. Les travaux de construction sont actuellement en cours de réalisation, et la présente consultation concerne les travaux de pose de la signalétique d'identification, de direction, et d'information, pour les locaux de l'école et de la pépinière, ainsi que pour les locaux techniques du bâtiment. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique à prix global et forfaitaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des travaux
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 058-133022
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-07-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Impact Signalétique
Adresse postale: 543 lieu dit Le Petit Peage
Commune postale: Septèmes-les-Vallons
Code postal: 13240
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 942 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Durée du contrat: 5 mois. Date de signature du contrat: 4.7.2019. Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous...”
Durée du contrat: 5 mois. Date de signature du contrat: 4.7.2019. Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/courriel) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).
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Source: OJS 2019/S 130-318102 (2019-07-04)