19serv18 Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de nettoyage des locaux des différents sites de la Metropole Toulon Provence Méditerranée
19serv18 Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de nettoyage des locaux des différents sites de la Metropole Toulon Provence Méditérranée.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum pour les lots 1, 2, 3 et 6 et sans minimum et sans maximum pour les lots 4 et 5 est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 6 lot(s):
Lot 1: nettoyage courant secteur Est;
Lot 2: nettoyage courant secteur Ouest;
Lot 3: nettoyage courant secteur Centre;
Lot 4: nettoyage des vitres hors acrobatique;
Lot 5: nettoyage des vitres acrobatique;
Lot 6: Nettoyage courant site de porquerolles.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-07.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-10-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var🏙️
URL: http://www.marches-publics.info🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Métropole Toulon, Provence Méditerranée-Direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse URL est la...”
Nom
Métropole Toulon, Provence Méditerranée-Direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse URL est la suivante: https://www.marches-publics.info
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19serv18 Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de nettoyage des locaux des différents sites de la Metropole Toulon Provence Méditerranée
19serv18”
Titre
19serv18 Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de nettoyage des locaux des différents sites de la Metropole Toulon Provence Méditerranée
19serv18
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Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“19serv18 Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de nettoyage des locaux des différents sites de la Metropole Toulon Provence Méditérranée.
La...”
Brève description
19serv18 Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de nettoyage des locaux des différents sites de la Metropole Toulon Provence Méditérranée.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum pour les lots 1, 2, 3 et 6 et sans minimum et sans maximum pour les lots 4 et 5 est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 6 lot(s):
Lot 1: nettoyage courant secteur Est;
Lot 2: nettoyage courant secteur Ouest;
Lot 3: nettoyage courant secteur Centre;
Lot 4: nettoyage des vitres hors acrobatique;
Lot 5: nettoyage des vitres acrobatique;
Lot 6: Nettoyage courant site de porquerolles.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage courant secteur Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: Nettoyage courant secteur Est.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 81 635 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est du 1 janvier au 31 décembre. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Clause de réexamen: établissement de prix nouveaux des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF dans le cadre d'une mise...”
Description des options
Clause de réexamen: établissement de prix nouveaux des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués aux postes de prix du BPUF dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions indiqués dans l'article 17 du CCAP.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Seuil minimum annuel en EUR (HT): 40 000 seuil maximum annuel en EUR (HT): 400 000.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage courant secteur Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Nettoyage courant secteur Ouest.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 79 663 💰
Description
Informations complémentaires:
“Seuil minimum annuel en EUR (HT): 15 000 seuil maximum annuel en EUR (HT): 150 000.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage courant secteur Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Nettoyage courant secteur Centre.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 433 119 💰
Description
Informations complémentaires:
“Seuil minimum annuel en EUR (HT): 150 000 seuil maximum annuel en EUR (HT): 1 500 000.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des vitres hors acrobatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Description du marché: Nettoyage des vitres hors acrobatique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 450 💰
Description
Informations complémentaires: Sans minimum sans maximum.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des vitres acrobatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Nettoyage des vitres acrobatique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 850 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage courant site de porquerolles
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Description du marché: Nettoyage courant site de porquerolles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 915 💰
Description
Informations complémentaires:
“Seuil minimum annuel en EUR (HT): 20 000 seuil maximum annuel en EUR (HT): 200 000.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Les documents relatifs aux pouvoirs de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP indiqué à l'article 1.5 du CCAP. À titre...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP indiqué à l'article 1.5 du CCAP. À titre d'information, la liste du personnel actuellement affecté à la réalisation des prestations avec indication de leurs qualifications, leurs années d'ancienneté, leur coefficient de rémunération telle que communiquée par le prestataire titulaire du marché en cours est indiquée dans le document figurant au DCE «Liste de reprise du personnel» pour les lots 1, 2, 3 et 6.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-08
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marches-publics.info
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://marches-publics.info
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer. Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Durée du contrat: pour les lots 1, 2, 3, 4, et 5: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.1.2020 ou de de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2020. Pour le lot 6: l'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.2.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1.2.2020 jusqu'au 31.12.2020. La méthode de notation est indiquée à l'article 7.2 du Règlement de la consultation ainsi que les sous critères de la valeur technique et leur pondération.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: Préfecture de la région Provence — Alpes — Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative,
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution:
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R. 551-7 du CJA),
— Un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/courrier électronique) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse supra)
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Source: OJS 2019/S 194-471830 (2019-10-03)
Informations complémentaires (2019-10-18) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19serv18 Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de nettoyage des locaux des différents sites de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
19serv18”
Titre
19serv18 Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de nettoyage des locaux des différents sites de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
19serv18
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Brève description:
“19serv18 Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de nettoyage des locaux des différents sites de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. La...”
Brève description
19serv18 Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de nettoyage des locaux des différents sites de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum pour les lots 1, 2, 3 et 6 et sans minimum et sans maximum pour les lots 4 et 5 est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 6 lot(s):
— lot 1: nettoyage courant secteur Est,
— lot 2: nettoyage courant secteur Ouest,
— lot 3: nettoyage courant secteur Centre,
— lot 4: nettoyage des vitres hors acrobatique,
— lot 5: nettoyage des vitres acrobatique,
— lot 6: nettoyage courant site de Porquerolles.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 194-471830
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-11-07 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-11-18 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-11-08 📅
Nouvelle valeur
Date: 2019-11-19 📅
Source: OJS 2019/S 205-500512 (2019-10-18)
Informations complémentaires (2019-10-31) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“19serv18 Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de nettoyage des locaux des différents sites de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. La...”
Brève description
19serv18 Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de nettoyage des locaux des différents sites de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum pour les lots 1, 2, 3 et 6 et sans minimum et sans maximum pour les lots 4 et 5 est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 6 lots:
— lot 1: nettoyage courant secteur est,
— lot 2: nettoyage courant secteur ouest,
— lot 3: nettoyage courant secteur centre,
— lot 4: nettoyage des vitres hors acrobatique,
— lot 5: nettoyage des vitres acrobatique,
— lot 6: nettoyage courant site de Porquerolles.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-11-18 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-12-02 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-11-19 📅
Nouvelle valeur
Date: 2019-12-03 📅
Source: OJS 2019/S 213-524000 (2019-10-31)
Avis d'attribution de marché (2019-12-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de La Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19serv18 accord-cadre à bons de commande pour des prestations de nettoyage des locaux des différents sites de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
19serv18”
Titre
19serv18 accord-cadre à bons de commande pour des prestations de nettoyage des locaux des différents sites de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
19serv18
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Brève description:
“19serv18 accord-cadre à bons de commande pour des prestations de nettoyage des locaux des différents sites de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. La...”
Brève description
19serv18 accord-cadre à bons de commande pour des prestations de nettoyage des locaux des différents sites de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre avec minimum et avec maximum pour les lots 1, 2, 3 et 6 et sans minimum ni maximum pour les lots 4 et 5 est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 6 lot(s): — lot 1: nettoyage courant secteur Est,
— lot 2: nettoyage courant secteur Ouest,
— lot 3: nettoyage courant secteur Centre,
— lot 4: nettoyage des vitres hors acrobatique.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage courant site de Porquerolles
Description
Description du marché: Nettoyage courant site de Porquerolles.
Informations sur les options
Description des options:
“Clause de réexamen: établissement de prix nouveaux.
Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués au poste de prix du BPUF dans le cadre d'une mise...”
Description des options
Clause de réexamen: établissement de prix nouveaux.
Des prix nouveaux seront ajoutés ou seront substitués au poste de prix du BPUF dans le cadre d'une mise à jour ponctuelle, dans les conditions indiqués dans l'article 17 du CCAP.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Seuil minimal annuel en EUR HT: 20 000, seuil maximal annuel en EUR HT: 200 000.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 194-471830
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Nettoyage courant site de Porquerolles
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Il est constaté qu'aucun pli n'a été déposé pour le lot 6. La procédure est donc infructueuse et sera relancée suivant la même procédure.” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la région Provence — Alpes — Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative,
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution:
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution(R. 551-7 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/courrier électronique) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).
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Source: OJS 2019/S 240-589546 (2019-12-09)
Avis d'attribution de marché (2020-01-28) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19serv18 — Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de nettoyage des locaux des différents sites de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
19serv18”
Titre
19serv18 — Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de nettoyage des locaux des différents sites de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
19serv18
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Brève description:
“19serv18 — Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de nettoyage des locaux des différents sites de la Métropole Toulon Provence Méditerranée....”
Brève description
19serv18 — Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de nettoyage des locaux des différents sites de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum pour les lots 1, 2, 3 et 6 et sans minimum et sans maximum pour les lots 4 et 5 est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 6 lot(s): lot 1: nettoyage courant secteur est, lot 2: nettoyage courant secteur ouest, lot 3: nettoyage courant secteur centre, lot 4: nettoyage des vitres hors acrobatique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 592 270 💰
Titre: Nettoyage courant secteur est
Description
Description du marché: Nettoyage courant secteur est.
Informations complémentaires:
“Seuil minimal annuel en euros HT: 40 000, seuil maximal annuel en euros HT: 400 000.” Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage courant secteur ouest
Description
Description du marché: Nettoyage courant secteur ouest.
Informations complémentaires:
“Seuil minimal annuel en euros HT: 15 000, seuil maximal annuel en euros HT: 150 000.” Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage courant secteur centre
Description
Description du marché: Nettoyage courant secteur centre.
Informations complémentaires:
“Seuil minimal annuel en euros HT: 150 000, seuil maximal annuel en euros HT: 1 500 000.”
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Nettoyage courant secteur est
Date de conclusion du contrat: 2020-01-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Lhms
Adresse postale: 29 chemin du Santon
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Nettoyage courant secteur ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Estra Proprete/Net 06
Adresse postale: 96 rue Lavoisier
Commune postale: Toulon
Code postal: 83042
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Nettoyage courant secteur centre
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Technopolis Pôle 1
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Durée du contrat: 1 an reconductible 3 fois. Date de signature du contrat: 27.1.2020. Les montants inscrits dans les 3 lots ne correspondent pas à 1, il...”
Durée du contrat: 1 an reconductible 3 fois. Date de signature du contrat: 27.1.2020. Les montants inscrits dans les 3 lots ne correspondent pas à 1, il s'agit des montants suivants: lot 1: minimum de 40 000 EUR HT; maximum de 400 000 EUR HT, lot 2: minimum de 15 000 EUR HT; maximum de 150 000 EUR HT, lot 3: minimum de 150 000 EUR HT; maximum de 1 500 000 EUR HT. Le montant de la valeur totale du marché correspond au total de l'estimation des lots 1, 2 et 3.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative,
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr — Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution: un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R. 551-7 du CJA),
— un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/courriel) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).
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Source: OJS 2020/S 022-049142 (2020-01-28)
Avis d'attribution de marché (2020-02-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“19serv18 Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de nettoyage des locaux des différents sites de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
La...”
Brève description
19serv18 Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de nettoyage des locaux des différents sites de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et avec maximum pour les lots 1,2,3 et 6 et sans minimum et sans maximum pour les lots 4 et 5 est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réparties en 6 lot(s):
— lot 1: nettoyage courant secteur Est,
— lot 2: nettoyage courant secteur Ouest,
— lot 3: nettoyage courant secteur Centre,
— lot 4: nettoyage des vitres hors acrobatique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 60 850 💰
Description
Informations complémentaires: Sans minimum, sans maximum.
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Nettoyage des vitres hors acrobatique
Date de conclusion du contrat: 2020-02-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Nettoyage Vitresol
Adresse postale: 5 impasse André Theuriet
Commune postale: La Trinité
Code postal: 06340
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Nettoyage des vitres acrobatique
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Durée du contrat: à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2020 reconductible 3 fois date de signature du contrat: 25.2.2020, le montant de la...”
Durée du contrat: à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2020 reconductible 3 fois date de signature du contrat: 25.2.2020, le montant de la valeur totale du marché correspond au total des montants de la valeur estimé des 2 lots, les montants inscrits ne correspondent pas à 1, il s'agit des montants suivants:
— lot 1: sans minimum et sans maximum,
— lot 2: sans minimum et sans maximum.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative,
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution:
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution(R. 551-7 du CJA),
— un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).
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Source: OJS 2020/S 042-099663 (2020-02-25)
Informations complémentaires (2020-05-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hotel de La Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19serv18 Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de nettoyage des locaux des différents sites de La Métropole Toulon Provence Méditerranée
19serv18”
Titre
19serv18 Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de nettoyage des locaux des différents sites de La Métropole Toulon Provence Méditerranée
19serv18
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Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour des prestations de nettoyage des locaux des différents sites de la Métropole Toulon Provence Méditerranée.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 042-099663
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.7)
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale du marché (hors TVA)
Ancienne valeur
Texte: 60 850,00 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: 59887,28 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: V.2.4)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Ancienne valeur
Texte: 1,00 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: 48 868,88 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: V.2.4)
Numéro d'identification du lot: 5
Emplacement du texte à modifier: Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Ancienne valeur
Texte: 1,00 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: 11 018,40 EUR.
Autres informations complémentaires
“Avis d'attribution rectificatif à l'annonce BOAMP 20-28964 parue le 27.2.2020 et JOUE 2020/s042-099663 parue le 28.2.2020. Le montant estimatif indiqué dans...”
Avis d'attribution rectificatif à l'annonce BOAMP 20-28964 parue le 27.2.2020 et JOUE 2020/s042-099663 parue le 28.2.2020. Le montant estimatif indiqué dans valeur totale section II.1.7) au JOUE correspond aux montants estimatifs annuel de l'ensemble des lots et valeur totale du marché/du lot section V.2.4) correspond aux montants estimatifs annuel pour chaque lot. Durée du contrat: un an reconductible trois fois soit 48 mois maximaux. L'accord-cadre est conclu pour un montant de:
— lot 1: sans minimum et sans maximum;
—lot 2: sans minimum et sans maximum.
Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction. précisions concernant les délais d'introduction de recours: un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R. 551-7 du CJA).
Un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).
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Source: OJS 2020/S 088-210806 (2020-05-04)
Informations complémentaires (2020-05-04) Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 022-049142
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.7)
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale du marché (hors TVA)
Ancienne valeur
Texte: 592 270,00 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: 445 258,62 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: V.2.4)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Ancienne valeur
Texte: 1,00 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: 82 806 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: V.2.4)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Ancienne valeur
Texte: 1,00 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: 69 452,76 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: V.2.4)
Numéro d'identification du lot: 3
Emplacement du texte à modifier: Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Ancienne valeur
Texte: 1,00 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: 292 999,86 EUR.
Autres informations complémentaires
“Avis d'attribution rectificatif à l'annonce BOAMP 20-13680 parue le 30.1.2020 et JOUE 2020/s022049142 parue le 31.1.2020. Le montant estimatif indiqué dans...”
Avis d'attribution rectificatif à l'annonce BOAMP 20-13680 parue le 30.1.2020 et JOUE 2020/s022049142 parue le 31.1.2020. Le montant estimatif indiqué dans la valeur totale section II.1.7) au JOUE correspond aux montants estimatifs annuel de l'ensemble des lots et valeur totale du marché/du lot section V.2.4) correspond aux montants estimatifs pour chaque lot. Durée du contrat: un an reconductible trois fois soit 48 mois maximaux. L'accord-cadre est conclu pour un montant annuel de:
— lot 1: minimum de 40 000 EUR et maximum de 400 000 EUR;
— lot 2: minimum de 15 000 EUR et maximum de 150 000 EUR;
— lot 3: minimum de 150 000 EUR et maximum de 1 500 000 EUR pour la période initiale. Les montants seront identiques pour les périodes de reconduction.précisions concernant les délais d'introduction de recours: un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R. 551-7 du CJA).
Un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).
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Source: OJS 2020/S 088-210815 (2020-05-04)