Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19s0026 — exécution de services réguliers de transport scolaire réservé aux élèves et étudiants en situation de handicap
19s0026”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“Exécution de services réguliers de transport scolaire réservé aux élèves et étudiants en situation de handicap.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Metz Orne 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Description du marché: Metz Orne 1.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les prestations de transport débuteront à la rentrée de septembre 2020. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au...”
Description des renouvellements
Les prestations de transport débuteront à la rentrée de septembre 2020. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCP, 2 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 36 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Metz Orne 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Metz Orne 2.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Thionville 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Thionville 1.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Thionville 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Thionville 2.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Forbach Saint-Avold 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Forbach Saint-Avold 1.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Forbach Saint-Avold 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Forbach Saint-Avold 2.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Forbach Saint-Avold 3
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Forbach Saint-Avold 3.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sarreguemines Bitche 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Sarreguemines Bitche 1.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sarreguemines Bitche 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Sarreguemines Bitche 2.
Description des renouvellements:
“Les prestations de transport débuteront à la rentrée de septembre 2020. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au...”
Description des renouvellements
Les prestations de transport débuteront à la rentrée de septembre 2020. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCP, 2 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 36 mois.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sarrebourg Château Salins 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Sarrebourg Château Salins 1.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sarrebourg Château Salins 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Sarrebourg Château Salins 2.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-19
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.moselle.fr — Les prestations donnent lieu à des accords-cadres multi-attributaires à bons de commande sans minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à plusieurs opérateurs économiques, au minimum 2 par lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Chaque attributaire d'un lot se verra notifié un accord-cadre à bons de commande. Il sera exécuté, à chaque rentrée scolaire, par l'émission de bons de commande par circuit. Après signature et notification des accords-cadres à bons de commande aux différents titulaires retenus par lot, aucun transport scolaire ne leur est attribué de droit. Ils seront attribués par circuit, en fonction du besoin réel de transport par l'émission de bons de commande.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 222-544755 (2019-11-13)
Avis d'attribution de marché (2020-04-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1, rue du Pont Moreau, Cs 11096
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Metz Orne 1
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché: Metz Orne 2
Champ d'application du marché
Titre: Forbach / Saint-Avold 1
Description
Description du marché: Forbach / Saint-Avold 1
Champ d'application du marché
Titre: Forbach / Saint-Avold 2
Description
Description du marché: Forbach / Saint-Avold 2.
Champ d'application du marché
Titre: Forbach / Saint-Avold 3
Description
Description du marché: Forbach / Saint-Avold 3.
Champ d'application du marché
Titre: Sarreguemines / Bitche 1
Description
Description du marché: Sarreguemines / Bitche 1.
Champ d'application du marché
Titre: Sarreguemines / Bitche 2
Description
Description du marché: Sarreguemines / Bitche 2.
Champ d'application du marché
Titre: Sarrebourg / Château-Salins 1
Description
Description du marché: Sarrebourg / Château-Salins 1
Champ d'application du marché
Titre: Sarrebourg / Château-Salins 2
Description
Description du marché: Sarrebourg / Château-Salins 2.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 222-544755
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Metz Orne 1
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Metz Orne 2
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Thionville 1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Thionville 2
“Les offres reçues ne permettent pas de couvrir de façon satisfaisante l'ensemble des besoins. La procédure est déclarée sans suite.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du code de justice administrative),
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel (art. L.551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 081-191678 (2020-04-22)