19N0543 — fourniture de tuyaux et d'accessoires spécifiques pour le lavage des rues

Métropole Nice Côte d'Azur

Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique la présente consultation a pour objet la fourniture de tuyaux et d'accessoires, notamment de raccordement aux bornes à eau, afin de permettre aux agents métropolitains de nettoyer les voiries.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• TRVS Easyflex

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc › Produits en caoutchouc et en plastique

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-10	Avis de marché
2019-12-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits en caoutchouc et en plastique
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits en caoutchouc et en plastique 📦
Code CPV supplémentaire: Produits en caoutchouc et en plastique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Direction des Contrats publics, 45 rue Gioffredo
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497132348 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-10 📅
Date limite de soumission: 2019-10-17 📅
Date de publication: 2019-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 176-428075
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

A) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao.nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr B) le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement; C) condition de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum en valeur mini: 15 000,00 EUR. Maxi: 80 000,00 EUR. Durée initiale: 12 mois début du marché: à la notification du contrat.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble du territoire Métropolitain.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

A) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao.nicecotedazur.org adresse internet: http://www.e-marches06.fr

B) le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;

C) condition de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489988600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.

Source: OJS 2019/S 176-428075 (2019-09-10)

Avis d'attribution de marché (2019-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation est lancée suivant la procédure d'appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique la présente consultation a pour objet la fourniture de tuyaux et d'accessoires, notamment de raccordement aux bornes à eau, afin de permettre aux agents métropolitains de nettoyer les voiries.

Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-30 📅
Date de publication: 2020-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 001-000317
Se réfère à l'avis: 2019/S 176-428075
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires

Condition de remise des plis: cf. Article 7 du Règlement de Consultation. Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 39 891 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 10.12.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum en valeur minimal: 15 000,00 EUR, maximal: 80 000,00 EUR Durée initiale: 12 mois début du marché: à la notification du contrat.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-16 📅
Nom: TRVS Easyflex
Numéro d'enregistrement national: 42421550700064
Adresse postale: 33 chemin de St Henri, CS 10339
Commune postale: Marseille Cedex16
Code postal: 13322
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 496157575 📞
Courrier électronique: patricia.becherel@easyflex.pro 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.easyflex.pro/ 🌏
Valeur totale du marché: 398 910 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 10.12.2019 dans les 2 mois à compter de leur publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision signé. L'instance chargé des procédures de recours et le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consultés le contrat à la Direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo 06364 Nice, Cedex 04 4

Source: OJS 2020/S 001-000317 (2019-12-30)

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