19n0408 acquisition de véhicules légers et utilitaires nécessaires à la Métropole Nice Côte d'Azur

Métropole Nice Côte d'Azur

Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: acquisition de véhicules légers et utilitaires nécessaires à la Métropole Nice Côte d'Azur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-19 Avis de marché
2020-07-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Brève description:
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: acquisition de véhicules légers et utilitaires nécessaires à la Métropole Nice Côte d'Azur.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo
Code postal: 06000
Commune postale: Nice
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497132348 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-19 📅
Date limite de soumission: 2019-10-24 📅
Date de publication: 2019-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 183-445052
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires
1) groupement: le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement; 2) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr 3) condition de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: VP thermique — segment A
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande. Montant minimum annuel: sans montant maximum annuel: sans début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Valeur estimée hors TVA: 22 639 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
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Intitulé du lot: VP thermique — segment B
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 16 021 EUR 💰
Intitulé du lot: VP thermique — segment B+ ou B-TT
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 20 269 EUR 💰
Intitulé du lot: VP thermique — segment C ou M1
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 25 626 EUR 💰
Intitulé du lot: VP thermique — segment C-Ludo
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 84 252 EUR 💰
Intitulé du lot: VP thermique — segment D ou M2
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 33 541 EUR 💰
Intitulé du lot: VP thermique — segment C-SUV
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 15 830 EUR 💰
Intitulé du lot: CTTE thermique — segment fourgonnette
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 18 663 EUR 💰
Intitulé du lot: CTTE thermique — segment Fourgon L1H1
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 79 960 EUR 💰
Intitulé du lot: CTTE thermique — segment Fourgon L2H2
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 32 985 EUR 💰
Intitulé du lot: CTTE thermique — segment Fourgon L3H2
Numéro du lot: 11
Valeur estimée hors TVA: 34 902 EUR 💰
Intitulé du lot: CTTE thermique — segment Fourgon L4H2
Numéro du lot: 12
Valeur estimée hors TVA: 39 858 EUR 💰
Intitulé du lot: VP électrique — segment A ou B
Numéro du lot: 13
Valeur estimée hors TVA: 333 667 EUR 💰
Intitulé du lot: VP électrique — segment C
Numéro du lot: 14
Valeur estimée hors TVA: 83 562 EUR 💰
Intitulé du lot: VP électrique — segment C-Ludo
Numéro du lot: 15
Valeur estimée hors TVA: 114 488 EUR 💰
Intitulé du lot: CTTE électrique — segment fourgonnette
Numéro du lot: 16
Valeur estimée hors TVA: 62 563 EUR 💰
Intitulé du lot: CTTE électrique — segment fourgonnette coffre allongé
Numéro du lot: 17
Valeur estimée hors TVA: 43 752 EUR 💰
Intitulé du lot: CTTE électrique — segment fourgon L1H1
Numéro du lot: 18
Valeur estimée hors TVA: 94 396 EUR 💰
Intitulé du lot: CTTE électrique — segment fourgon L2H2
Numéro du lot: 19
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
1) groupement: le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
2) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr
3) condition de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489988600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2019/S 183-445052 (2019-09-19)
Avis d'attribution de marché (2020-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 22 167 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des contrats publics — 45 rue Gioffredo

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-21 📅
Date de publication: 2020-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 142-349254
Se réfère à l'avis: 2019/S 183-445052
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
— pour le lot 1, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 29 785,08 EUR HT; — pour le lot 2, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 18 385 EUR HT; — pour le lot 3, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 24 822,72 EUR HT; — pour le lot 4, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 27 136,07 EUR HT; — pour le lot 5, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 146 394,06 EUR HT; — pour le lot 6, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 34 140,78 EUR HT; — pour le lot 7, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 28 450,36 EUR HT; — pour le lot 8, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 22 167,09 EUR HT; — pour le lot 9, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 105 886,66 EUR HT; — pour le lot 10, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 38 092,18 EUR HT; — pour le lot 11, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 40 493,18 EUR HT; — pour le lot 12, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 46 785,26 EUR HT; — pour le lot 13, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 297 105,60 EUR HT; — pour le lot 14, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 64 966,24 EUR HT; — pour le lot 15, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 109 654 EUR HT; — pour le lot 16, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 59 507 EUR HT; — pour le lot 17, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 35 740,40 EUR HT; — pour le lot 18, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 79 242 EUR HT; — pour le lot 19, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 83 113 EUR HT. Date de conclusion du contrat pou l'ensemble des lots: 30.6.2020. Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal annuel: sans, montant maximal annuel: sans. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Intitulé du lot: CTTE thermique — segment fourgon L1h1
CTTE thermique — segment fourgon L2h2
CTTE thermique — segment fourgon L3h2
CTTE thermique — segment fourgon L4h2
CTTE électrique — segment fourgon L1h1
CTTE électrique — segment fourgon L2h2

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-09 📅
Nom: Hopcar SCC Nice
Adresse postale: 74 boulevard René Cassin
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: Hopcar SCC
Date de conclusion du contrat: 2020-06-30 📅
Nom: Renault Retail Group
Adresse postale: 104 promenade de la Plage
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Valeur totale du marché: 22 167 EUR 💰
Nom: Hopcar SCP 9
Adresse postale: 63 route de Grenoble
104 promenade de la plage
Valeur totale du marché: 38 092 EUR 💰
40 493 EUR 💰
297 105 EUR 💰
Nom: IMAC2 SAS
Adresse postale: 50 avenue du Campon
Commune postale: Le Cannet
Code postal: 06110
Pays: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Valeur totale du marché: 64 966 EUR 💰
109 654 EUR 💰
Adresse postale: 104 promenade de le Plage
Valeur totale du marché: 59 507 EUR 💰
35 740 EUR 💰
79 242 EUR 💰
803 113 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
4
2

Référence
Informations complémentaires
— pour le lot 1, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 29 785,08 EUR HT;
— pour le lot 2, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 18 385 EUR HT;
— pour le lot 3, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 24 822,72 EUR HT;
— pour le lot 4, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 27 136,07 EUR HT;
— pour le lot 5, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 146 394,06 EUR HT;
— pour le lot 6, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 34 140,78 EUR HT;
— pour le lot 7, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 28 450,36 EUR HT;
— pour le lot 8, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 22 167,09 EUR HT;
— pour le lot 9, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 105 886,66 EUR HT;
— pour le lot 10, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 38 092,18 EUR HT;
— pour le lot 11, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 40 493,18 EUR HT;
— pour le lot 12, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 46 785,26 EUR HT;
— pour le lot 13, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 297 105,60 EUR HT;
— pour le lot 14, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 64 966,24 EUR HT;
— pour le lot 15, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 109 654 EUR HT;
— pour le lot 16, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 59 507 EUR HT;
— pour le lot 17, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 35 740,40 EUR HT;
— pour le lot 18, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 79 242 EUR HT;
— pour le lot 19, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 83 113 EUR HT.
Date de conclusion du contrat pou l'ensemble des lots: 30.6.2020.
Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Il convient de compléter le pavé précisions concernant le(s) délai(s) d'introductions des recours avec le pavé suivant:
— possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative;
Afficher plus
— possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 30.6.2020 pour la totalité des lots dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.
L'instance chargée des procédures de recours est le Tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des contrats publics — 45 rue Gioffredo — 06364 Nice Cedex 04 — 4
Source: OJS 2020/S 142-349254 (2020-07-21)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Fournisseurs:
Hopcar SCC Hopcar SCC Nice Hopcar SCP 9 IMAC2 SAS Renault retail group
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Voitures particulières Poids lourds Véhicules automobiles à usage spécifique Véhicules utilitaires