Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: acquisition de véhicules légers et utilitaires nécessaires à la Métropole Nice Côte d'Azur.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-24.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“19n0408 acquisition de véhicules légers et utilitaires nécessaires à la Métropole Nice Côte d'Azur”
Produits/services: Voitures particulières📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: acquisition de véhicules légers et...”
Brève description
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: acquisition de véhicules légers et utilitaires nécessaires à la Métropole Nice Côte d'Azur.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VP thermique — segment A
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande. Montant minimum annuel: sans montant maximum annuel: sans début du marché: à la notification du contrat. Le délai...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande. Montant minimum annuel: sans montant maximum annuel: sans début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 639 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VP thermique — segment B
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 021 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VP thermique — segment B+ ou B-TT
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 269 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VP thermique — segment C ou M1
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 626 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VP thermique — segment C-Ludo
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 252 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VP thermique — segment D ou M2
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 541 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VP thermique — segment C-SUV
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 830 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CTTE thermique — segment fourgonnette
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 663 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CTTE thermique — segment Fourgon L1H1
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 79 960 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CTTE thermique — segment Fourgon L2H2
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 985 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CTTE thermique — segment Fourgon L3H2
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 902 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CTTE thermique — segment Fourgon L4H2
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 858 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VP électrique — segment A ou B
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 333 667 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VP électrique — segment C
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 83 562 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: VP électrique — segment C-Ludo
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 114 488 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CTTE électrique — segment fourgonnette
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 563 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CTTE électrique — segment fourgonnette coffre allongé
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 752 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CTTE électrique — segment fourgon L1H1
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 94 396 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CTTE électrique — segment fourgon L2H2
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-24
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-25
09:00 📅
“1) groupement: le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un...”
1) groupement: le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
2) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr
3) condition de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.
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Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489988600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2019/S 183-445052 (2019-09-19)
Avis d'attribution de marché (2020-07-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction des contrats publics — 45 rue Gioffredo
Objet Champ d'application du marché
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 10482
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 369822
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal annuel: sans, montant maximal annuel: sans. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal annuel: sans, montant maximal annuel: sans. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 183-445052
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: VP thermique — segment A
Date de conclusion du contrat: 2020-07-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Hopcar SCC Nice
Adresse postale: 74 boulevard René Cassin
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 15914
Offre la plus élevée: 18173
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: VP thermique — segment B
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 10482
Offre la plus élevée: 14340
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: VP thermique — segment B+ ou B-TT
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 15566
Offre la plus élevée: 206788
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: VP thermique — segment C ou M1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 18060
Offre la plus élevée: 27793
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: VP thermique — segment C-Ludo
Nom et adresse du contractant
Nom: Hopcar SCC
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 76650
Offre la plus élevée: 93881
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: VP thermique — segment D ou M2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 25094
Offre la plus élevée: 34824
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: VP thermique — segment C-SUV
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 18059
Offre la plus élevée: 24288
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Lot 8: CTTE thermique — segment fourgonnette. Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal annuel: sans, montant maximal annuel: sans. Début du marché:...”
Titre
Lot 8: CTTE thermique — segment fourgonnette. Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal annuel: sans, montant maximal annuel: sans. Début du marché: à la notification du contrat
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-06-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault Retail Group
Adresse postale: 104 promenade de la Plage
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 167 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Camionnette thermique — segment fourgon L1h1
Nom et adresse du contractant
Nom: Hopcar SCP 9
Adresse postale: 63 route de Grenoble
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 61946
Offre la plus élevée: 78445
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Lot 10: CTTE thermique — segment fourgon L2h2. Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal annuel: sans, montant maximal annuel: sans. Début du marché:...”
Titre
Lot 10: CTTE thermique — segment fourgon L2h2. Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal annuel: sans, montant maximal annuel: sans. Début du marché: à la notification du contrat
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 104 promenade de la plage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 092 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Lot 11: CTTE thermique — segment fourgon L3h2. Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal annuel: sans, montant maximal annuel: sans. Début du marché:...”
Titre
Lot 11: CTTE thermique — segment fourgon L3h2. Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal annuel: sans, montant maximal annuel: sans. Début du marché: à la notification du contrat
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 493 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Camionnette thermique — segment fourgon L4h2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 31665
Offre la plus élevée: 33957
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“Lot 13: VP électrique — segment A ou B. Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal annuel: sans, montant maximal annuel: sans. Début du marché: à la...”
Titre
Lot 13: VP électrique — segment A ou B. Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal annuel: sans, montant maximal annuel: sans. Début du marché: à la notification du contrat
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 297 105 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“Lot 14: VP électrique — segment C. Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal annuel: sans, montant maximal annuel: sans. Début du marché: à la...”
Titre
Lot 14: VP électrique — segment C. Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal annuel: sans, montant maximal annuel: sans. Début du marché: à la notification du contrat
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: IMAC2 SAS
Adresse postale: 50 avenue du Campon
Commune postale: Le Cannet
Code postal: 06110
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 966 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“Lot 15: VP électrique — segment C-Ludo. Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal annuel: sans, montant maximal annuel: sans. Début du marché: à la...”
Titre
Lot 15: VP électrique — segment C-Ludo. Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal annuel: sans, montant maximal annuel: sans. Début du marché: à la notification du contrat
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 109 654 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“Lot 16: CTTE électrique — segment fourgonnette. Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal annuel: sans, montant maximal annuel: sans. Début du...”
Titre
Lot 16: CTTE électrique — segment fourgonnette. Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal annuel: sans, montant maximal annuel: sans. Début du marché: à la notification du contrat
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 104 promenade de le Plage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 507 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“Lot 17 CTTE électrique — segment fourgonnette coffre allongé. Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal annuel: sans, montant maximal annuel: sans....”
Titre
Lot 17 CTTE électrique — segment fourgonnette coffre allongé. Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal annuel: sans, montant maximal annuel: sans. Début du marché: à la notification du contrat
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 740 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre:
“Lot 18: CTTE électrique — segment fourgon L1h1. Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal annuel: sans, montant maximal annuel: sans. Début du...”
Titre
Lot 18: CTTE électrique — segment fourgon L1h1. Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal annuel: sans, montant maximal annuel: sans. Début du marché: à la notification du contrat
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79 242 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre:
“Lot 19: CTTE électrique — segment fourgon L2h2. Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal annuel: sans, montant maximal annuel: sans. Début du...”
Titre
Lot 19: CTTE électrique — segment fourgon L2h2. Accord-cadre à bons de commande. Montant minimal annuel: sans, montant maximal annuel: sans. Début du marché: à la notification du contrat
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 803 113 💰
“— pour le lot 1, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 29 785,08 EUR HT;
— pour le lot 2, le candidat retenu a proposé un montant...”
— pour le lot 1, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 29 785,08 EUR HT;
— pour le lot 2, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 18 385 EUR HT;
— pour le lot 3, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 24 822,72 EUR HT;
— pour le lot 4, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 27 136,07 EUR HT;
— pour le lot 5, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 146 394,06 EUR HT;
— pour le lot 6, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 34 140,78 EUR HT;
— pour le lot 7, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 28 450,36 EUR HT;
— pour le lot 8, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 22 167,09 EUR HT;
— pour le lot 9, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 105 886,66 EUR HT;
— pour le lot 10, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 38 092,18 EUR HT;
— pour le lot 11, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 40 493,18 EUR HT;
— pour le lot 12, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 46 785,26 EUR HT;
— pour le lot 13, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 297 105,60 EUR HT;
— pour le lot 14, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 64 966,24 EUR HT;
— pour le lot 15, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 109 654 EUR HT;
— pour le lot 16, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 59 507 EUR HT;
— pour le lot 17, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 35 740,40 EUR HT;
— pour le lot 18, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 79 242 EUR HT;
— pour le lot 19, le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 83 113 EUR HT.
Date de conclusion du contrat pou l'ensemble des lots: 30.6.2020.
Modalités de consultation du contrat: le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il convient de compléter le pavé précisions concernant le(s) délai(s) d'introductions des recours avec le pavé suivant:
— possibilité d'introduire un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Il convient de compléter le pavé précisions concernant le(s) délai(s) d'introductions des recours avec le pavé suivant:
— possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative;
— possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 30.6.2020 pour la totalité des lots dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.
L'instance chargée des procédures de recours est le Tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des contrats publics — 45 rue Gioffredo — 06364 Nice Cedex 04 — 4 étage — Tél. +33 497134470 — Fax +33 497132919 — Courriel: noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2020/S 142-349254 (2020-07-21)