19n0324 — Centre multimodal des déplacements de la métropole: Système de régulation du trafic (SRT)

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: dans le cadre du futur Centre multimodal des déplacements de la métropole (CMDM), l'objet du présent marché consiste en la fourniture, la mise en œuvre et la maintenance d'un système de régulation du trafic permettant de piloter et de superviser le fonctionnement des carrefours à feux de la métropole, y compris la gestion de la priorité des transports en commun.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-01.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-08-01 Avis de marché
2020-04-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-08-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497134470 📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: https://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL de participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“19n0324 — Centre multimodal des déplacements de la métropole: Système de régulation du trafic (SRT)”
Produits/services: Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes 📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole Nice Côte d'Azur.
Description du marché:
“Bon de commande: minimum: 100 000,00 EUR. Maximum: 800 000,00 EUR en valeur en EUR (HT). Lot mixte: pour la partie globale et forfaitaire: le délai...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans: 5 ans. Pour les détails voir la section Vi.3: Informations complémentaires
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-03 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-08 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“a) justification d'une durée dépassant 4 ans: 5 ans. S'agissant d'un marché à prix mixtes pour l'acquisition d'un progiciel, le principe est de lancer un...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 150-369843 (2019-08-01)
Avis d'attribution de marché (2020-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Produits/services: Services de développement de logiciels de gestion de réseau 📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Description du marché:
“Bon de commande: — minimum: 100 000,00 EUR, — maximum: 800 000,00 EUR. En valeur en euros (HT). Lot mixte: pour la partie globale et forfaitaire, le délai...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 150-369843

Attribution du marché

1️⃣
Titre:
“Bon de commande: minimum: 100 000,00 EUR, maximum: 800 000,00 EUR; en valeur en euros (HT). Lot mixte: partie globale et forfaitaire, le délai d'exécution...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-03-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SPIE Citynetworks
Adresse postale: 4 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Feyzin
Code postal: 69320
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 533 710 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 25 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Main d'œuvre relative à la saisie des dossiers carrefours (Section à bons de commandes), développement informatique des l'outils de configuration des...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Montant de l'offre du candidat retenu 533 710,37 EUR HT, soit: — 400 532,32 EUR (HT) pour la partie forfaitaire, — 133 178,05 EUR (HT) pour la partie à bons...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 078-184713 (2020-04-16)