19n0280 — Acquisition de mobiliers de terrasse

Métropole Nice Côte d'Azur

Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: acquisition de mobiliers de terrasse afin de pouvoir répondre aux nouveaux besoins en matière d'agencement d'espaces extérieurs de la Métropole Nice Côte d'Azur, ville de Nice et CCAS. Lieu d'exécution: territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Antipodes Mobilier SARL

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier de maison › Mobilier de jardin

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-01	Avis de marché
2019-11-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de jardin
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de jardin 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de jardin 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Direction des contrats publics, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497132000 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-01 📅
Date limite de soumission: 2019-10-03 📅
Date de publication: 2019-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 149-366644
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

Le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mini: 3 000,00 EUR, maxi: 220 000,00 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr — Conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.

Source: OJS 2019/S 149-366644 (2019-08-01)

Avis d'attribution de marché (2019-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 880 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-12 📅
Date de publication: 2019-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 220-539497
Se réfère à l'avis: 2019/S 149-366644
Numéro JO-S: 220

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mini: 3 000,00 EUR, maxi: 220 000,00 EUR, valeur en EUR HT.

Durée (hors reconduction): 12 mois, début du marché: à la notification du contrat.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-08 📅
Nom: Antipodes Mobilier SARL
Adresse postale: 455 promenade des Anglais Nice Premier
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 117 805 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr

Conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation. Le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 117 805,35 EUR HT. Date de conclusion du contrat: 29.10.2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un recours de pleins contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l' article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du marché conclu le 8.11.2019 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le Tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics — 45 rue Gioffredo — 06364 Nice Cedex 04 — 4

Source: OJS 2019/S 220-539497 (2019-11-12)

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