Assistance à l'animation du réseau A3P® — lot n 1: soutien à l'animation et à l'organisation des rencontres du réseau A3P® — lot n2: capitalisation et valorisation de l'expérience des territoires du réseau A3P®.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-24.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 19MAR000356
19MAR000356
Produits/services: Services divers aux entreprises et services connexes📦
Brève description:
“Assistance à l'animation du réseau A3P® — lot n 1: soutien à l'animation et à l'organisation des rencontres du réseau A3P® — lot n2: capitalisation et...”
Brève description
Assistance à l'animation du réseau A3P® — lot n 1: soutien à l'animation et à l'organisation des rencontres du réseau A3P® — lot n2: capitalisation et valorisation de l'expérience des territoires du réseau A3P®.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Soutien à l'animation et à l'organisation des rencontres du réseau A3P®
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers aux entreprises et services connexes📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“La prestation consiste à structurer et organiser des rencontres thématiques techniques et des rencontres de territoires cibles.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Capitalisation et valorisation de l'expérience des territoires du réseau A3P®
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La prestation consiste à la rédaction de synthèses thématiques (partie technique et communication) et à l'accompagnement à l'amélioration des contenus du...”
Description du marché
La prestation consiste à la rédaction de synthèses thématiques (partie technique et communication) et à l'accompagnement à l'amélioration des contenus du site Optigede®.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“a) lettre de candidature et, le cas échéant habilitation du mandataire par ses cotraitants, complétée par le candidat individuel ou, le cas échéant, par...”
Liste et brève description des critères de sélection
a) lettre de candidature et, le cas échéant habilitation du mandataire par ses cotraitants, complétée par le candidat individuel ou, le cas échéant, par tous les membres du groupement;
b) une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre pas dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il soit en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
c) une déclaration concernant le CA global du candidat et, le cas échéant, le CA du domaine d'activité faisant l'objet du lot, portant sur les 3 derniers exercices disponibles;
f) en cas de groupement chaque membre du groupement devra remettre l'ensemble des pièces susvisées. Possibilité de fournir les pièces a et b sous forme DC1 et c à e sous forme DC2. Possibilité également de fournir les informations via un DUME.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“d) liste et description des principales prestations similaires dans les domaines cités ci-après, réalisées au cours des 3 dernières années indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
d) liste et description des principales prestations similaires dans les domaines cités ci-après, réalisées au cours des 3 dernières années indiquant notamment l'objet, le montant, la date et le destinataire public ou privé, ou une démonstration de la capacité du candidat à réaliser ces prestations. Pour les lots 1 et 2, des références dans l'ensemble des thématiques de l'économie circulaire mentionnées notamment dans l'article 6.4.1.1 du cahier des charges. Pour le lot 1, des références dans le domaine de l'organisation et l'animation d'événements et de gestion documentaire. Pour le lot 2, des références en matière de rédaction de documentations techniques sur ces thématiques notamment pour le web et en matière de publications techniques sur les thématiques de l'économie circulaire;
e) une présentation des moyens humains dont dispose le candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-24
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-24
15:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 11
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat (article (L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel: 31 jours à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat (article (L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel: 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 084-200993 (2019-04-29)
Avis d'attribution de marché (2019-12-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Assistance à l'animation du réseau A3P® — lot nº 1: soutien à l'animation et à l'organisation des rencontres du réseau A3P® et lot nº 2: capitalisation et...”
Brève description
Assistance à l'animation du réseau A3P® — lot nº 1: soutien à l'animation et à l'organisation des rencontres du réseau A3P® et lot nº 2: capitalisation et valorisation de l'expérience des territoires du réseau A3P®.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 051 343 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Compétence des intervenants
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“La prestation consiste à la rédaction de synthèses thématiques (partie technique et communication) et à l'accompagnement à l'amélioration des contenus du...”
Description du marché
La prestation consiste à la rédaction de synthèses thématiques (partie technique et communication) et à l'accompagnement à l'amélioration des contenus du site OPTIGEDE®.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 084-200993
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19MAR000356
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Soutien à l'animation et à l'organisation des rencontres du réseau A3P®
Date de conclusion du contrat: 2019-11-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Espace Environnement
Adresse postale: 29 Rue de Montigny
Commune postale: Charleroi
Pays: Belgique 🇧🇪
Région: be322 🏙️
URL: http://www.espace-environnement.be🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Tehop
Numéro d'enregistrement national: 83840936500015
Adresse postale: 35 rue Audusson
Commune postale: Angers
Code postal: 49000
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
URL: http://www.tehop.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 916 078 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 732 896 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19MAR000483
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Capitalisation et valorisation de l'expérience des territoires du réseau A3P®
Date de conclusion du contrat: 2019-11-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Akteco — Céline Pellerin
Numéro d'enregistrement national: 50027602700033
Adresse postale: 14 rue de la Madeleine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 135 265 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 87 921 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 11
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2019/S 244-600968 (2019-12-16)