19c070ao — PR/HL — fourniture de produits pour signalétique intérieure et extérieure — années 2020 à 2023
Toulouse Métropole
La présente consultation concerne: fourniture de produits pour signalétique intérieure et extérieure — années 2020 à 2023. Lieu(x) d'exécution: divers sites de la mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention nº 17tm08, et aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Toulouse Métropole,
— Ville de Toulouse.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. À titre indicatif, l'estimation annuelle pour chaque membre du groupement est:
— ville: 36 500 EUR HT,
— Toulouse Métropole: 6 000 EUR HT.
Le délai de réception des offres était de 2019-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Effaceurs › Produits d'encrage › Encre pour machines d'impression
- • Gélatines › Adhésifs
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
- • Utilitaires généraux, utilitaires de compression et utilitaires d'impression › Utilitaires d'impression
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-19 | Avis de marché |
| 2020-02-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Adhésifs
Numéro de référence: 19c070ao
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Adhésifs 📦
Code CPV supplémentaire: Encre pour machines d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-19 📅
Date limite de soumission: 2019-10-23 📅
Date de publication: 2019-09-20 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 182-442731
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Couverture des besoins
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Adresse postale: Direction de la commande publique
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole: direction de l'immobilier et des bâtiments
Adresse postale: 1 rue des Pénitents Blancs
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue de l'année 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 182-442731 (2019-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Adhésifs
Numéro de référence: 19c070ao
Brève description:
La présente consultation concerne: fourniture de produits pour signalétique intérieure et extérieure — années 2020 à 2023. Lieu(x) d'exécution: divers sites de la mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention nº 17tm08, et aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Toulouse Métropole,
— Ville de Toulouse.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. À titre indicatif, l'estimation annuelle pour chaque membre du groupement est:
— ville: 36 500 EUR HT,
— Toulouse Métropole: 6 000 EUR HT.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Adhésifs 📦
Code CPV supplémentaire: Encre pour machines d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-19 📅
Date limite de soumission: 2019-10-23 📅
Date de publication: 2019-09-20 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 182-442731
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124- 2-1
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne: fourniture de produits pour signalétique intérieure et extérieure — années 2020 à 2023. Lieu(x) d'exécution: divers sites de la mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention nº 17tm08, et aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
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— Toulouse Métropole,
— Ville de Toulouse.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. À titre indicatif, l'estimation annuelle pour chaque membre du groupement est:
— ville: 36 500 EUR HT,
— Toulouse Métropole: 6 000 EUR HT.
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3
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Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent:
— soit produire un e-DUME (Dossier unique de marché européen) qu'ils compléteront sur le profil acheteur.
Nota: si un groupement d'entreprises candidate à la procédure via le DUME, chaque cotraitant devra remplir un DUME,
— soit répondre avec les formulaires DC1 et DC2.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Couverture des besoins
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Adresse postale: Direction de la commande publique
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole: direction de l'immobilier et des bâtiments
Adresse postale: 1 rue des Pénitents Blancs
Adresse Internet: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue de l'année 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 182-442731 (2019-09-19)
Avis d'attribution de marché (2020-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 42 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-13 📅
Date de publication: 2020-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 034-079608
Se réfère à l'avis: 2019/S 182-442731
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-10 📅
Nom: SDAG Adhésifs
Adresse postale: 4 rue de la Gravière
Commune postale: Weyersheim
Code postal: 67720
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 42 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 034-079608 (2020-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne: fourniture de produits pour signalétique intérieure et extérieure — années 2020 à 2023.
Lieu(x) d'exécution: divers sites de la mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention nº 17tm08, et aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique avec les organismes suivants: Toulouse Métropole — Ville de Toulouse. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
À titre indicatif, l'estimation annuelle pour chaque membre du groupement est:
— ville: 36 500 EUR HT,
— Toulouse Métropole: 6 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-13 📅
Date de publication: 2020-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 034-079608
Se réfère à l'avis: 2019/S 182-442731
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Les montants indiqués dans les rubriques «Valeur totale du marché (hors TVA)» et «Montant HT» sont des estimations annuelles.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne: fourniture de produits pour signalétique intérieure et extérieure — années 2020 à 2023.
Lieu(x) d'exécution: divers sites de la mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à la convention nº 17tm08, et aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique avec les organismes suivants: Toulouse Métropole — Ville de Toulouse. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique.
Afficher plus
À titre indicatif, l'estimation annuelle pour chaque membre du groupement est:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-10 📅
Nom: SDAG Adhésifs
Adresse postale: 4 rue de la Gravière
Commune postale: Weyersheim
Code postal: 67720
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 42 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 034-079608 (2020-02-13)
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