Avis de marché (2019-12-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 4 place Pierre Gautier
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France
đ«đ·
Personne de contact: Mme la vice-présidente CCAS
Téléphone:
+33 493135100 đ
Courrier Ă©lectronique:
dao@nicecotedazur.org đ§
Fax: +33 493135222
đ
RĂ©gion:
Alpes-Maritimes
đïž
URL:
https://www.e-marches06.fr đ
Adresse du profil d'acheteur:
https://www.e-marches06.fr đ
Communication
URL des documents:
https://www.e-marches06.fr đ
URL de participation:
https://www.e-marches06.fr đ
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
â19c0012. entretien, maintenance et travaux des appareils de VMC et de Climatisation du CCAS de Niceâ
Produits/services:
Travaux d'installation de matériel de climatisation
đŠ
BrĂšve description:
âLa prĂ©sente consultation est lancĂ©e suivant la procĂ©dure: appel d'offres ouvert â articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La...â
BrĂšve description
La prĂ©sente consultation est lancĂ©e suivant la procĂ©dure: appel d'offres ouvert â articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet la maintenance prĂ©ventive et corrective des appareils de VMC et de climatisation du CCAS de Nice.
Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent ĂȘtre soumises pour tous les lots
1ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: Entretien maintenance et travaux sur le réseau VMC et Hottes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires:
Services divers d'entretien et de réparation
đŠ
Produits/services supplémentaires:
Services de maintenance de systĂšmes
đŠ
Lieu d'exécution:
Alpes-Maritimes
đïž
Site principal ou lieu d'exécution: Bùtiments du CCAS de Nice.
Description du marché:
âLot mixte:
â pour la partie globale et forfaitaire: le dĂ©lai d'exĂ©cution est fixĂ© Ă : 12 mois. DĂ©but du contrat: Ă la notification du contrat,
â pour la...â
Description du marché
Lot mixte:
â pour la partie globale et forfaitaire: le dĂ©lai d'exĂ©cution est fixĂ© Ă : 12 mois. DĂ©but du contrat: Ă la notification du contrat,
â pour la partie Ă bons de commande: montant minimal: sans. Montant maximal: 80 000,00 EUR. En valeur en EUR HT. DurĂ©e (hors reconduction): 12 mois dĂ©but du marchĂ©: Ă la notification du contrat.
Afficher plus
CritĂšres d'attribution
Le prix n'est pas le seul critÚre d'attribution et tous les critÚres ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du systÚme d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'ĂȘtre renouvelĂ©
â
Description
Description des renouvellements:
âNombre de reconductions Ă©ventuelles (pour la partie globale et forfaitaire ainsi que pour la partie Ă bons de commande): 3.â
Informations sur les options
Options
â
Description des options:
âDes modifications des marchĂ©s en cours d'exĂ©cution(dispositions des articles R. 2194-1 Ă 9 du code de la commande publique), et/ou des marchĂ©s...â
Description des options
Des modifications des marchĂ©s en cours d'exĂ©cution(dispositions des articles R. 2194-1 Ă 9 du code de la commande publique), et/ou des marchĂ©s complĂ©mentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront ĂȘtre conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prĂ©vu de prestation supplĂ©mentaire Ă©ventuelle.
Afficher plus
Informations sur les catalogues Ă©lectroniques
Les offres doivent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es sous forme de catalogues Ă©lectroniques ou comprendre un catalogue Ă©lectronique
2ïžâŁ
Champ d'application du marché
Titre: Entretien maintenance et travaux sur les installations de climatisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires:
Travaux d'installation de matériel de climatisation
đŠ
Produits/services supplémentaires:
Ăchangeurs de chaleur, matĂ©riel de climatisation et de rĂ©frigĂ©ration et matĂ©riel de filtration
đŠ
Description du marché:
âLot mixte:
â pour la partie globale et forfaitaire: le dĂ©lai d'exĂ©cution est fixĂ© Ă : 12 mois. DĂ©but du contrat: Ă la notification du contrat,
â pour la...â
Description du marché
Lot mixte:
â pour la partie globale et forfaitaire: le dĂ©lai d'exĂ©cution est fixĂ© Ă : 12 mois. DĂ©but du contrat: Ă la notification du contrat,
â pour la partie Ă bons de commande: montant minimal: sans. Montant maximal: 200 000,00 EUR. En valeur en EUR HT. DurĂ©e (hors reconduction): 12 mois dĂ©but du marchĂ©: Ă la notification du contrat.
Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
âDes modifications des marchĂ©s en cours d'exĂ©cution (dispositions des articles R. 2194-1 Ă 9 du code de la commande publique), et/ou des marchĂ©s...â
Description des options
Des modifications des marchĂ©s en cours d'exĂ©cution (dispositions des articles R. 2194-1 Ă 9 du code de la commande publique), et/ou des marchĂ©s complĂ©mentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront ĂȘtre conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prĂ©vu de prestation supplĂ©mentaire Ă©ventuelle.
Afficher plus
Informations juridiques, Ă©conomiques, financiĂšres et techniques
Conditions de participation
Liste et brĂšve description des conditions: Cf. article 5.1.1 du rĂšglement de consultation.
Situation Ă©conomique et financiĂšre
CritÚres de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
CritÚres de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un systĂšme d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-17
14:00 đ
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent ĂȘtre prĂ©sentĂ©es: français
đŁïž
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
DĂ©lai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-21
09:00 đ
Informations complémentaires
Informations complémentaires
âa) groupements: le prĂ©sent contrat pourra ĂȘtre attribuĂ© Ă un seul opĂ©rateur Ă©conomique ou Ă un groupement d'opĂ©rateurs Ă©conomiques. Si le prĂ©sent contrat...â
a) groupements: le prĂ©sent contrat pourra ĂȘtre attribuĂ© Ă un seul opĂ©rateur Ă©conomique ou Ă un groupement d'opĂ©rateurs Ă©conomiques. Si le prĂ©sent contrat est attribuĂ© Ă un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
b) visite: les candidats devront obligatoirement procéder à une visite individuelle des lieux d'exécution du marché cf. article 2.7 du rÚglement de consultation;
c) adresses Ă laquelle des informations complĂ©mentaires peuvent ĂȘtre obtenues: uniquement par la plate-forme: courriel:
dao@nicecotedazur.org adresse internet:
http://www.e-marches06.fr
d) conditions de remise des plis: cf. article 7 du rĂšglement de consultation.
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs â CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France
đ«đ·
Téléphone:
+33 489988600 đ
Courrier Ă©lectronique:
greffe.ta-nice@juradm.fr đ§
URL:
http://nice.tribunal-administratif.fr/ đ
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
âNous vous informons que vous pouvez introduire un rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel conformĂ©ment aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...â
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que vous pouvez introduire un rĂ©fĂ©rĂ© prĂ©contractuel conformĂ©ment aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un dĂ©lai de 11 jours Ă compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez Ă©galement d'un dĂ©lai de recours pour excĂšs de pouvoir, dans les 2 mois Ă compter de la rĂ©ception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformĂ©ment Ă l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant ĂȘtre assorti d'un rĂ©fĂ©rĂ© suspension prĂ©vu Ă l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validitĂ© du contrat dans les 2 mois Ă compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargĂ©e des procĂ©dures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 238-584191 (2019-12-06)
Informations complémentaires (2020-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
â19c0012 Entretien, maintenance et travaux des appareils de VMC et de climatisation du CCAS de Niceâ
Produits/services:
Services divers d'entretien et de réparation
đŠ
Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 238-584191
Changements
Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-01-17 đ
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-24 đ
L'heure: 14:00
Texte Ă corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte Ă modifier: ModalitĂ©s dâouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-01-21 đ
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-01-28 đ
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 017-037637 (2020-01-16)
Avis d'attribution de marché (2020-07-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact: Ccas
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
â19c0012 â entretien, maintenance et travaux des appareils de VMC et de climatisation du CCAS de Niceâ
Produits/services:
Prestations de services pour la collectivité
đŠ
Code devise: EUR đ°
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 86122
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 159219
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
â
Champ d'application du marché
Titre: Entretien maintenance et travaux sur le réseau VMC et hottes
Description
Description du marché:
âLot mixte:
â pour la partie globale et forfaitaire:
ââ le dĂ©lai d'exĂ©cution est fixĂ© Ă douze mois,
ââ dĂ©but du contrat: Ă la notification du contrat;
â pour...â
Description du marché
Lot mixte:
â pour la partie globale et forfaitaire:
ââ le dĂ©lai d'exĂ©cution est fixĂ© Ă douze mois,
ââ dĂ©but du contrat: Ă la notification du contrat;
â pour la partie Ă bons de commande:
ââ montant minimal: sans.
ââ montant maximal: 80 000,00 EUR, valeur en EUR (HT),
ââ durĂ©e (hors reconduction): douze mois,
ââ dĂ©but du marchĂ©: Ă la notification du contrat.
Afficher plus
CritĂšres d'attribution
CritÚre de qualité (nom): La valeur technique
CritÚre de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Description
Description du marché:
âLot mixte:
â pour la partie globale et forfaitaire:
ââ le dĂ©lai d'exĂ©cution est fixĂ© Ă : douze mois,
ââ dĂ©but du contrat: Ă la notification du contrat;
â...â
Description du marché
Lot mixte:
â pour la partie globale et forfaitaire:
ââ le dĂ©lai d'exĂ©cution est fixĂ© Ă : douze mois,
ââ dĂ©but du contrat: Ă la notification du contrat;
â pour la partie Ă bons de commande:
ââ montant minimal: sans,
ââ montant maximal: 200 000,00 EUR, valeur en EUR (HT),
ââ durĂ©e (hors reconduction): douze mois,
ââ dĂ©but du marchĂ©: Ă la notification du contrat.
Afficher plus
Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 238-584191
Attribution du marché
1ïžâŁ
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien, maintenance et travaux sur le reseau VMC, hottes
Date de conclusion du contrat: 2020-07-02 đ
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Cce
Adresse postale: 242 boulevard Jean Ossola â Les Laurentides
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700
Pays: France
đ«đ·
RĂ©gion:
Alpes-Maritimes
đïž
Le contractant est une PME
â
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 122 đ°
2ïžâŁ
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Entretien, maintenance et travaux sur les installations de climatisation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 93 821 đ°
Informations complémentaires
Informations complémentaires
âLot 1: le candidat retenu a proposĂ© un montant prĂ©visionnel au DQE de: 61 106,49 EUR HT
â partie Ă bons de commandes: montant de l'offre du candidat retenu:...â
Lot 1: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 61 106,49 EUR HT
â partie Ă bons de commandes: montant de l'offre du candidat retenu: 25 016 EUR (HT),
â partie forfaitaire: date de conclusion du contrat 1.7.2020.
Lot 2: le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de: 73 341,20 EUR HT,
â partie Ă bons de commandes: montant de l'offre du candidat retenu: 20 480 EUR (HT),
â partie forfaitaire: date de conclusion du contrat 1.7.2020.
Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
âPossibilitĂ© d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excĂšs de pouvoir, contre les dĂ©cisions faisant grief dans les deux mois Ă ...â
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
PossibilitĂ© d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excĂšs de pouvoir, contre les dĂ©cisions faisant grief dans les deux mois Ă compter de leur publication ou leur notification conformĂ©ment Ă l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant ĂȘtre assortis d'un rĂ©fĂ©rĂ© suspension prĂ©vu Ă l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat pour les lots 1 et 2, conclu le 2.7.2020 et dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.
Vous pourrez consulter ce contrat Ă la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 â 4 Ă©tage â tĂ©l.: +33 497134470, fax: +33 497132919 â Mail:
noura.fabre@nicecotedazur.org
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 137-337324 (2020-07-15)