19auto
Ville d'Aix-en-Provence
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Toutes les fournitures proposées sont neuves.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Grands conteneurs › Bennes à déchets
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules d'entretien routier › Balayeuses › Balayeuses aspiratrices
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-08-02 | Avis de marché |
| 2020-01-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Numéro de référence: 19AUTO
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Bennes à déchets 📦
Balayeuses aspiratrices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-aixenprovence.fr 🌏
Courrier électronique: denyse@mairie-aixenprovence.fr 📧
Téléphone: +33 442919978 📞
Fax: +33 442919177 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_X5DmcLy0r3 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_X5DmcLy0r3 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-02 📅
Date limite de soumission: 2019-09-23 📅
Date de publication: 2019-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 151-371839
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
La valeur du lot est estimée sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 14 920 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Utilitaires avec bras polybenne roues jumelées
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 912 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Utilitaires avec bras polybenne roue simple
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 576 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Caissons déposables pour 3,5 t
Numéro du lot: 3
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 1 700 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Balayeuses aspiratrices
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires moyens tôlés diesel boite mécanique carrossage benne, benne trapézoïdale, plateau
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires moyens tôlés Diesel boite automatique ou robotisée carrossage benne, benne trapézoïdale, plateau
Numéro du lot: 6
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie d'Aix-en-Provence.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_X5DmcLy0r3 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134830 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunaladministratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral), préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Adresse Internet: http://paca.pref.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 151-371839 (2019-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires
Numéro de référence: 19AUTO
Brève description:
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules utilitaires 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Bennes à déchets 📦
Balayeuses aspiratrices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Aix-en-Provence
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 13616
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-aixenprovence.fr 🌏
Courrier électronique: denyse@mairie-aixenprovence.fr 📧
Téléphone: +33 442919978 📞
Fax: +33 442919177 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_X5DmcLy0r3 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_X5DmcLy0r3 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-02 📅
Date limite de soumission: 2019-09-23 📅
Date de publication: 2019-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 151-371839
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
La valeur du lot est estimée sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 14 920 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Utilitaires avec bras polybenne roues jumelées
Numéro du lot: 1
Brève description:
Cet équipement devra être compatible avec les caissons du lot 3. Appareil à bras articulé ou potence sur faux-châssis intégré. Commande sécurisée en cabine. Sécurité sonore en fonctionnement. Dispositif de sécurité conforme aux pompes hydrauliques. Puissance de levage en harmonie avec le PTAC du véhicule. Barre anti encastrement d'origine. Vérification de 1
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois 1 an, de manière tacite.
Informations complémentaires: La valeur du lot est estimée sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans.
Intitulé du lot: Utilitaires avec bras polybenne roue simple
Numéro du lot: 2
Brève description:
Cet équipement devra être compatible avec les caissons du lot 3. Appareil à bras articulé ou potence sur faux-châssis intégré. Commande sécurisée en cabine. Sécurité sonore en fonctionnement. Dispositif de sécurité conforme aux pompes hydrauliques. Puissance de levage en harmonie avec le PTAC du véhicule. Barre anti encastrement d'origine. Vérification de première mise en service. Réalisation du certificat de conformité initial pour véhicule neuf.
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Intitulé du lot: Caissons déposables pour 3,5 t
Numéro du lot: 3
Brève description:
— caisson déposable avec ridelles rabattables,
— caisson déposable avec ridelles fixes,
— caisson déposable avec ridelles fixes et hayon.
Intitulé du lot: Balayeuses aspiratrices
Numéro du lot: 4
Brève description:
Balayeuses aspiratrices de voirie neuve de couleur blanche conformes à la réglementation. Fonctions requises: balayage, humectage simultané et aspiration des espaces du domaine public de la commune.
Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires moyens tôlés diesel boite mécanique carrossage benne, benne trapézoïdale, plateau
Numéro du lot: 5
Brève description:
Petits véhicules utilitaires tôlés légers Diesel de type châssis nu équipée d'un plateau fixe (pick up), d'une benne basculante, d'une benne à bec (trapézoïdale) de 1 m
Valeur estimée hors TVA: 3 954 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires moyens tôlés Diesel boite automatique ou robotisée carrossage benne, benne trapézoïdale, plateau
Numéro du lot: 6
Brève description:
Petits véhicules utilitaires avec boite automatique ou robotisée, tôlés légers Diesel de type châssis nu équipée d'un plateau fixe (pick up), d'une benne basculante, d'une benne à bec (trapézoïdale) de 1 m
Valeur estimée hors TVA: 4 318 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ville d'Aix-en-Provence — service du garage municipal — 260 chemin Château Lafarge — 13290 Aix-en-Provence.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Hormis pour le lot 3, il sera exigé a minima des candidats, sous peine d'irrégularité de leur offre le respect de la norme WLTP («Worldwide harmonized Light vehicles Test Procedure»: acronyme anglais de «Test de véhicules légers harmonisé au niveau mondial»), basée sur des tests en conditions réelles en lieu et place de tests effectués en laboratoires. Les véhicules proposés doivent être conformes aux réglementations et Normes CE Euro 6 en vigueur au moment de leur mise en circulation.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie d'Aix-en-Provence.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_X5DmcLy0r3 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Dans l'hypothèse où toutes les périodes reconductibles sont menées à terme, une publicité serait envoyée sur les supports prévus par la réglementation en vigueur à ce moment, courant 1
Modalités de recours: outre l'utilisation des coordonnées mentionnées aux paragraphes VI.4.1), le candidat peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application «Télérecours citoyen» accessible depuis le site internet www.telerecours.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134830 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunaladministratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (Cciral), préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret — CS 80001
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Adresse Internet: http://paca.pref.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 151-371839 (2019-08-02)
Avis d'attribution de marché (2020-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 4083305.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-21 📅
Date de publication: 2020-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 017-035987
Se réfère à l'avis: 2019/S 151-371839
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Utilitaires avec bras polybenne roue jumelées
Brève description:
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires moyens tôlés diesel boite mécanique. Carrossage benne, benne trapézoïdale, plateau
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de consommation de carburant et de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Gestion et organisation des commandes proposée, ainsi que sur la qualité du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Gestion et organisation des commandes proposée, ainsi que sur la qualité de son service après-vente
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-08 📅
Nom: Les Grands Garages de Provence
Numéro d'enregistrement national: 330 013 616 00017
Adresse postale: 325 rue Guillaume du Vair
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13457
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.peugeot-aixenprovence.fr 🌏
Date de conclusion du contrat: 2020-01-13 📅
Nom: SAS Stiram
Numéro d'enregistrement national: 391 300 639 00039
Adresse postale: ZI Copernic
Commune postale: Montblanc
Code postal: 34290
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://www.stiram.com 🌏
Valeur totale du marché: 525 960 EUR 💰
Code postal: 13547
Valeur totale du marché: 1601808.50 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-26 📅
Nom: Les Grands Garage de Provence
Valeur totale du marché: 1785296.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue de Breteuil
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (CCIRAL), préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2020/S 017-035987 (2020-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Toutes les fournitures proposées sont neuves.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-21 📅
Date de publication: 2020-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 017-035987
Se réfère à l'avis: 2019/S 151-371839
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
Le lot 2 a été attribué le 22.11.2019, signé le 23.12.2019 et notifié le 8.1.2020. Le lot 3 a été attribué le 22.11.2019, signé le 23.12.2019 et notifié le 13.1.2020. Le lot 5 a été attribué le 22.112019, signé le 23.12.2019 et notifié le 8.1.2020. Le lot 6 a été attribué le 22.11.2019, signé le 25.11.2019 et notifié le 26.11.2019. Les montants indiqués pour chaque lot correspondent aux montant total des DQE proposés, exprimés en EUR TTC.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Utilitaires avec bras polybenne roue jumelées
Brève description:
Cet équipement devra être compatible avec les caissons du lot 3. Appareil à bras articulé ou potence sur faux-châssis intégré. Commande sécurisée en cabine. Sécurité sonore en fonctionnement. Dispositif de sécurité conforme aux pompes hydrauliques. Puissance de levage en harmonie avec le PTAC du véhicule. Barre anti-encastrement d'origine. Vérification de 1
Afficher plus
Caisson déposable avec ridelles rabattables — caisson déposable avec ridelles fixes — caisson déposable avec ridelles fixes et hayon.
Brève description:
Petits véhicules utilitaires tôlés légers diesel de type châssis nu équipée d'un plateau fixe (pick up), d'une benne basculante, d'une benne à bec (trapézoïdale) de 1 m
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires moyens tôlés diesel boite Automatique ou robotisée Carrossage benne, benne trapézoïdale, plateau
Brève description:
Petits véhicules utilitaires avec boite automatique ou robotisée, tôlés légers diesel de type châssis nu équipée d'un plateau fixe (pick up), d'une benne basculante, d'une benne à bec (trapézoïdale) de 1 m
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de consommation de carburant et de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Gestion et organisation des commandes proposée, ainsi que sur la qualité du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Gestion et organisation des commandes proposée, ainsi que sur la qualité de son service après-vente
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-08 📅
Nom: Les Grands Garages de Provence
Numéro d'enregistrement national: 330 013 616 00017
Adresse postale: 325 rue Guillaume du Vair
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13457
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.peugeot-aixenprovence.fr 🌏
Date de conclusion du contrat: 2020-01-13 📅
Nom: SAS Stiram
Numéro d'enregistrement national: 391 300 639 00039
Adresse postale: ZI Copernic
Commune postale: Montblanc
Code postal: 34290
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://www.stiram.com 🌏
Valeur totale du marché: 525 960 EUR 💰
Code postal: 13547
Valeur totale du marché: 1601808.50 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-26 📅
Nom: Les Grands Garage de Provence
Valeur totale du marché: 1785296.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue de Breteuil
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges (CCIRAL), préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2020/S 017-035987 (2020-01-21)
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