19A019 — achat de végétaux. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 720 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-19.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 19A019 — achat de végétaux
Produits/services: Produits horticoles📦
Brève description:
“19A019 — achat de végétaux. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu...”
Brève description
19A019 — achat de végétaux. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 1.1.2020. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 720 000,00 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bulbes de fleurs📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché: Bulbes et oignons à fleurs.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Produits/services supplémentaires: Haies📦
Description du marché:
“Arbres hors sapins coupés, arbustes, plantes de haies et rosiers en conteneurs, en mottes ou à racines nues.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Description du marché: Plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement📦
Description du marché: Garnitures hors sol.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Arbre de Noël📦
Description du marché: Sapins de Noël.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Graines de fleurs📦
Description du marché:
“Graines de prairies fleuries et/ou naturelles, graines de gazon et gazon de placage.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Vivaces et graminées.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Plantes vertes et fleuries.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-19
14:00 📅
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 19A019.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 205-498744 (2019-10-18)
Avis d'attribution de marché (2020-01-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 45 rue E. Vaillant
Courrier électronique: p.faillenet@lievin.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de végétaux
19A019
Brève description: Achat de végétaux.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Bulbes et oignons à fleurs
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix de la prestation
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Arbres hors sapins coupés, arbustes, plantes de haies et rosiers en conteneurs, en mottes ou à racines nues”
Titre: Plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes
Titre: Garnitures hors sol
Titre: Sapins de Noël
Titre:
“Graines de prairies fleuries et/ou naturelles, graines de gazon et gazon de placage”
Titre: Vivaces et graminées
Titre: Plantes vertes et fleuries
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 205-498744
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19A019
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Bulbes et oignons à fleurs
Date de conclusion du contrat: 2020-01-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Verver Export
Commune postale: Heerhugowaard
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Région: Nederland 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Arbres hors sapins coupés, arbustes, plantes de haies et rosiers en conteneurs, en mottes ou à racines nues” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Cardon
Commune postale: Fouquereuil
Code postal: 62232
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Plantes annuelles, bisannuelles et chrysanthèmes
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Garnitures hors sol
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Rogeau Serres
Commune postale: Houdain
Code postal: 62150
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Sapins de Noël
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Horti-Flandre
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Graines de prairies fleuries et/ou naturelles, graines de gazon et gazon de placage” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Socodip
Commune postale: Harebrouck
Code postal: 59529
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Vivaces et graminées
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Plantes vertes et fleuries
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Jardins d'Artois
Commune postale: Loos-en-Gohelle
Code postal: 62750
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marches publics” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 010-019081 (2020-01-13)