19044DSP — location de balayeuse aspiratrice sans chauffeur pour le service voirie de la Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Communauté urbaine Le Creusot Montceau
19044DSP — location de balayeuse aspiratrice sans chauffeur pour le service voirie de la Communauté urbaine Le Creusot Montceau.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-12 | Avis de marché |
| 2019-10-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses aspiratrices
Numéro de référence: 19044DSP
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balayeuses aspiratrices 📦
Code CPV supplémentaire: Balayeuses aspiratrices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Adresse postale: Château de la Verrerie, BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775151 📞
URL des documents: https://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-12 📅
Date limite de soumission: 2019-09-06 📅
Date de publication: 2019-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 136-334522
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Octobre 2021.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 136-334522 (2019-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balayeuses aspiratrices
Numéro de référence: 19044DSP
Brève description:
19044DSP — location de balayeuse aspiratrice sans chauffeur pour le service voirie de la Communauté urbaine Le Creusot Montceau.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balayeuses aspiratrices 📦
Code CPV supplémentaire: Balayeuses aspiratrices 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine Le Creusot Montceau
Adresse postale: Château de la Verrerie, BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le Creusot
Contact
Adresse Internet: http://www.creusot-montceau.org 🌏
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: +33 385775151 📞
URL des documents: https://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-12 📅
Date limite de soumission: 2019-09-06 📅
Date de publication: 2019-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 136-334522
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Les candidats ont l'obligation de chiffrer la prestation supplémentaire éventuelle ci-après et devront donc faire une proposition (assurance du véhicule). L'absence de chiffrage de cette prestation dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location de balayeuse aspiratrice sans chauffeur pour le service voirie de la Communauté urbaine Le Creusot Montceau.
Durée de l'accord: 3 mois Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 31.12.2019.
Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
Les candidats ont l'obligation de chiffrer la prestation supplémentaire éventuelle ci-après et devront donc faire une proposition (assurance du véhicule). L'absence de chiffrage de cette prestation dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
URL des documents: https://www.territoires-numeriques-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Octobre 2021.
Accord-cadre sans minimum ni maximum conclu de la date de notification au 31.12.2019, reconductible 2 fois 12 mois. À titre indicatif, le montant estimé des commandes pour la période de comparaison du 1.1.2018 au 8.7.2019 est de 55 000 EUR HT. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sagace.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Avis d'attribution de marché (2019-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 75533.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-01 📅
Date de publication: 2019-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 191-464065
Se réfère à l'avis: 2019/S 136-334522
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au vu du mémoire technique
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-01 📅
Nom: SAML (Service assistance maintenance location)
Adresse postale: 9, 11 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Grigny
Code postal: 91350
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 75533.16 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2019/S 191-464065 (2019-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 75533.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-01 📅
Date de publication: 2019-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 191-464065
Se réfère à l'avis: 2019/S 136-334522
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Informations complémentaires: Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée au vu du mémoire technique
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-01 📅
Nom: SAML (Service assistance maintenance location)
Adresse postale: 9, 11 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Grigny
Code postal: 91350
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 75533.16 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
— date de conclusion de l'accord-cadre: 30.9.2019,
— modalités de consultation de l'accord-cadre: l'original du contrat est consultable dans les locaux des services de la Communauté urbaine Le Creusot-Montceau — direction des services à la population — les ateliers du jour — 54, 56 quai Jules Chagot — 71300 — Montceau-les-Mines Cedex.
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