Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique la consultation a pour objet: la fourniture, l'installation ainsi que la pose des sapins de Noël et leurs décorations pour la ville de Nice.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18v1833 fourniture, installation et pose des sapins de Noël et leurs décorations pour la ville de Nice”
Produits/services: Arbre de Noël📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique la consultation a pour objet: la fourniture, l'installation ainsi que...”
Brève description
Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique la consultation a pour objet: la fourniture, l'installation ainsi que la pose des sapins de Noël et leurs décorations pour la ville de Nice.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sapins
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbre de Noël📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.
Description du marché:
“Montant mini: 5 000 EUR HT. Montant maxi: 90 000 EUR HT. Accord-cadre à bons de commande. Durée de la période initiale: 12 mois. Début du marché: à la...”
Description du marché
Montant mini: 5 000 EUR HT. Montant maxi: 90 000 EUR HT. Accord-cadre à bons de commande. Durée de la période initiale: 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Installation et dépose des bacs et sapins de Noël
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de levage et de manutention📦 Critères d'attribution
Prix
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flocage des sapins
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de décoration📦
Description du marché:
“Montant mini: 1 000 EUR HT. Montant maxi: 90 000 EUR HT. Accord-cadre à bons de commande. Durée de la période initiale: 12 mois. Début du marché: à la...”
Description du marché
Montant mini: 1 000 EUR HT. Montant maxi: 90 000 EUR HT. Accord-cadre à bons de commande. Durée de la période initiale: 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de décorations de Noël
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Éléments décoratifs divers📦
Produits/services supplémentaires: Ornements📦
Description du marché:
“Mini: 200 EUR HT. Maxi: 50 000 EUR HT. Accord-cadre à bons de commande. Durée de la période initiale: 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat.” Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-18
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-19
09:00 📅
“1) Le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement...”
1) Le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
2) Conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 49204131📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://www.nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2019/S 094-227537 (2019-05-14)
Avis d'attribution de marché (2019-09-12) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18v1833 Fourniture, installation et pose des sapins de Noël et leurs décorations pour la ville de Nice”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 86 589 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Mini: 200 EUR HT Maxi: 50 000 EUR HT. Accord-cadre à bons de commande. Durée de la période initiale: 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 094-227537
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de sapins
Date de conclusion du contrat: 2019-08-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Monsapin — Forest Company
Numéro d'enregistrement national: 50918663100016
Adresse postale: SA Cadran, ZI de l'Empereur
Commune postale: Ussel
Code postal: 19200
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 519910007📞
Courrier électronique: forestcompany@wanadoo.fr📧
Fax: +33 519910028 📠
Région: Corrèze🏙️
URL: http://www.agroforestcompany.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 574 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Installation et dépose des bacs et sapins de Noël
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL France Élagage
Numéro d'enregistrement national: 40343985400031
Adresse postale: BP 30026, 239 quartier du Plan de Rimont
Commune postale: Drap
Code postal: 06340
Téléphone: +33 612588542📞
Courrier électronique: france.elagage@wanadoo.fr📧
Fax: +33 620783321 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.france-elagage.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 040 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Flocage des sapins
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 239 quartier Plan de Rimont, BP 30026
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 505 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 10 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Flocage des sapins
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de décorations de Noël
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 695 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Pose des décorations de Noël
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 239 Plan de Rimont, BP 30026
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 775 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat (pour les lots 1 à 5): 20.8.2019.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 22.8.2019 (pour les lots 1 à 5) dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4 étage. Tél.: +33 497134470. Fax: +33 497132919. Mail: noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2019/S 179-436625 (2019-09-12)