La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique acquisition de livres non scolaires tous supports confondus nécessaires à la ville de Nice et à la Métropole Nice Côte d'Azur (8 lots):
— lot 1 — ouvrages de littérature générale,
— lot 2 — ouvrages universitaires et spécialisés,
— lot 3 — ouvrages de littérature jeunesse,
— lot 4 — livres édités à l'étranger et non diffusés en France,
— lot 5 — bandes dessinées adultes et jeunes,
— lot 6 — livres grands caractères et multi-supports dont textes lus et méthodes de langue,
— lot 7 — livres cadeaux,
— lot 8 — livres pour les bibliothèques, Centres de documentations ou marmothèques des écoles.
Le présent accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commande entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur pour les lots 1, 2, 4 et 7. La ville de Nice est coordonnateur du groupement au sens de l'article 28.II) de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-10.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-11-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497134470📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Métropole NCA
Adresse postale: 5 rue de l'Hotel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 06354
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 497132000📞
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.e-marches06.fr🌏
URL de participation: http://www.e-marches06.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: 18V0820 — acquisitions de livres non scolaires tous supports confondus
Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique acquisition...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique acquisition de livres non scolaires tous supports confondus nécessaires à la ville de Nice et à la Métropole Nice Côte d'Azur (8 lots):
— lot 1 — ouvrages de littérature générale,
— lot 2 — ouvrages universitaires et spécialisés,
— lot 3 — ouvrages de littérature jeunesse,
— lot 4 — livres édités à l'étranger et non diffusés en France,
— lot 5 — bandes dessinées adultes et jeunes,
— lot 6 — livres grands caractères et multi-supports dont textes lus et méthodes de langue,
— lot 7 — livres cadeaux,
— lot 8 — livres pour les bibliothèques, Centres de documentations ou marmothèques des écoles.
Le présent accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commande entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'Azur pour les lots 1, 2, 4 et 7. La ville de Nice est coordonnateur du groupement au sens de l'article 28.II) de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages de littérature générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire de la ville de Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 100 000,00 EUR. Maxi: 300 000,00 EUR. En valeur en EUR HT: description du groupement de commande: VDN: montant minimum...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 100 000,00 EUR. Maxi: 300 000,00 EUR. En valeur en EUR HT: description du groupement de commande: VDN: montant minimum annuel: 99 900 EUR HT, montant maximum annuel: 297 000 EUR HT. NCA: montant minimum annuel: 100 EUR HT, montant maximum annuel: 3 000 EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages universitaires et spécialisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR. Maxi: 45 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. Description du groupement de commande: VDN: montant minimum...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR. Maxi: 45 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. Description du groupement de commande: VDN: montant minimum annuel: 10 000 EUR HT, montant maximum annuel: 30 000 EUR HT, NCA: montant minimum annuel: 5 000 EUR HT, montant maximum annuel: 15 000 EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages de littérature jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la ville de Nice.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 40 000,00 EUR. Maxi: 95 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 40 000,00 EUR. Maxi: 95 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois début du marché: à la notification du contrat le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres édités à l'étranger et non diffusés en France
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 2 500,00 EUR. Maxi: 8 750,00 EUR, en valeur en EUR HT. Description du groupement de commande: VDN: montant minimum...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 2 500,00 EUR. Maxi: 8 750,00 EUR, en valeur en EUR HT. Description du groupement de commande: VDN: montant minimum annuel: 2 400 EUR HT, montant maximum annuel: 8 000 EUR HT NCA: montant minimum annuel: 100 EUR HT, montant maximum annuel: 750 EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandes dessinées adultes et jeunes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR. Maxi: 40 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR. Maxi: 40 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres grands caractères et multi supports dont textes lus et méthodes de langue” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR. Maxi: 45 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR. Maxi: 45 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres cadeaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 2 500,00 EUR. Maxi: 20 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. Description du groupement de commande: VDN: montant minimum...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 2 500,00 EUR. Maxi: 20 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. Description du groupement de commande: VDN: montant minimum annuel: 2 400 EUR HT, montant maximum annuel: 19 000 EUR HT, NCA: montant minimum annuel: 100 EUR HT, montant maximum annuel: 1 000 EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois. Début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres pour les bibliothèques, Centres de documentation ou marmothèques des écoles” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 20 000,00 EUR. Maxi: 120 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 20 000,00 EUR. Maxi: 120 000,00 EUR, en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): 12 mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-10
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-11
09:00 📅
“A) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”
A) le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement; B) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plateforme: courriel: dao@nicecotedazur.org — adresse internet: http://www.e-marches06.fr
C) conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06350
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2019/S 215-527066 (2019-11-05)
Avis d'attribution de marché (2020-04-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Téléphone: +33 497132000📞
Objet Champ d'application du marché
Titre: 18v0820 — acquisitions de livres non scolaires tous supports confondus
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique acquisition...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique acquisition de livres non scolaires tous supports confondus nécessaires à la ville de Nice et à la Métropole Nice Côte d'Azur (huit lots).
— lot 1 — ouvrages de littérature générale;
— lot 2 — ouvrages universitaires et spécialisés;
— lot 3 — ouvrages de littérature jeunesse;
— lot 4 — livres édités à l'étranger et non diffusés en France;
— lot 5 — bandes dessinées adultes et jeunes;
— lot 6 — livres grands caractères et multi-supports dont textes lus et méthodes de langue;
— lot 7 — livres cadeaux;
— lot 8 — livres pour les bibliothèques, centres de documentations ou marmothèques des écoles. Le présent accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commande entre la ville de Nice et la Métropole Nice Côte d'azur pour les lots 1, 2, 4 et 7. La ville de Nice est coordonnateur du groupement au sens de l'article 28.II de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 695 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 100 000,00 EUR, maxi: 300 000,00 EUR. En valeur en EUR (HT): description du groupement de commande: VDN: montant...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 100 000,00 EUR, maxi: 300 000,00 EUR. En valeur en EUR (HT): description du groupement de commande: VDN: montant minimal annuel: 99 900 EUR HT, montant maximal annuel: 297 000 EUR HT NCA: montant minimal annuel: 100 EUR HT, montant maximal annuel: 3 000 EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR, maxi: 45 000,00 EUR. En valeur en EUR (HT). Description du groupement de commande: VDN: montant minimal...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR, maxi: 45 000,00 EUR. En valeur en EUR (HT). Description du groupement de commande: VDN: montant minimal annuel: 10 000 EUR HT, montant maximal annuel: 30 000 EUR HT, NCA: montant minimal annuel: 5 000 EUR HT, montant maximal annuel: 15 000 EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
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Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 40 000,00 EUR, maxi: 95 000,00 EUR. En valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 40 000,00 EUR, maxi: 95 000,00 EUR. En valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la notification du contrat le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
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Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 2 500,00 EUR, maxi: 8 750,00 EUR. En valeur en EUR (HT). Description du groupement de commande: VDN: montant minimal...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 2 500,00 EUR, maxi: 8 750,00 EUR. En valeur en EUR (HT). Description du groupement de commande: VDN: montant minimal annuel: 2 400 EUR HT, montant maximal annuel: 8 000 EUR HT. NCA: montant minimal annuel: 100 EUR HT, montant maximal annuel: 750 EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR, maxi: 40 000,00 EUR. En valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR, maxi: 40 000,00 EUR. En valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Livres grands caractères et multi-supports dont textes lus et méthodes de langue” Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR, maxi: 45 000,00 EUR. En valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 15 000,00 EUR, maxi: 45 000,00 EUR. En valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Afficher plus
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 2 500,00 EUR, maxi: 20 000,00 EUR. En valeur en EUR (HT). Description du groupement de commande: VDN: montant minimal...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 2 500,00 EUR, maxi: 20 000,00 EUR. En valeur en EUR (HT). Description du groupement de commande: VDN: montant minimal annuel: 2 400 EUR HT, montant maximal annuel: 19 000 EUR HT, NCA: montant minimal annuel: 100 EUR HT, montant maximal annuel: 1 000 EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Livres pour les bibliothèques, centres de documentation ou marmothèques des écoles” Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 20 000,00 EUR, maxi: 120 000,00 EUR. En valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande mini: 20 000,00 EUR, maxi: 120 000,00 EUR. En valeur en EUR (HT). Durée (hors reconduction): douze mois début du marché: à la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le CCTP.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 215-527066
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Ouvrages de littérature générale
Date de conclusion du contrat: 2020-02-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Jean Jaures SARL Esclapez (mandataire)
Adresse postale: 2 rue Centrale
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Librairie Massena
Adresse postale: 55 rue Gioffredo
Code postal: 06000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Ouvrages universitaires et spécialisés
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Jean Jaurès SARL Esclapez (mandataire)
Adresse postale: 2 rue Centrale — 06300 Nice
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Ouvrages de littérature jeunesse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Livres édités à l'étranger et non diffusés en France
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Dawson France
Adresse postale: 3 rue Galvani
Commune postale: Massy Cedex
Code postal: 91745
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Bandes dessinées adultes et jeunes
Nom et adresse du contractant
Nom: boulevard Fugue
Adresse postale: 31 rue d'Angleterre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Livres grands caractères et multi-supports dont textes lus et méthodes de langue” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Livres cadeaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Livres pour les bibliothèques, centres de documentations ou marmothèques des écoles” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
“Les critères de jugement des offres pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 sont:
— la valeur technique: 75 %;
— performances en matière de protection de...”
Les critères de jugement des offres pour les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 sont:
— la valeur technique: 75 %;
— performances en matière de protection de l'environnement: 15%;
— remise: 10 % pour chacun des lots 1, 2, 3, 6, 7 et 8, l'offre du groupement librairie Jean Jaurès SARL Esclapez (mandataire)/librairie Massena a été retenue pour une remise sur les prix publics éditeurs de 9 %. Pour le lot 4, l'offre de la société Dawson a été retenue pour une remise sur les prix publics éditeurs de 9 %. Pour le lot 5, l'offre du groupement du groupement librairie Jean Jaurès SARL Esclapez (mandataire)/boulevard fugue a été retenue pour une remise sur les prix publics éditeurs de 9 %. Date de conclusion du contrat des lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8: le 12.2.2020 possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat des lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 conclus le 17.2.2020, dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pouvez consulter ce contrat à la direction des contrats publics 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4 étage. Tél.: +33 497134470 — fax: +33 497132919 — courriel: noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2020/S 087-207146 (2020-04-30)