18v0433 — location d'instruments de musique et de pianos de marque correspondant aux exigences des artistes, et prestations associées

Métropole Nice Côte d'Azur

Appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: la ville de Nice a besoin de procéder à la location de matériels d'instruments de musique et de pianos pour ses différentes manifestations événementielles. Ces matériels sont spécifiques car associés aux exigences indérogeables des artistes. La demande d'un matériel plutôt qu'un autre dépend de programmations artistiques encore inconnues à ce jour. Ils serviront notamment pour des concerts organisés au théâtre de verdure, pour le Nice Jazz Festival et pour le Nice Musique Live. Suite à la reprise en régie par la ville de Nice de diverses prestations liées à l'OTC, à la salle Nikaïa et à l'acropolis, des productions directes pourront également être envisagées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SARL Régie Piano
• SAS Dushow

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments à clavier › Pianos

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-28	Avis de marché
2019-08-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique 📦
Code CPV supplémentaire: Instruments de musique 📦
Pianos 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-28 📅
Date limite de soumission: 2019-05-07 📅
Date de publication: 2019-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 065-150840
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location d'instruments de musique
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum en valeur montant minimum: 15 000 EUR (HT). Montant maximum: 140 000 EUR (HT). Durée de la période initiale: 12 mois.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Intitulé du lot: Locations de pianos
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum en valeur montant minimum: 1 000 EUR (HT). Montant maximum: 15 000 EUR (HT). Durée de la période initiale: 12 mois.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: uniquement
Adresse postale: par la plate-forme
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.

Source: OJS 2019/S 065-150840 (2019-03-28)

Avis d'attribution de marché (2019-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: la ville de Nice a besoin de procéder à la location de matériels d'instruments de musique et de pianos pour ses différentes manifestations événementielles. Ces matériels sont spécifiques car associés aux exigences indérogeables des artistes. La demande d'un matériel plutôt qu'un autre dépend de programmations artistiques encore inconnues à ce jour. Ils serviront notamment pour des concerts organisés au théâtre de Verdure, pour le Nice Jazz Festival et pour le Nice Musique Live. Suite à la reprise en régie par la ville de Nice de diverses prestations liées à l'OTC, à la salle Nikaïa et à l'Acropolis, des productions directes pourront également être envisagées.

Valeur totale du marché: 47 640 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-01 📅
Date de publication: 2019-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 149-366999
Se réfère à l'avis: 2019/S 065-150840
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 11.7.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum en valeur montant minimum: 15 000 EUR HT, montant maximum: 140 000 EUR HT. Durée de la période initiale: 12 mois.

Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum en valeur montant minimum: 1 000 EUR HT, montant maximum: 15 000 EUR HT. Durée de la période initiale: 12 mois.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les coefficients de dégressivité
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Les coefficients de dégressivités

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-26 📅
Nom: SAS Dushow
Adresse postale: ZAC Saint-Estève, 170 route de la Baronne
Commune postale: Saint-Jeannet
Code postal: 06640
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 47 640 EUR 💰
Nom: SARL Régie Piano
Adresse postale: 59 avenue Guynemer
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Code postal: 94100
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 18 010 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un recours de pleins contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l' article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du marché conclu le 26.7.2019 pour les lots 1 et 2 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 4 — 4

Source: OJS 2019/S 149-366999 (2019-08-01)

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