La consultation a pour objet: la réalisation de prises de vues aériennes destinées à réaliser des vidéos et photos. Des prestations de visites virtuelles sont susceptibles d'être demandées. Ce marché comporte un lot unique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-03-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Direction des contrats publics — 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497134470📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://www.e-marches06.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.e-marches06.fr🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.e-marches06.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Uniquement
Adresse postale: sur la plate-forme
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.e-marches06.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18n0833 — prestations de prises de vues aériennes pour le service communication de la Métropole Nice Côte d'Azur”
Produits/services: Production de films d'information📦
Brève description:
“La consultation a pour objet: la réalisation de prises de vues aériennes destinées à réaliser des vidéos et photos. Des prestations de visites virtuelles...”
Brève description
La consultation a pour objet: la réalisation de prises de vues aériennes destinées à réaliser des vidéos et photos. Des prestations de visites virtuelles sont susceptibles d'être demandées. Ce marché comporte un lot unique.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Production de films d'information📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur et Ville de Nice.
Description du marché:
“Marché à procédure adaptée — article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics le marché est passé en groupement de commandes. Le...”
Description du marché
Marché à procédure adaptée — article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics le marché est passé en groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement Métropole NCA attribue, signe, notifie et exécute. Les membres du groupement sont les suivants: Métropole NCA et Ville de Nice. La répartition financière entre les membres du groupement est décomposée comme suit: répartition des paiements: 50 % Métropole Nice Côte d'Azur — 50 % Ville de Nice. Accord-cadre à bons de commande montant minimum: 10 000 EUR HT. Montant maximum: 80 000 EUR HT. Durée de la période initiale: 12 mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-19
12:00 📅
“A) négociation: l'acheteur engagera des négociations avec les soumissionnaires dont les offres, à l'issue d'un 1 classement, ont été jugées les...”
A) négociation: l'acheteur engagera des négociations avec les soumissionnaires dont les offres, à l'issue d'un 1 classement, ont été jugées les meilleures;
B) conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 7 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2019/S 063-146749 (2019-03-26)
Avis d'attribution de marché (2019-07-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction des contrats publics, 5 rue de l'hôtel de Ville
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Numéro d'enregistrement national: 20003019500115
Adresse postale: 5, rue de l'Hôtel de ville
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“18n0833 — prestations de prises de vues aériennes pour le service communication de la métropole Nice Côte d'Azur”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 53 900 💰
Description
Description du marché:
“Marché à procédure adaptée — article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics le marché est passé en groupement de commandes. Le...”
Description du marché
Marché à procédure adaptée — article 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics le marché est passé en groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement Métropole NCA Attribue, signe, notifie et exécute. Les membres du groupement sont les suivants: Métropole NCA et Ville de Nice. La répartition financière entre les membres du groupement est décomposée comme suit: répartition des paiements: 50 % Métropole Nice Côte d'Azur — 50 % Ville de Nice. Accord-cadre à bons de commande montant minimum: 10 000 EUR (HT), montant maximum: 80 000 EUR (HT). Durée de la période initiale: 12 mois.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 063-146749
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“Les membres du groupement sont les suivants 50 % Métropole Nice Côte d'Azur — 50 % Ville de Nice .Montant minimum: 10 000 EUR (HT), montant maximum: 80 000...”
Titre
Les membres du groupement sont les suivants 50 % Métropole Nice Côte d'Azur — 50 % Ville de Nice .Montant minimum: 10 000 EUR (HT), montant maximum: 80 000 EUR (HT). Durée de la période initiale: 12 mois
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Date de conclusion du contrat: 2019-07-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: drone 06
Adresse postale: 9 rue Battisti
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 900 💰
“Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 11.7.2019 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 — 4 étage Tél. +33 04 97 13 44 70 télécopieur +33 04 97 13 29 19, mail noura.fabre@nicecotedazur.org
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Source: OJS 2019/S 138-340383 (2019-07-16)