18N0634 — fourniture de balais mécaniques pour les véhicules de nettoyage

Métropole Nice-Côte d'Azur

La consultation a pour objet: la fourniture de balais mécaniques dont sont équipés les engins de nettoyage de la Métropole Nice-Côte d'Azur. La Métropole possède en effet un important parc de balayeuses compactes ou autoportées de marques et de modèles variés afin d'assurer le balayage des voies, des trottoirs et des espaces publics. Il convient donc de prévoir l'acquisition de balais mécaniques afin de procéder au remplacement de ceux usés lors des prestations de nettoyage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-09 Avis de marché
2019-08-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Balais et brosses et autres articles de divers types
Brève description:
La consultation a pour objet: la fourniture de balais mécaniques dont sont équipés les engins de nettoyage de la Métropole Nice-Côte d'Azur. La Métropole possède en effet un important parc de balayeuses compactes ou autoportées de marques et de modèles variés afin d'assurer le balayage des voies, des trottoirs et des espaces publics. Il convient donc de prévoir l'acquisition de balais mécaniques afin de procéder au remplacement de ceux usés lors des prestations de nettoyage.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Balais et brosses et autres articles de divers types 📦
Code CPV supplémentaire: Balais et brosses et autres articles de divers types 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice-Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 489981000 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-09 📅
Date limite de soumission: 2019-05-16 📅
Date de publication: 2019-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 072-169848
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
1) le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement; 2) conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande montant minimum: 30 000,00 EUR HT. Montant maximum: 250 000,00 EUR HT. Durée de la période initiale: 12 mois.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (articles R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article L. 2324-1 du code de la commande publique.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice-Côte d'Azur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement
Adresse postale: Sur la plate-forme
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
1) le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
2) conditions de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2019/S 072-169848 (2019-04-09)
Avis d'attribution de marché (2019-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet: la fourniture de balais mécaniques dont sont équipés les engins de nettoyage de la Métropole Nice Côte d'Azur. La Métropole possède en effet un important parc de balayeuses compactes ou autoportées de marques et de modèles variés afin d'assurer le balayage des voies, des trottoirs et des espaces publics. Il convient donc de prévoir l'acquisition de balais mécaniques afin de procéder au remplacement de ceux usés lors des prestations de nettoyage.
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Valeur totale du marché: 74 595 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-01 📅
Date de publication: 2019-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 149-366965
Se réfère à l'avis: 2019/S 072-169848
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 28.6.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande:
— montant minimum: 30 000,00 EUR HT
— montant maximum: 250 000,00 EUR HT.
Durée de la période initiale: 12 mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-09 📅
Nom: Sovb sas
Adresse postale: 22 chemin de Baudroux
Commune postale: Saint-Martin-les-Melle
Code postal: 79500
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 74 595 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de pleins contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l' article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
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Possibilité d'exercer un recours contre la validité du marché conclu le 9.7.2019 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 4 — 4 étage — Tel. +33 497134470 — Fax +33 497132919 — courriel: noura.fabre@nicecotedazur.org
Source: OJS 2019/S 149-366965 (2019-08-01)
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