18N0634 — fourniture de balais mécaniques pour les véhicules de nettoyage

Métropole Nice-Côte d'Azur

La consultation a pour objet: la fourniture de balais mécaniques dont sont équipés les engins de nettoyage de la Métropole Nice-Côte d'Azur. La Métropole possède en effet un important parc de balayeuses compactes ou autoportées de marques et de modèles variés afin d'assurer le balayage des voies, des trottoirs et des espaces publics. Il convient donc de prévoir l'acquisition de balais mécaniques afin de procéder au remplacement de ceux usés lors des prestations de nettoyage.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-09.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-04-09 Avis de marché
2019-08-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-04-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice-Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489981000 📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: https://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Uniquement
Adresse postale: Sur la plate-forme
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr 🌏
Communication
URL de participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: 18N0634 — fourniture de balais mécaniques pour les véhicules de nettoyage
Produits/services: Balais et brosses et autres articles de divers types 📦
Brève description:
“La consultation a pour objet: la fourniture de balais mécaniques dont sont équipés les engins de nettoyage de la Métropole Nice-Côte d'Azur. La Métropole...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres articles de divers types 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice-Côte d'Azur.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande montant minimum: 30 000,00 EUR HT. Montant maximum: 250 000,00 EUR HT. Durée de la période initiale: 12 mois.”
Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: 3.
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (articles R....”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-16 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-17 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“1) le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 072-169848 (2019-04-09)
Avis d'attribution de marché (2019-08-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur

Objet
Champ d'application du marché
Titre: 18n0634 — fourniture de balais mécaniques pour les véhicules de nettoyage
Brève description:
“La consultation a pour objet: la fourniture de balais mécaniques dont sont équipés les engins de nettoyage de la Métropole Nice Côte d'Azur. La Métropole...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 74 595 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: — montant minimum: 30 000,00 EUR HT — montant maximum: 250 000,00 EUR HT. Durée de la période initiale: 12 mois.”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 072-169848

Attribution du marché

1️⃣
Titre: Fourniture de balais mécaniques pour les véhicules de nettoyage
Date de conclusion du contrat: 2019-07-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sovb sas
Adresse postale: 22 chemin de Baudroux
Commune postale: Saint-Martin-les-Melle
Code postal: 79500
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 595 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 28.6.2019.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Possibilité d'introduire un recours de pleins contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 149-366965 (2019-08-01)