La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert — articles R.2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique.
La consultation a pour objet: achat et pose de compteurs vélos et de totems permettant d'afficher le nombre de vélos passant sur les pistes cyclables sur le réseau métropolitain.
Acquisition d'un logiciel permettant la récupération, l'analyse et l'exploitation des données de comptages.
Maintenance des totems d'affichage.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 18n0052 — fournitures et pose de compteurs vélos et de totems d'affichage
Produits/services: Compteurs📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert — articles R.2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique.
La...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert — articles R.2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique.
La consultation a pour objet: achat et pose de compteurs vélos et de totems permettant d'afficher le nombre de vélos passant sur les pistes cyclables sur le réseau métropolitain.
Acquisition d'un logiciel permettant la récupération, l'analyse et l'exploitation des données de comptages.
Maintenance des totems d'affichage.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Compteurs📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole Nice Côte d'azur
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande: mini: 1 000,00 EUR HT — Maxi: 80 000,00 EUR HT.
Durée de la période initiale: 12 mois” Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (articles R....”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (articles R. 2122-4 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article L. 2123 du code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement conjoint,...”
Informations complémentaires
Le présent marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Si le présent marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-06
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-07
09:00 📅
Informations complémentaires Informations complémentaires
Conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Nous vous informons que:
— vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Nous vous informons que:
— vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat,
— vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
— vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2019/S 084-199374 (2019-04-29)
Avis d'attribution de marché (2019-08-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: M. le président de la Métropole
Objet Champ d'application du marché
Titre: 18n0052 — Fournitures et pose de compteurs vélos et de totems d'affichage
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2, R. 2161-1 du code de la commande publique. La consultation a pour objet: achat et pose de compteurs vélos et de totems permettant d'afficher le nombre de vélos passant sur les pistes cyclables sur le réseau métropolitain. Acquisition d'un logiciel permettant la récupération, l'analyse et l'exploitation des données de comptages. Maintenance des totems d'affichage.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur
Description du marché:
“Nombre de reconduction: 3 sans que la durée totale du marché puisse excédé 4 ans.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 084-199374
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures et pose de compteurs vélos et de totems d'affichage
Date de conclusion du contrat: 2019-08-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Eco-Compteur
Numéro d'enregistrement national: 477 627 772 00
Adresse postale: 4 rue Charles Bourseul
Commune postale: Lannion
Code postal: 22300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 296484881📞
Courrier électronique: commercial.france@eco-compteur.com📧
Fax: +33 296486960 📠
Région: Côtes-d’Armor🏙️
URL: https://www.eco-compteur.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 778 💰
“Date de conclusion du contrat: 9.8.2019 possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions...”
Date de conclusion du contrat: 9.8.2019 possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 20.8.2019 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direction des contrats publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497134470📞
Courrier électronique: noura.fabre@nicecotedazur.org📧
Fax: +33 497132919 📠
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Source: OJS 2019/S 168-410828 (2019-08-29)