Viandes fraîches labellisées

Métropole Nice Côte d'Azur

Appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: achat de viandes fraîches labellisées destinées à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la ville de Nice.
Ce marché comprend 3 lots:
Lot nº 1: viande fraîche de porc labellisé;
Lot nº 2: viande fraîche de veau labellisé;
Lot nº 3: viande fraîche d'agneau labellisé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bigard
• Sicaba

Qui ?

• Métropole Nice Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Bétail › Veaux
• Viande › Viande de porc
• Viande d'agneau et de mouton › Viande d'agneau

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-06	Avis de marché
2019-03-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viande de porc
Numéro de référence: VDN-18-1107
Brève description:

Appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: achat de viandes fraîches labellisées destinées à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la ville de Nice. Ce marché comprend 3 lots: Lot nº 1: viande fraîche de porc labellisé; Lot nº 2: viande fraîche de veau labellisé; Lot nº 3: viande fraîche d'agneau labellisé.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viande de porc 📦
Code CPV supplémentaire: Viande de porc 📦
Veaux 📦
Viande d'agneau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la ville de Nice — 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-06 📅
Date limite de soumission: 2018-10-09 📅
Date de publication: 2018-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 172-390052
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Donnée à titre indicatif

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché comprend 3 lots:

Lot nº 1: viande fraîche de porc labellisé;

Lot nº 2: viande fraîche de veau labellisé;

Lot nº 3: viande fraîche d'agneau labellisé.

Intitulé du lot: Viande fraîche de porc labellisé
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics:

Les montants minimum et maximum pour chaque période sont:

Montant minimum (HT): 30 000,00 EUR;

Montant maximum (HT): 150 000,00 EUR.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s). La reconduction est expresse.

Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Intitulé du lot: Viande fraîche de veau labellisé
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics

Montant minimum (HT): 70 000,00 EUR;

Montant maximum (HT): 300 000,00 EUR.

Intitulé du lot: Viande fraîche d'agneau labellisé
Numéro du lot: 3
Brève description:

Montant minimum (HT): 80 000,00 EUR;

Montant maximum (HT): 350 000,00 EUR.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Donnée à titre indicatif

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plate-forme ou par courriel à
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice — direction des contrats publics — marchés publics
Adresse postale: 45 rue Gioffredo

Référence
Informations complémentaires
Condition de remise des plis: cf. article 7 du règlement de consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.

Source: OJS 2018/S 172-390052 (2018-09-06)

Avis d'attribution de marché (2019-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: achat de viandes fraîches labellisées destinées à la restauration scolaire, extrascolaire (centres de loisirs) et aux établissements multi-accueils de la petite enfance de la Ville de Nice. Ce marché comprend 3 lots: lot n° 1, viande fraîche de porc labellisé; lot n° 2: viande fraîche de veau labellisé; lot n° 3: viande fraîche d'agneau labellisé.

Valeur totale du marché: 397 450 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pour le compte de la Ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-26 📅
Date de publication: 2019-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 063-146357
Se réfère à l'avis: 2018/S 172-390052
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat pour les 3 lots: 24.1.2019

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT) 30 000,00 EUR, montant maximum (HT) 150 000,00 EUR.

Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Brève description:

Ce lot l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT): 70 000,00 EUR; montant maximum (HT): 300 000,00 EUR.

Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016) et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Brève description:

Les montants minimum et maximum pour chaque période sont: montant minimum (HT) 80 000,00 EUR, montant maximum (HT) 350 000,00 EUR.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 25 %
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15 %
Prix (pondération): 60 %
Critère de coût (nom): Le prix
Critère de coût (pondération): 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-08 📅
Nom: Sicaba
Commune postale: Bourbon-l'Archambault
Code postal: 03160
Pays: France 🇫🇷
Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 77 428 EUR 💰
Nom: Bigard
Commune postale: Castres
Code postal: 81115
Pays: Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 130 182 EUR 💰
189 839 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du marché (pour les 3 lots) conclu le 8.2.2019 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04, 4

Source: OJS 2019/S 063-146357 (2019-03-26)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande (18)

Viande (15)

Abats (1)
Viande bovine (8)
Viande d'agneau et de mouton (3)
Viande de cheval, d'âne, de mule ou de bardot
Viande de chèvre
Viande de porc (9)
Viandes diverses (5)
Volaille (10)