Viabilité hivernale des routes métropolitaines de la subdivision Tinée

Métropole Nice Côte d'Azur

La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: assistance a la subdivision Tinée pour sa mission de prestation de déneigement pendant la période hivernale sur l'ensemble des routes métropolitaines sur le périmètre de la subdivision Tinée et occasionnellement sur le littoral.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-06-11 Avis de marché
2018-12-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: NCA-18-0194
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: assistance a la subdivision Tinée pour sa mission de prestation de déneigement pendant la période hivernale sur l'ensemble des routes métropolitaines sur le périmètre de la subdivision Tinée et occasionnellement sur le littoral.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
URL des documents: http://www.e-marches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-11 📅
Date limite de soumission: 2018-07-19 📅
Date de publication: 2018-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 111-253201
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Prestations supplémentaires éventuelles (options au sens du droit français): PSE nº 1 – prestation de déneigement – Camion 6 x 4 OU 8 x 4.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: assistance a la subdivision Tinée pour sa mission de prestation de déneigement pendant la période hivernale sur l'ensemble des routes métropolitaines sur le périmètre de la subdivision Tinée et occasionnellement sur le littoral.
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Intitulé du lot: Auron Chargeur 170/200 CV du 15/12 au 31/03
Numéro du lot: 1
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un fractionnement en bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le montant estimatif prévisionnel déterminé par le pouvoir adjudicateur est de 29 630,25 EUR.
La durée initiale est de 1 an.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s).
La reconduction est expresse.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
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Intitulé du lot: Auron Chargeur 150/170 cv du 01/12 au 15/03
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le montant estimatif prévisionnel déterminé par le pouvoir adjudicateur est de: 26 243,04 EUR.
Informations complémentaires:
Prestations supplémentaires éventuelles (options au sens du droit français): PSE nº 1 – prestation de déneigement – Camion 6 x 4 OU 8 x 4.
Intitulé du lot: Auron Chargeur 60/90 cv du 15/12 au 31/03
Numéro du lot: 3
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un fractionnement en bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le montant estimatif prévisionnel déterminé par le pouvoir adjudicateur est de 29 737,49 euros. La durée initiale est de 1 an.
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Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
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Informations complémentaires:
Prestations supplémentaires éventuelles (options au sens du droit français): PSE nº 1 – prestation de déneigement – camion 6 x 4 OU 8 x 4.
Intitulé du lot: St Etienne Chargeur 60/90cv du 15/12 au 31/03
Numéro du lot: 4
Brève description:
L'objet d'un fractionnement en bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le montant estimatif prévisionnel déterminé par le pouvoir adjudicateur est de: 15 954,75 EUR.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
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Intitulé du lot: Isola 2000 Chargeur 150/170 cv du 15/11 au 31/03
Numéro du lot: 5
Brève description:
L'objet d'un fractionnement en bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le montant estimatif prévisionnel déterminé par le pouvoir adjudicateur est de: 51 916,25 EUR. La durée initiale est de 1 an.
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Intitulé du lot: Isola 2000 Chargeur 15/170 cv du 01/12 au 31/03
Numéro du lot: 6
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un fractionnement en bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le montant estimatif prévisionnel déterminé par le pouvoir adjudicateur est de 41 026,50 EUR. La durée initiale est de 1 an.
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Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
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Intitulé du lot: Isola 2000 Chargeur 160/200 cv du 01/12 au 15/04
Numéro du lot: 7
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un fractionnement en bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le montant estimatif prévisionnel déterminé par le pouvoir adjudicateur est de 37 714,87 EUR. La durée initiale est de 1 an.
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Description des renouvellements:
L'Accord-Cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s).
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
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Informations complémentaires:
Prestations supplémentaires éventuelles (options au sens du droit français): PSE nº 1 – prestation de déneigement – camion 8 x 4.
Intitulé du lot: Isola 2000 Chargeur 60/90 CV du 01/12 au 15/04
Numéro du lot: 8
Brève description:
Le montant estimatif prévisionnel déterminé par le pouvoir adjudicateur est de: 42 526,62EUR.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an.
Intitulé du lot: St Dalmas Chargeur 60/90 CV du 15/11 au 15/04
Numéro du lot: 9
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un fractionnement en bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le montant estimatif prévisionnel déterminé par le pouvoir adjudicateur est de 40 771,77 euros. La durée initiale est de 1 an.
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Informations complémentaires:
Prestations supplémentaires éventuelles (options au sens du droit français): PSE nº 1 – prestation de déneigement – camion 4 x 2.
Intitulé du lot: St Dalmas Mini chargeur 45/75 CV du 01/12 au 31/03
Numéro du lot: 10
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un fractionnement en bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le montant estimatif prévisionnel déterminé par le pouvoir adjudicateur est de 17 930,10 EUR. La durée initiale est de 1 an.
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Intitulé du lot: Roubion Mini Chargeur 60/80 CV du 01/12 au 31/03
Numéro du lot: 11
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un fractionnement en bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le montant estimatif prévisionnel déterminé par le pouvoir adjudicateur est de 27 584,07 EUR. La durée initiale est de 1 an.
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Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25 mars 2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
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Intitulé du lot: Roubion Chargeur 150/170 cv du 15/12 au 15/03
Numéro du lot: 12
Brève description:
Le montant estimatif prévisionnel déterminé par le pouvoir adjudicateur est de 29 662,58 EUR.
Informations complémentaires:
Prestations supplémentaires éventuelles (options au sens du droit français): prestation de déneigement – camion 6 x 4 OU 8 x 4.
Intitulé du lot: Bas de Vallée Chargeur 100/160 CV du 15/12 au 15/03
Numéro du lot: 13
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un fractionnement en bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le montant estimatif prévisionnel déterminé par le pouvoir adjudicateur est de 16 874,00 EUR. La durée initiale est de 1 an.
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Informations complémentaires:
Prestations supplémentaires éventuelles (options au sens du droit français): PSE nº 1 – prestation de déneigement -mini-chargeur 45/75 CV.
Intitulé du lot: Bas de Vallée Camion 4 x 4 équipé du 15/12 au 15/03
Numéro du lot: 14
Brève description:
Le montant estimatif prévisionnel déterminé par le pouvoir adjudicateur est de: 9 725,00 EUR.
Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
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Intitulé du lot: Haut de Vallée Camion 4 x 4 équipé du 01/12 au 15/03
Numéro du lot: 15
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un fractionnement en bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le montant estimatif prévisionnel déterminé par le pouvoir adjudicateur est de 20 043,08 EUR. La durée initiale est de 1 an.
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Informations complémentaires:
Prestations supplémentaires éventuelles (options au sens du droit français): PSE nº 1 -prestation de déneigement – chargeur 60/90 CV équipe d'Étrave.
Intitulé du lot: Valdeblore Chargeur 80/120 cv du 15/12 au 15/03
Numéro du lot: 16
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un fractionnement en bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le montant estimatif prévisionnel déterminé par le pouvoir adjudicateur est de 9 824,82 EUR. La durée initiale est de 1 an.
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Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25 mars 2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
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Informations complémentaires:
Prestations supplémentaires éventuelles (options au sens du droit français): PSE nº 1 – prestation de déneigement – camion 4 x 2 OU 6 x 4.
Intitulé du lot: Valdeblore Mini-Chargeur 45/75 cv du 15/12 au 15/03
Numéro du lot: 17
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un fractionnement en bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le montant estimatif prévisionnel déterminé par le pouvoir adjudicateur est de 6 078,00 EUR. La durée initiale est de 1 an.
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Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25 mars 2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25 mars 2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
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Intitulé du lot: Valdeblore Véhicule léger 4 x 4 du 15/12 au 15/03
Numéro du lot: 18
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un fractionnement en bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le montant estimatif prévisionnel déterminé par le pouvoir adjudicateur est de 6 797,23 EUR. La durée initiale est de 1 an.
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Informations complémentaires:
Prestations supplémentaires éventuelles (options au sens du droit français): PSE nº 1 -prestation de déneigement – véhicule leger 4 x 4 plateau.
Intitulé du lot: Rimplas Mini chargeur 45/75 CV du 15/12 au 15/03
Numéro du lot: 19
Brève description:
Les prestations feront l'objet d'un fractionnement en bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le montant estimatif prévisionnel déterminé par le pouvoir adjudicateur est de 7 697,52 EUR. La durée initiale est de 1 an.
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Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
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Informations complémentaires:
Prestations supplémentaires éventuelles (options au sens du droit français): PSE nº1 – prestation de déneigement – camion 4 x 2 ou 6 x 4.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la métropole Nice Côte d'Azur.
Territoire de la métropole Nice Côte d'azur.
Territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Territoire de la Metropole Nice Cote d'azur.
Territoire de la Métropole Nice côte d'Azur.
Territoire de la Métropole Nice Cote d'Azur.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf article 5.1.1 du règlement de consultation.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Information donnée à titre indicatif.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plateforme ou par mail
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur – direction des contrats publics – marchés publics, 45 rue Gioffredo

Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis cf. Article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice,, 33 bd Franck Pilatte – BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l'article L 551-1 du code de justice administrative dans un délai de onze jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les deux mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Source: OJS 2018/S 111-253201 (2018-06-11)
Avis d'attribution de marché (2018-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1870951.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-18 📅
Date de publication: 2018-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 247-570307
Se réfère à l'avis: 2018/S 111-253201
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: — 19.11.2018 pour les lots 1-2-3-4-5-6-9-10-11-12-15-16-17; — le 6.11.2018 pour le lot 18 et — le 19.11.2018 pour le lot 19 Le contrat est consultable dans le respect des respects protégés par la loi à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la métropole Nice Cote d'Azur.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Auron Chargeur 170/200 cv du 15/12 au 31/03
Brève description:
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics La durée initiale est de 1 an.l'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
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Description des options:
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016), et/ou des marchés de prestations similaires (article 30 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés…
… publics
… publics.
Brève description:
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif…
… aux marchés publics.la durée initiale est de 1 an.l'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
… aux marchés publics La durée initiale est de 1 anl'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Intitulé du lot: Isola 2000 Chargeur 60/90 cv du 01/12 au 15/04
St Dalmas Chargeur 60/90 cv du 15/11 au 15/04
Brève description:
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics La durée initiale est de 1 an(s).l'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans)
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Intitulé du lot: St Dalmas Mini chargeur 45/75 cv du 01/12 au 31/03
Roubion Mini Chargeur 60/80 cv du 01/12 au 31/03
Brève description:
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publicsla durée initiale est de 1 an L'Accord-Cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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Intitulé du lot: Bas de Vallée Chargeur 100/160cv du 15/12 au 15/03
Bas de Vallée Camion 4x4 équipé du 15/12 au 15/03
Haut de Vallée Camion 4x4 équipé du 01/12 au 15/03
Brève description:
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016…
… relatif .aux marchés publics La durée initiale est de 1 anl'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.publics
… relatif. Aux marchés publics.la durée initiale est de 1 an.l'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Intitulé du lot: Valdeblore Véhicule léger 4x4 du 15/12 au 15/03
Rimplas Mini chargeur 45/75 cv du 15/12 au 15/03
Brève description:
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.la durée initiale est de 1 an(s).l'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la métropole Nice Côte d'azur
Territoire de la métropole Nice cote d'azur
Territoire de le métropole Nice cote d'azur

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): ponderation
Critère de coût (pondération): 100 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-22 📅
Nom: SARL lionel del fabro entrprise
Adresse postale: bd Maurice Rovery
Commune postale: Saint-Etienne Detinee
Code postal: 06660
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 32 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-11-21 📅
Nom: issautier tp
Adresse postale: quartier la Combe RD 63
Commune postale: Saint-Dalmas-de-Selvage
Valeur totale du marché: 27 958 EUR 💰
Nom: lionel del fabro entreprise
Commune postale: Saint-Etienne-de-Tinee
Valeur totale du marché: 28 360 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-11-27 📅
Nom: porcier materiaux
Adresse postale: 8 Bis rue du Val Gele
Valeur totale du marché: 16 700 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-11-23 📅
Nom: entreprise ferrier tp
Adresse postale: Parking accueil
Commune postale: Isola 2000
Code postal: 06420
Valeur totale du marché: 51 250 EUR 💰
Adresse postale: parking accueil
Valeur totale du marché: 40 500 EUR 💰
43 600 EUR 💰
Adresse postale: bd maurice Rovery
Valeur totale du marché: 19 900 EUR 💰
Nom: sarl maria tp
Adresse postale: 1965 Route de la Tinee
Commune postale: Clans
Valeur totale du marché: 27 185 EUR 💰
29224.50 EUR 💰
Nom: sarl brun sable et graviers
Adresse postale: 4 Rue Droite
Valeur totale du marché: 18 800 EUR 💰
Nom: m2g
Adresse postale: quartier les Lianes
Commune postale: Valdeblore
Valeur totale du marché: 9 600 EUR 💰
Adresse postale: quartier les Mianes
Valeur totale du marché: 6 060 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-11-15 📅
Nom: velozo et fils
Adresse postale: la Bolline
Date de conclusion du contrat: 2018-12-11 📅
Nom: rimplas multiservice
Adresse postale: 2 Rue des Granges
Commune postale: Rimplas
Valeur totale du marché: 7507.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
11
2
1

Référence
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat:
— 19.11.2018 pour les lots 1-2-3-4-5-6-9-10-11-12-15-16-17;
— le 6.11.2018 pour le lot 18 et
— le 19.11.2018 pour le lot 19
Le contrat est consultable dans le respect des respects protégés par la loi à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au président de la métropole Nice Cote d'Azur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 22.11.2018 pour les lots 1-3-9-10; le 21.11.2018 pour le lot 2; le 27.11.2018 pour le lot 4; le 23.11.2018 pour les lots 5-6; le 22.11.2018 pour les lots 11-12; le 22.11.2018 pour le lot 15; le 21.11.2018 pour les lots 16-17; le 15.11.2018 pour le lot 18; le 11.12.2018 pour le lot 19 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'Instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 — 4
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nice
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 247-570307 (2018-12-18)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Fournisseurs:
entreprise ferrier tp issautier tp lionel del fabro entreprise m2g porcier materiaux rimplas multiservice sarl brun sable et graviers SARL lionel del fabro entrprise sarl maria tp Velozo et Fils
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de propreté et... Services de déneigement