Valenciennes résidence Dampierre réhabilitation de 291 logements collectifs en 7 phases
Société immobilière Grand Hainaut (SIGH)
Les caractéristiques du marché sont indiquées au règlement de consultation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ALV
- • CANER
- • Dujardin
- • GR Habitat
- • KONE Ascenseurs
- • MRB Caloresco
- • SARL Dupriez Naquart
- • SAS Lemaire
- • Tampère
- • Vaes
- • Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants › Ascenseurs
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation › Travaux d'installation de ventilation
- • Travaux de construction de centrales électriques et de centrales thermiques › Travaux de construction de centrales de chauffage
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de bardage
- • Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement › Travaux de chantier
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Travaux de revêtement › Travaux d'étanchéification
- • Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-29 | Avis de marché |
| 2018-10-31 | Informations complémentaires |
| 2019-04-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de chantier
Numéro de référence: Dampierre
Brève description: Les caractéristiques du marché sont indiquées au règlement de consultation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de chantier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de bardage 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de construction de centrales de chauffage 📦
Travaux d'installation de ventilation 📦
Serrurerie 📦
Travaux de plomberie 📦
Électricité 📦
Travaux de peinture 📦
Ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Société immobilière Grand Hainaut (SIGH)
Adresse postale: 40 boulevard Saly
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: https://www.sigh-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 327148000 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-29 📅
Date limite de soumission: 2018-11-27 📅
Date de publication: 2018-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 210-479213
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Durée maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gros œuvre / Accessibilité / Carrelage
Numéro du lot: 1
Brève description: Gros œuvre / Accessibilité / Carrelage.
Durée de l'accord: 61 mois
Description des options: Le marché comprend 2 tranches optionnelles pour les lots 10 et 11.
Informations complémentaires: Durée maximum.
Intitulé du lot: Bardage / Vêture / Isolation sur enduit mince /Garde-corps balcon
Numéro du lot: 2
Brève description: Bardage / Vêture / Isolation sur enduit mince /Garde-corps balcon.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 3
Brève description: Étanchéité.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures et intérieures
Numéro du lot: 4
Brève description: Menuiseries extérieures et intérieures.
Intitulé du lot: Création chaufferie et ses réseaux enterrés et intérieur bâtiment
Numéro du lot: 5
Brève description: Création chaufferie et ses réseaux enterrés et intérieur bâtiment.
Intitulé du lot: Ventilation
Numéro du lot: 6
Brève description: Ventilation.
Intitulé du lot: Serrurerie / Métallerie
Numéro du lot: 7
Brève description: Serrurerie / Métallerie.
Intitulé du lot: Plomberie / Sanitaire / Gaz
Numéro du lot: 8
Brève description: Plomberie / Sanitaire / Gaz.
Intitulé du lot: Electricité / Interphonie / Vidéosurveillance
Numéro du lot: 9
Brève description: Electricité / Interphonie / Vidéosurveillance.
Intitulé du lot: Peinture / Sol souple
Numéro du lot: 10
Brève description: Peinture / Sol souple.
Intitulé du lot: Ascenseurs
Numéro du lot: 11
Brève description: Ascenseurs.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Valenciennes
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 54880038200010
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Fax: +33 320785009 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 210-479213 (2018-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de chantier
Numéro de référence: Dampierre
Brève description: Les caractéristiques du marché sont indiquées au règlement de consultation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de chantier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de bardage 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de construction de centrales de chauffage 📦
Travaux d'installation de ventilation 📦
Serrurerie 📦
Travaux de plomberie 📦
Électricité 📦
Travaux de peinture 📦
Ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Société immobilière Grand Hainaut (SIGH)
Adresse postale: 40 boulevard Saly
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: https://www.sigh-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 327148000 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-29 📅
Date limite de soumission: 2018-11-27 📅
Date de publication: 2018-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 210-479213
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Durée maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gros œuvre / Accessibilité / Carrelage
Numéro du lot: 1
Brève description: Gros œuvre / Accessibilité / Carrelage.
Durée de l'accord: 61 mois
Description des options: Le marché comprend 2 tranches optionnelles pour les lots 10 et 11.
Informations complémentaires: Durée maximum.
Intitulé du lot: Bardage / Vêture / Isolation sur enduit mince /Garde-corps balcon
Numéro du lot: 2
Brève description: Bardage / Vêture / Isolation sur enduit mince /Garde-corps balcon.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 3
Brève description: Étanchéité.
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures et intérieures
Numéro du lot: 4
Brève description: Menuiseries extérieures et intérieures.
Intitulé du lot: Création chaufferie et ses réseaux enterrés et intérieur bâtiment
Numéro du lot: 5
Brève description: Création chaufferie et ses réseaux enterrés et intérieur bâtiment.
Intitulé du lot: Ventilation
Numéro du lot: 6
Brève description: Ventilation.
Intitulé du lot: Serrurerie / Métallerie
Numéro du lot: 7
Brève description: Serrurerie / Métallerie.
Intitulé du lot: Plomberie / Sanitaire / Gaz
Numéro du lot: 8
Brève description: Plomberie / Sanitaire / Gaz.
Intitulé du lot: Electricité / Interphonie / Vidéosurveillance
Numéro du lot: 9
Brève description: Electricité / Interphonie / Vidéosurveillance.
Intitulé du lot: Peinture / Sol souple
Numéro du lot: 10
Brève description: Peinture / Sol souple.
Intitulé du lot: Ascenseurs
Numéro du lot: 11
Brève description: Ascenseurs.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature modèle DC1 précisant si le candidat se présente seul ou en groupement et dans ce dernier cas faisant apparaître les membres du groupement,
— extrait K-bis ou répertoire des métiers à jour à la date de remise des offres (moins de 6 mois),
— la déclaration du candidat modèle DC2 ou équivalent, dûment complété. Le candidat joint au formulaire, la décision de pouvoir de la personne signataire habilitée à engager la personne morale candidate,
— les attestations d'assurance responsabilité civile, et décennale, de l'année en cours, établies par une compagnie d'assurance ou un agent général; couvrant l'intégralité des lots concernés par le marché. En cas de sous-traitance, l'entreprise générale doit être titulaire d'une assurance couvrant l'ensemble des travaux même ceux dont la sous-traitance est envisagée,
Afficher plus
— dans l'hypothèse où le candidat dispose de l'état annuel des certificats reçus (Noti2), il est invité à le remettre dès la candidature,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Conditions d'exécution du contrat:
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP (clause d'insertion).
Prix actualisables sauf pour la phase 1.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Valenciennes
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 54880038200010
Contact
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus
Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: les visites de site sont fixées comme suit:
— le 8.11.2018 — début du circuit de visite 9:00,
— le 15.11.2018 — début du circuit de visite 9:00,
— le 22.11.2018 — début du circuit de visite 9:00.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Fax: +33 320785009 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de 2 recours auprès du tribunal de grande instance de Lille:
— d'une part, un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché, laquelle, conformément à l'article 101 du décret n
— d'autre part, un référé contractuel peut être introduit dans un délai d'un mois à compter de la notification du marché devant ce même tribunal.
Informations complémentaires (2018-10-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-31 📅
Date limite de soumission: 2018-11-28 📅
Date de publication: 2018-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 211-481658
Se réfère à l'avis: 2018/S 210-479213
Numéro JO-S: 211
Source: OJS 2018/S 211-481658 (2018-10-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-31 📅
Date limite de soumission: 2018-11-28 📅
Date de publication: 2018-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 211-481658
Se réfère à l'avis: 2018/S 210-479213
Numéro JO-S: 211
Source: OJS 2018/S 211-481658 (2018-10-31)
Avis d'attribution de marché (2019-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14 953 979 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-08 📅
Date de publication: 2019-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 071-167032
Numéro JO-S: 71
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gros œuvre/accessibilité/carrelage
Brève description: Gros œuvre/accessibilité/carrelage.
Intitulé du lot: Bardage/vêture/isolation sur enduit mince/garde-corps balcon
Brève description: Bardage/vêture/isolation sur enduit mince/garde-corps balcon.
Intitulé du lot: Serrurerie/métallerie
Brève description: Serrurerie/métallerie.
Intitulé du lot: Plomberie/sanitaire/gaz
Brève description: Plomberie/sanitaire/gaz.
Intitulé du lot: Électricité/interphonie/vidéosurveillance
Brève description: Électricité/interphonie/vidéosurveillance.
Intitulé du lot: Peinture/sol souple
Brève description: Peinture/sol souple.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-13 📅
Nom: Dujardin
Adresse postale: 164 rue du College
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Valeur totale du marché: 1 631 035 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-07 📅
Nom: Caner
Adresse postale: 341 rue Lépinoy
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Code postal: 59230
Valeur totale du marché: 4 688 504 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-11 📅
Nom: Vaes
Adresse postale: 96 rue de Wambrechies
Commune postale: Linselles
Code postal: 59126
Valeur totale du marché: 517 798 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-28 📅
Nom: SAS Lemaire
Adresse postale: 351 rue Victor Hugo
Commune postale: Hellemmes-Lille
Code postal: 59260
Valeur totale du marché: 2 089 119 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-19 📅
Nom: MRB Caloresco
Adresse postale: 172 rue Henri Durre
Commune postale: Raismes
Code postal: 59590
Valeur totale du marché: 1 620 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-20 📅
Nom: Alv
Adresse postale: 3 bis rue Marie Curie
Commune postale: Bondues
Code postal: 59910
Valeur totale du marché: 288 283 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-06 📅
Nom: GR Habitat
Adresse postale: 43 rue Fabre d'Églantine
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Valeur totale du marché: 438 765 EUR 💰
488 410 EUR 💰
Nom: Tampere
Adresse postale: 536 rue du Roleur
Commune postale: Saint-Saulve
Code postal: 59880
Valeur totale du marché: 672 410 EUR 💰
Nom: SARL Dupriez Naquart
Adresse postale: 94 ter Jean Jaurès
Commune postale: Douchy-les-Mines
Code postal: 59282
Valeur totale du marché: 1 094 202 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-28 📅
Nom: KONE Ascenseurs
Adresse postale: Centre d'affaires objectif
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Code postal: 92600
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 425 448 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2
3
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 071-167032 (2019-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 14 953 979 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-08 📅
Date de publication: 2019-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 071-167032
Numéro JO-S: 71
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gros œuvre/accessibilité/carrelage
Brève description: Gros œuvre/accessibilité/carrelage.
Intitulé du lot: Bardage/vêture/isolation sur enduit mince/garde-corps balcon
Brève description: Bardage/vêture/isolation sur enduit mince/garde-corps balcon.
Intitulé du lot: Serrurerie/métallerie
Brève description: Serrurerie/métallerie.
Intitulé du lot: Plomberie/sanitaire/gaz
Brève description: Plomberie/sanitaire/gaz.
Intitulé du lot: Électricité/interphonie/vidéosurveillance
Brève description: Électricité/interphonie/vidéosurveillance.
Intitulé du lot: Peinture/sol souple
Brève description: Peinture/sol souple.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-13 📅
Nom: Dujardin
Adresse postale: 164 rue du College
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Valeur totale du marché: 1 631 035 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-07 📅
Nom: Caner
Adresse postale: 341 rue Lépinoy
Commune postale: Saint-Amand-les-Eaux
Code postal: 59230
Valeur totale du marché: 4 688 504 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-11 📅
Nom: Vaes
Adresse postale: 96 rue de Wambrechies
Commune postale: Linselles
Code postal: 59126
Valeur totale du marché: 517 798 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-28 📅
Nom: SAS Lemaire
Adresse postale: 351 rue Victor Hugo
Commune postale: Hellemmes-Lille
Code postal: 59260
Valeur totale du marché: 2 089 119 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-02-19 📅
Nom: MRB Caloresco
Adresse postale: 172 rue Henri Durre
Commune postale: Raismes
Code postal: 59590
Valeur totale du marché: 1 620 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-20 📅
Nom: Alv
Adresse postale: 3 bis rue Marie Curie
Commune postale: Bondues
Code postal: 59910
Valeur totale du marché: 288 283 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-06 📅
Nom: GR Habitat
Adresse postale: 43 rue Fabre d'Églantine
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Valeur totale du marché: 438 765 EUR 💰
488 410 EUR 💰
Nom: Tampere
Adresse postale: 536 rue du Roleur
Commune postale: Saint-Saulve
Code postal: 59880
Valeur totale du marché: 672 410 EUR 💰
Nom: SARL Dupriez Naquart
Adresse postale: 94 ter Jean Jaurès
Commune postale: Douchy-les-Mines
Code postal: 59282
Valeur totale du marché: 1 094 202 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-28 📅
Nom: KONE Ascenseurs
Adresse postale: Centre d'affaires objectif
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Code postal: 92600
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 425 448 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
2
3
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— d'une part, un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché, laquelle, conformément à l'article 101 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, ne pourra intervenir que 11 jours après l'envoi de la présente,
— d'autre part, un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 1 mois à compter de la notification du marché devant ce même tribunal.
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