Travaux de terrassement de nature archéologique dans le département du Nord

Institut national de recherches archéologiques préventives

Travaux de terrassement de nature archéologique dans le département du Nord: décapage de précision, remblaiement et travaux de piste et plate-formes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-11-23 Avis de marché
2019-05-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: 039TX2018
Brève description:
Travaux de terrassement de nature archéologique dans le département du Nord: décapage de précision, remblaiement et travaux de piste et plate-formes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut national de recherches archéologiques préventives
Adresse postale: 121 rue d'Alésia — CS 20007
Code postal: 75685
Commune postale: Paris Cedex 14
Contact
Adresse Internet: http://www.inrap.fr 🌏
Courrier électronique: service-marches-publics@inrap.fr 📧
Téléphone: +33 140088045 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-23 📅
Date limite de soumission: 2019-01-08 📅
Date de publication: 2018-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 229-523238
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Décapage de précision, remblaiement et travaux de piste et plate-formes. Montant minimum HT: 300 000,00 EUR (HT). Montant maximum HT: 2 000 000,00 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Travaux de terrassement dans les arrondissements de Lille Métropole et du Douaisis.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options: Conformément aux dispositions de l'article 30-I alinéa 7 du décret n
Informations complémentaires:
Décapage de précision, remblaiement et travaux de piste et plate-formes. Montant minimum HT: 300 000,00 EUR (HT). Montant maximum HT: 2 000 000,00 EUR (HT).
Intitulé du lot: Travaux de terrassement dans les arrondissements du Cambrésis, de l'Avesnois et du Valenciennois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Travaux de terrassement dans les arrondissements du Cambrésis, de l'Avesnois et du Valenciennois.
Informations complémentaires:
Décapage de précision, remblaiement et travaux de piste et plate-formes. Montant minimum HT: 150 000,00 EUR (HT). Montant maximum HT: 800 000,00 EUR (HT).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Arrondissements de Lille Métropole et du Douaisis.
Les arrondissements du Cambrésis, de l'Avesnois et du Valenciennois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature ou DC1 complété,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics ou DC1 complété,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations auxquelles se réfèrent le marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou DC2 complété.
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Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique,
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— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont disposera le candidat pour la réalisation du marché public,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: En cas de groupement, le mandataire sera solidaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Paris.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: INRAP — service des marchés publics: Mme Vartouhi Kolomian
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les candidats doivent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur le site de la plate-forme des achats de l'État (PLACE) https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 039tx2018. Le critère technique de 40 % comporte 3 sous-critères avec les pondérations respectives suivantes:
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— pour le plan d'assurance qualité au regard du métier de l'archéologie: 40 %,
— pour les moyens: 30 %,
— pour les modalités d'autocontrôle dans le processus de sécurité et de développement durable: 30 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy, 75181 Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594400 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'informant de son rejet (art. L. 555-1 et suivants du code de justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le 31
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 229-523238 (2018-11-23)
Avis d'attribution de marché (2019-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de terrassement de nature archéologique dans le département du Nord: décapage de précision, remblaiement et travaux de pistes et plateformes.
Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-24 📅
Date de publication: 2019-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 102-246177
Se réfère à l'avis: 2018/S 229-523238
Numéro JO-S: 102

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de terrassement dans l'arrondissement de Lille Métropole et du douaisis.
Description des options:
Conformément aux dispositions de l'article 30-i alinéa 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir à un marché public négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence avec le titulaire du présent marché. Ce marché négocié aura pour objet des prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le marché principal.
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Le montant de ce marché pourra aller jusqu'au double du montant maximum du marché initial. Ces dispositions sont applicables à tous les lots de la présente consultation.
Intitulé du lot: Travaux de terrassement dans les arrondissements du Cambrésis, de l'avesnois et du Valenciennois
Brève description:
Travaux de terrassement dans les arrondissements du Cambrésis, de l'avesnois et du Valenciennois.
Description des options:
Conformément aux dispositions de l'article 30-i alinéa 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir à un marché public négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence avec le titulaire du présent marché. Ce marché négocié aura pour objet des prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le marché principal. Le montant de ce marché pourra aller jusqu'au double du montant maximum du marché initial. Ces dispositions sont applicables à tous les lots de la présente consultation.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Arrondissement de Lille Metropôle et du douaisis
Les arrondissements du Cambrésis, de l'avesnois et du Valenciennois.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-03 📅
Nom: SAS Renard
Adresse postale: chemin de Mastaing
Commune postale: Escaudain
Code postal: 59124
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.sas-renard.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: INRAP — service des marchés publics Mme Vartouhi Kolomian

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'informant de son rejet (art. L. 555-1 et suivants du code de la justice administrative).
Afficher plus
Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le 31
La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R. 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de 2 mois suivant la réception du courrier de rejet.
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Source: OJS 2019/S 102-246177 (2019-05-24)
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