Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de terrassement de nature archéologique dans le département du Nord
039TX2018”
Produits/services: Travaux de terrassement📦
Brève description:
“Travaux de terrassement de nature archéologique dans le département du Nord: décapage de précision, remblaiement et travaux de piste et plate-formes.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Arrondissements de Lille Métropole et du Douaisis.
Description du marché:
“Travaux de terrassement dans les arrondissements de Lille Métropole et du Douaisis.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article 30-I alinéa 7 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le représentant du pouvoir...”
Description des options
Conformément aux dispositions de l'article 30-I alinéa 7 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir à un marché public négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence avec le titulaire du présent marché. Ce marché négocié aura pour objet des prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le marché principal. Le montant de ce marché pourra aller jusqu'au double du montant maximum du marché initial. Ces dispositions sont applicables à tous les lots de la présente consultation.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Décapage de précision, remblaiement et travaux de piste et plate-formes. Montant minimum HT: 300 000,00 EUR (HT). Montant maximum HT: 2 000 000,00 EUR (HT).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de terrassement dans les arrondissements du Cambrésis, de l'Avesnois et du Valenciennois” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les arrondissements du Cambrésis, de l'Avesnois et du Valenciennois.
Description du marché:
“Travaux de terrassement dans les arrondissements du Cambrésis, de l'Avesnois et du Valenciennois.”
Informations complémentaires:
“Décapage de précision, remblaiement et travaux de piste et plate-formes. Montant minimum HT: 150 000,00 EUR (HT). Montant maximum HT: 800 000,00 EUR (HT).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature ou DC1 complété,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature ou DC1 complété,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics ou DC1 complété,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations auxquelles se réfèrent le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires des prestations auxquelles se réfèrent le marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou DC2 complété.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont disposera le candidat pour la réalisation du marché public,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: En cas de groupement, le mandataire sera solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-08
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Paris.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Les candidats doivent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur le site de la plate-forme des achats de l'État (PLACE)...”
Les candidats doivent télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) sur le site de la plate-forme des achats de l'État (PLACE) https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro 039tx2018. Le critère technique de 40 % comporte 3 sous-critères avec les pondérations respectives suivantes:
— pour le plan d'assurance qualité au regard du métier de l'archéologie: 40 %,
— pour les moyens: 30 %,
— pour les modalités d'autocontrôle dans le processus de sécurité et de développement durable: 30 %.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy, 75181 Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594400 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'informant de son rejet (art. L. 555-1 et suivants du code de justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché (art. L .551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de 2 mois suivant l'accomplissement de mesures de publicités appropriées. La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R. 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de 2 mois suivant la réception du courrier de rejet.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy, 75181 Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594400 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr🌏
Source: OJS 2018/S 229-523238 (2018-11-23)
Avis d'attribution de marché (2019-05-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: INRAP — service des marchés publics Mme Vartouhi Kolomian
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Travaux de terrassement de nature archéologique dans le département du Nord: décapage de précision, remblaiement et travaux de pistes et plateformes.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Arrondissement de Lille Metropôle et du douaisis
Description du marché:
“Travaux de terrassement dans l'arrondissement de Lille Métropole et du douaisis.” Informations sur les options
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article 30-i alinéa 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le représentant du pouvoir...”
Description des options
Conformément aux dispositions de l'article 30-i alinéa 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir à un marché public négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence avec le titulaire du présent marché. Ce marché négocié aura pour objet des prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le marché principal.
Le montant de ce marché pourra aller jusqu'au double du montant maximum du marché initial. Ces dispositions sont applicables à tous les lots de la présente consultation.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de terrassement dans les arrondissements du Cambrésis, de l'avesnois et du Valenciennois” Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les arrondissements du Cambrésis, de l'avesnois et du Valenciennois.
Description du marché:
“Travaux de terrassement dans les arrondissements du Cambrésis, de l'avesnois et du Valenciennois.” Informations sur les options
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article 30-i alinéa 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le représentant du pouvoir...”
Description des options
Conformément aux dispositions de l'article 30-i alinéa 7 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir à un marché public négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence avec le titulaire du présent marché. Ce marché négocié aura pour objet des prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le marché principal. Le montant de ce marché pourra aller jusqu'au double du montant maximum du marché initial. Ces dispositions sont applicables à tous les lots de la présente consultation.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 229-523238
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19SIG0016
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Travaux de terrassement de nature archéologique dans le Nord sur les arrondissements administratifs de Lille Métropole et du Douaisis”
Date de conclusion du contrat: 2019-05-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Renard
Adresse postale: chemin de Mastaing
Commune postale: Escaudain
Code postal: 59124
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: http://www.sas-renard.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 19SIG0017
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Travaux de terrassement de nature archéologique dans le département du Nord sur les arrondissements administratifs du Cambrésis, de l'avesnois et du Valenciennois”
Titre
Travaux de terrassement de nature archéologique dans le département du Nord sur les arrondissements administratifs du Cambrésis, de l'avesnois et du Valenciennois
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d'envoi de la notification du courrier l'informant de son rejet (art. L. 555-1 et suivants du code de la justice administrative).
Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du marché (art. L. 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de 2 mois suivant l'accomplissement de mesures de publicités appropriée.
La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l'article R. 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d'un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de 2 mois suivant la réception du courrier de rejet.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2019/S 102-246177 (2019-05-24)