Travaux de revêtement de sols plastiques collés, sols souples et faux planchers
Métropole Nice Côte d'Azur
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: l'exécution de travaux de réfection de revêtements de sols plastiques collés, sols souples et faux-planchers.
Ces travaux seront exécutés soit au titre de l'entretien de locaux, soit à l'occasion d'opérations diverses de rénovation ou d'aménagement.
Le délai de réception des offres était de 2019-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux d'installation de faux plancher
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de revêtements de sols
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-11-13 | Avis de marché |
| 2019-06-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de pose de revêtements de sols souples
Numéro de référence: VDN-18-1155
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la Ville de Nice — 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-13 📅
Date limite de soumission: 2019-01-08 📅
Date de publication: 2018-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 221-504933
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
À titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Bâtiments et équipements administratifs et divers
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Bâtiments autres qu'administratifs et divers
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: À titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur, M. le président de la Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Nice, Mme la vice-présidente
Adresse postale: 4 place Pierre-Gauthier
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plate-forme
Commune postale: Nice
Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 221-504933 (2018-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de pose de revêtements de sols souples
Numéro de référence: VDN-18-1155
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n
La consultation a pour objet: l'exécution de travaux de réfection de revêtements de sols plastiques collés, sols souples et faux-planchers.
Ces travaux seront exécutés soit au titre de l'entretien de locaux, soit à l'occasion d'opérations diverses de rénovation ou d'aménagement.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Pour le compte de la Ville de Nice — 5 rue de l'Hôtel de Ville
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-13 📅
Date limite de soumission: 2019-01-08 📅
Date de publication: 2018-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 221-504933
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
À titre indicatif.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret n
La consultation a pour objet: l'exécution de travaux de réfection de revêtements de sols plastiques collés, sols souples et faux-planchers.
Ces travaux seront exécutés soit au titre de l'entretien de locaux, soit à l'occasion d'opérations diverses de rénovation ou d'aménagement.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot 1 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum, en application des articles 78 et 80 du décret n
Les montants minimum et maximum pour chaque période sont:
— montant minimum (HT): 155 000,00 EUR,
— montant maximum (HT): 1 110 000,00 EUR.
Le marché est passé en groupement de commandes.
Ville de Nice (coordonnateur du groupement) en euros HT: minimum 90 00/ maximum 630 000.
Métropole Nice Côte d' Azur en euros HT: minimum 60 000/maximum 420 000.
CCAS en euros HT: minimum 5 000/maximum 60 000.
Durée: la durée initiale est de 1 an.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.
Description des options: Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n
Intitulé du lot: Bâtiments autres qu'administratifs et divers
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot 2 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n
— montant minimum (HT): 150 000,00 EUR,
— montant maximum (HT): 1 050 000,00 EUR.
L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est expresse.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Métropole Nice Côte d'Azur dont Ville de Nice.
Métropole Nice Côte d'Azur dont ville de Nice.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Condition d'exécution sociale:
Le pouvoir adjudicateur, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance Marché du 23.7.2015 en incluant dans le cahier des charges de cet accord-cadre avec bons de commande une clause obligatoire d'insertion.
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L'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Il s'agira de leur réserver, pendant la durée d'exécution, le volume de travail suivant:
— lot 1 : 90 heures,
— lot 2 : 87 heures.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: À titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Nice Côte d'Azur, M. le président de la Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Nice, Mme la vice-présidente
Adresse postale: 4 place Pierre-Gauthier
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plate-forme
Commune postale: Nice
Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis cf. article 7 du règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte — BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information.
Au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat: vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information aux candidats non retenus conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
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Avis d'attribution de marché (2019-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 232792.75 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pour le compte de la Ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-25 📅
Date de publication: 2019-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 124-302007
Se réfère à l'avis: 2018/S 221-504933
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 6.6.2019.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45 %
Prix (pondération): 55 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-20 📅
Nom: Nice decor
Adresse postale: 137 avenue Henri Dunant
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 232792.75 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-06-21 📅
Nom: Silence confort
Adresse postale: Parc d'activités logistiques box 12, Saint Isidore
Commune postale: Nice Cedex 3
Code postal: 06284
Valeur totale du marché: 230 074 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 place Pierre Gauthier
Informations complémentaires
Organe de révision
18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 124-302007 (2019-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 232792.75 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pour le compte de la Ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-25 📅
Date de publication: 2019-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 124-302007
Se réfère à l'avis: 2018/S 221-504933
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 6.6.2019.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le lot 1 fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret n
Ville de Nice (coordonnateur du groupement) en euros HT:
— min. 90 000 / max. 630 000.
Métropole Nice Côte d'Azur en euros HT:
— Min: 60 000 / max. 420 000.
CCAS en euros HT: min. 5 000 / max. 60 000.
Description des options: des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret
no
360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés
à l'article 42 de l'ordonnance n
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45 %
Prix (pondération): 55 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-20 📅
Nom: Nice decor
Adresse postale: 137 avenue Henri Dunant
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 232792.75 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-06-21 📅
Nom: Silence confort
Adresse postale: Parc d'activités logistiques box 12, Saint Isidore
Commune postale: Nice Cedex 3
Code postal: 06284
Valeur totale du marché: 230 074 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 place Pierre Gauthier
Informations complémentaires
Organe de révision
18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité d'introduire un recours de pleins contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l' article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Afficher plus
Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 19.6.2019 pour le lot 1 et le 21.6.2019 pour le lot 2, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.
Afficher plus
Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04, 4 étage.
Tel. +33 497134470, fax +33 497132919.
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