Travaux de rénovation de la voie verte «Scandibérique» entre Ferrière-la-Petite et Glageon pour le département du Nord

Département du Nord

Le département du Nord a aménagé en 2007 l'ancienne voie ferrée Ferrière-la-Petite — Glageon en voie verte dite «de l'Avesnois». Cette voie verte est aujourd'hui intégrée à l'itinéraire Eurovélo nº 3 dite «Scandibérique». Des travaux d'aménagement sont aujourd'hui nécessaires pour réhabiliter la voie dégradée et garantir confort et sécurité pour les usagers cyclotouristes. Il est à noter que les travaux d'aménagement du site peuvent prétendre aux subventions octroyées au titre des crédits européens dans le cadre du FEDER. Le tronçon à aménager est long d'environ 28 km. Les mentions visées à cette section du présent avis sont complétées de celles indiquées à l'article 2.1.1 du règlement de la consultation.
Date prévisionnelle de commencement d'exécution des travaux: mai 2018.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-27.

Qui ?

• Département du Nord

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-27	Avis de marché
2018-03-19	Informations complémentaires
2018-03-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de promenades
Numéro de référence: 201701429
Brève description:

Le département du Nord a aménagé en 2007 l'ancienne voie ferrée Ferrière-la-Petite — Glageon en voie verte dite «de l'Avesnois». Cette voie verte est aujourd'hui intégrée à l'itinéraire Eurovélo nº 3 dite «Scandibérique». Des travaux d'aménagement sont aujourd'hui nécessaires pour réhabiliter la voie dégradée et garantir confort et sécurité pour les usagers cyclotouristes. Il est à noter que les travaux d'aménagement du site peuvent prétendre aux subventions octroyées au titre des crédits européens dans le cadre du FEDER. Le tronçon à aménager est long d'environ 28 km. Les mentions visées à cette section du présent avis sont complétées de celles indiquées à l'article 2.1.1 du règlement de la consultation. Date prévisionnelle de commencement d'exécution des travaux: mai 2018.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de promenades 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de promenades 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Nord
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.lenord.fr 🌏
Courrier électronique: pap-travaux@lenord.fr 📧
Téléphone: +33 359735084 📞
Fax: +33 359735059 📠
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-27 📅
Date limite de soumission: 2018-04-03 📅
Date de publication: 2018-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 041-088981
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 24 mois. La période de préparation est de 1 mois non compris dans le délai d'exécution des travaux à compter de la date fixée à l'ordre de service. Le délai d'exécution des travaux est de 8 mois, à compter de la date fixée à l'ordre de service de démarrage des travaux.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Date prévisionnelle de commencement d'exécution des travaux: mai 2018.

Valeur totale estimée: 1 750 000 EUR 💰
Brève description:

Travaux de rénovation de la voie verte «Scandibérique» entre Ferrière-la-Petite et Glageon pour le département du Nord.

Valeur estimée hors TVA: 1 750 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options:

Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des travaux similaires à ceux confiés au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-I.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: les travaux d'aménagement du site peuvent prétendre aux subventions octroyées au titre des crédits européens dans le cadre du FEDER
Informations complémentaires:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat devra respecter, pour la conformité de son dossier, les articles 48 et 50 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'opérateur économique (seul, ou en cas de groupement, chaque co-traitant et sous-traitant) devra remettre:

1. la lettre de candidature (imprimé DC1) ainsi que l'attestation relative à l'emploi de travailleurs détachés, dûment complétées. L'attention des candidats est attirée sur le fait que toute déclaration qui s'avérerait fausse, peut conduire le pouvoir adjudicateur à résilier le marché pour faute du titulaire avec une exécution aux frais et risques de ce dernier. Si le candidat le souhaite, il peut fournir directement une copie des certificats fiscaux et sociaux (Urssaf ou MSA) établis au 31.12.2017. Les mentions visées au présent avis sont complétées de celles indiquées à l'article 5.3.1 du règlement de la consultation.

Situation économique et financière:

La déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Un chiffre d'affaire minimum disponible de 1 000 000 EUR HT.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Insertion par l'activité économique: pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, le pouvoir adjudicateur souhaite faire appel à ses partenaires privilégiés que sont les opérateurs économiques qui répondent à ses appels d'offres. En application de l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, les modalités d'exécution du marché public prévoient que le titulaire devra proposer une action d'insertion en faveur de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion. Les modalités d'exécution de cette action sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Lieu: Lille.
Informations complémentaires:

La date et le lieu ci-dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22590001801244
Contact
Point de contact: DAJAP — pôle achat public — bureau 202 — coordonnées GPS: latitude 50.634152, longitude 3.072159
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Procédure adaptée ouverte conformément à l'article de la procédure: 27 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Lieux d'exécution des travaux sur le territoire des communes de sur le territoire des communes de Ferrière-la-Petite, Damousies, Obrechies, Dimechaux, Wattignies-la-Victoire, Dimont, Sars-Poterie, Lez-Fontaine, Solre-le-Château, Felleries, Liessies, Trélon et Glageon.

Modalités de paiement: le délai global de paiement est de 30 jours après réception de la facture.

Modalités essentielles de financement: ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissement.

Unité monétaire: l'EUR.

Tous les documents qui ne sont pas établis en langue française doivent être accompagnés d'une traduction en français.

Téléchargement ou retrait des documents de la consultation par un opérateur économique: tous les documents de la consultation sont consultables sur le site internet de la collectivité: http://www.lenord.fr/ à la mention «marchés publics» ou directement sur https://marchespublics.lenord.fr/ sur la procédure correspondante. Les modalités de téléchargement ou retrait des documents de la consultation sont précisées dans le règlement de la consultation.

Modalités de remise du pli par le candidat au pouvoir adjudicateur: les plis, quel que soit le mode de transmission, parvenir avant les date et heure limites indiquées au présent avis, le fuseau horaire de référence étant celui de Paris.

Pour une remise par voie électronique, le dernier octet du pli doit avoir été déposé au plus tard à la date et heure limites indiquées au présent avis.

Si le candidat souhaite répondre par voie électronique, son pli doit être déposé sur http:// www.lenord.fr à la mention «marchés publics» ou sur https://marchespublics.lenord.fr/ sur la procédure correspondante.

Les modalités de remise des plis sont précisées dans le règlement de la consultation.

Les modalités de sélections des candidatures sont précisées dans le règlement de la consultation.

Les sous-critères de jugement des offres et les modalités d'analyse des offres sont précisées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis: la présente décision peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du tribunal administratif de Lille selon l'une des procédures suivantes, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):

— référé pré-contractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): l'acheteur doit respecter un délai minimal de 11 jours à compter de la date de notification, ou 16 jours si la notification n'est faite par voie électronique, avant de signer le marché,

— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du code de justice administrative): ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié,

— recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'État, Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994): ce recours doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Des délais supplémentaires de distance sont susceptibles de s'appliquer dans les conditions prévues à l'article R. 421-7 CJA. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Légifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 041-088981 (2018-02-27)

Informations complémentaires (2018-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le Département du nord a aménagé en 2007 l'ancienne voie ferrée Ferrière-La-Petite - glageon en Voie Verte dite «de l'Avesnois». Cette voie verte est aujourd'hui intégrée à l'itinéraire Eurovélo nº 3 dite «Scandibérique». Des travaux d'aménagement sont aujourd'hui nécessaires pour réhabiliter la voie dégradée et garantir confort et sécurité pour les usagers cyclotouristes. Il est à noter que les travaux d'aménagement du site peuvent prétendre aux subventions octroyées au titre des crédits européens dans le cadre du Feder. Le tronçon à aménager est long d'environ 28 km. Les mentions visées à cette section du présent avis sont complétées de celles indiquées à l'article 2.1.1 du règlement de la consultation. Date prévisionnelle de commencement d'exécution des travaux: juin 2018

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du nord

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-19 📅
Date limite de soumission: 2018-04-20 📅
Date de publication: 2018-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 056-123375
Se réfère à l'avis: 2018/S 041-088981
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires

Référence de l'avis initial publié au Boamp: avis nº 18-27938 publié le 28.2.2018 a titre indicatif, les offres seront ouvertes le 23 avril à 10:00. Les articles 2.1.1 du règlement de la consultation et 2.1 du CCAP, description du marché public ont été modifiés. Les prix Ii.6.5 et Ii.6.6 du BPU et du DE ont été rectifiés pour être conformes au Cctp. Nous vous invitons à télécharger de nouveau ces pièces rectifiées (rc, ccap, bpu et De)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DAJAP - Pôle achat public - Bureau 202 - Coordonnées GPS: latitude 50.634152, longitude 3.072159
Source: OJS 2018/S 056-123375 (2018-03-19)

Avis d'attribution de marché (2018-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le Département du nord a aménagé en 2007 l'ancienne voie ferrée Ferrière-la-Petite — Glageon en Voie Verte dite « de l'Avesnois » Cette voie verte est aujourd'hui intégrée à l'itinéraire Eurovélo nº 3 dite « Scandibérique ». Des travaux d'aménagement sont aujourd'hui nécessaires pour réhabiliter la voie dégradée et garantir confort et sécurité pour les usagers cyclotouristes. Il est à noter que les travaux d'aménagement du site peuvent prétendre aux subventions octroyées au titre des crédits européens dans le cadre du Feder. Le tronçon à aménager est long d'environ 28 km. Les mentions visées à cette section du présent avis sont complétées de celles indiquées à l'article 2.1.1 du règlement de la consultation.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-30 📅
Date de publication: 2018-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 064-141832
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires

La procédure visée en objet a été déclarée sans suite par le Représentant du pouvoir adjudicateur pour modification du cahier des charges conformément l'article 98 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il sera relancé prochainement. La présente décision peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du Tribunal administratif de Lille dans les conditions fixées par le code de justice administrative (CJA). Référence de l'avis initial paru au BOAMP nº18-27938 publié le 28.2.2018. Référence de l'avis rectificatif paru au JOUE: 2018/s 056-123375 publiée le 21.3.2018 et BOAMP nº 18-37826 publiée le 21.3.2018.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de rénovation de la voie verte « Scandibérique » entre Ferrière-La Petite et Glageon pour le Département du nord.

Description des options:

Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur peut envisager de passer un marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des travaux similaires à ceux confiés au titulaire du présent marché public, en application de l'article 30-i.7º du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Département du nord, entre Ferrière-la Petite et Glageon pour le Département du nord.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DAJAP — Pôle achat public — Bureau 202 — Coordonnées GPS: latitude 50.634152, longitude 3.072159

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5,rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans les conditions fixées par le code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis: La présente décision peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du Tribunal Administratif de Lille selon l'une des procédures suivantes, dans les conditions fixées par le code de justice administrative (CJA): Référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): L'acheteur doit respecter un délai minimal de 11 jours à compter de la date de notification, ou 16 jours si la notification n'est faite par voie électronique, avant de signer le marché. Référé contractuel (article L. 551-13 et s. Du code de justice administrative): Ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié. Recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'etat, Tarn et Garonne, 4.4.2014, nº 358994): Ce recours doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Des délais supplémentaires de distance sont susceptibles de s'appliquer dans les conditions prévues à l'article R421-7 CJA. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel « Legifrance — le service public de la diffusion du droit »: http://www.legifrance.gouv.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille cedex
Source: OJS 2018/S 064-141832 (2018-03-30)

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