Travaux de réhabilitation — extension de l'ancien collège Amiot à Bourg-en-Bresse (01000) dans l'Ain, lot 5 — menuiseries métalliques extérieures

Cté d'agglomération de Bourg-en-Bresse

Opération de travaux comprenant 15 lots. Les lots 01, 06, 09, 10, 11, 12, et 15 ont déjà été attribués lors de précédentes consultations.
Le lot 5 a été déclaré sans suite lors de la précédente procédure.
Délai global d'exécution: 18 mois dont 3 mois de période de préparation de chantier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Blanchet Groupe

Qui ?

• Cté d'agglomération de Bourg-en-Bresse

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-12	Avis de marché
2018-09-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 18TRAV05
Brève description:

Opération de travaux comprenant 15 lots. Les lots 01, 06, 09, 10, 11, 12, et 15 ont déjà été attribués lors de précédentes consultations. Le lot 5 a été déclaré sans suite lors de la précédente procédure. Délai global d'exécution: 18 mois dont 3 mois de période de préparation de chantier.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglomération de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: 3 avenue d'arsonval
Code postal: 01008
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ccm.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ca3b.fr 📧
URL des documents: http://www.ccm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ccm.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-12 📅
Date limite de soumission: 2018-07-13 📅
Date de publication: 2018-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 113-256265
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires

En application des dispositions de l'article 38 de l'ordonnance du 23.7 2015, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion et de promotion de l'emploi obligatoire. Le titulaire s'engage à réaliser sur toute la durée du marché au minimum 208 heures d'insertion.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Opération de travaux comprenant 15 lots. Les lots 01, 06, 09, 10, 11, 12, et 15 ont déjà été attribués lors de précédentes consultations.

Le lot 5 a été déclaré sans suite lors de la précédente procédure.

Délai global d'exécution: 18 mois dont 3 mois de période de préparation de chantier.

Valeur totale estimée: 908 000 EUR 💰
Brève description:

Le présent marché concerne les travaux de menuiseries métalliques extérieures et intérieures dans le cadre de la construction du conservatoire à rayonnement départemental à Bourg-en-Bresse.

Le candidat a l'obligation de répondre à la solution de base et devra chiffrer la variante exigée suivante: suppression de 7 menuiseries vitrées Ei60 remplacées par une paroi pleine avec peinture de finition (R+2 sur Bâtiment A).

Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas autorisées.

Valeur estimée hors TVA: 908 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Site de l'ancien collège Amiot, situé place Carriat à Bourg-en-Bresse dans l'Ain (01).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent:

— soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) joints au DCE,

— soit le document unique de marché européen (DUME).

Situation économique et financière: DC2 ou DUME.
Capacité technique et professionnelle:

— Note de présentation de la société indiquant notamment les moyens matériels et humains généraux dont le candidat dispose,

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin). Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 5 ans seront pris en compte.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats: 3511 ou références.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

En application des dispositions de l'article 28 de l'ordonnance du 23.7.2015, l'exécution de ce marché comporte une clause sociale d'insertion et de promotion de l'emploi obligatoire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 points
Pondération du prix: 40 points

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ccm.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://www.ccm.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités techniques, financières et professionnelles.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Le cas échéant, le groupement est solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, il est exigé que le mandataire soit solidaire pour l'exécution du marché public, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un groupement. Un même candidat peut être dans plusieurs groupements mais ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Cautionnement et garanties exigés: retenue de garantie de 5 % pouvant être remplacée par une garantie à première demande. En cas d'avance, garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.

Financement: budget propre de la collectivité et subventions. Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-travaux.

Délai global de paiement: 30 jours. Prix révisables

Modalités d'obtention du DCE: dossier téléchargeable gratuitement sur la plate-forme http://Ccm.Marcoweb.Fr. Concernant l'accès à la plate-forme de dématérialisation: http://ccm.marcoweb.fr, il est vivement recommandé au candidat de s'identifier, afin de pouvoir être informé des modifications de détail susceptibles d'être apportées au dossier de consultation. En cas de difficulté quant au téléchargement du DCE, le candidat est invité à consulter le guide utilisateur d' Agysoft disponible sur la plate-forme de dématérialisation ou contacter le service technique: maintenance@agysoft.fr ou +33 892066825 (40cts/min).

Renseignements complémentaires: les candidats devront faire parvenir, au plus tard 8 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://Ccm.Marcoweb.Fr. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.

Modalités de transmission des offres: horaires d'ouverture des bureaux: 8:30 — 12:00 / 14:00 — 17:30 (vendredi: 16:30).

Le candidat qui remettra son offre papier devra joindre également un exemplaire sur clé USB ou CD-ROM (pièces de la candidature et pièces de l'offre). Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://ccm.marcoweb.fr. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies à l'article 7.2 du règlement de consultation. Toute procédure de transmission par voie électronique en dehors du profil acheteur sera refusée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme de déclaration sans suite ou d'infructuosité,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés ou aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 113-256265 (2018-06-12)

Avis d'attribution de marché (2018-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation s'inscrit dans le cadre des travaux de réhabilitation-extension de l'ancien collège AMIOT à Bourg-en-Bresse. Il a pour objet la réalisation des menuiseries métalliques extérieures.

Valeur totale du marché: 874 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 avenue d'Arsonval

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-21 📅
Date de publication: 2018-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 184-415458
Se réfère à l'avis: 2018/S 113-256265
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

Le présent marché comportait une variante exigée nº 5.1 suppression de 7 menuiseries vitrées E160 remplacées par une paroi pleine avec peinture de finition (R+2 sur Bâtiment A).

Objet
Champ d'application du marché

Le présent marché comportait une variante exigée nº 5.1 suppression de 7 menuiseries vitrées E160 remplacées par une paroi pleine avec peinture de finition (R+2 sur Bâtiment A).

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40 points

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-11 📅
Nom: Blanchet Groupe
Adresse postale: 3 avenue Louis Lépine, BP 103 ZI de Vaure
Commune postale: Montbrison Cedex
Code postal: 42603
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 908910.67 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de coopération intercommunale

Référence
Informations complémentaires
L'offre variante 5.1 a été retenu pour un montant de 908 910,67 EUR (HT).

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 3
Source: OJS 2018/S 184-415458 (2018-09-21)

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