Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de réfection des couches de roulement des chaussées de l'autoroute A40, Programme 2019 — Section Archamps — Étrembières aux sections suivantes:
— sens 1: Genève vers Macon, du Pk56.190 à 65.350,
— sens 2: Macon vers Genève, du Pk61.960 à 54.950.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-18.
L'appel d'offres a été publié le 2018-12-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de réfection des couches de roulement des chaussées de l'autoroute A40, Programme 2019 — Section Archamps — Étrembières
T 12-2018”
Produits/services: Travaux d'entretien routier📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de réfection des couches de roulement des chaussées de l'autoroute A40, Programme 2019 — Section...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de réfection des couches de roulement des chaussées de l'autoroute A40, Programme 2019 — Section Archamps — Étrembières aux sections suivantes:
— sens 1: Genève vers Macon, du Pk56.190 à 65.350,
— sens 2: Macon vers Genève, du Pk61.960 à 54.950.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien routier📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement d'autoroutes📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de réfection des couches de roulement des chaussées de l'autoroute A40, Programme 2019 — Section...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de réfection des couches de roulement des chaussées de l'autoroute A40, Programme 2019 — Section Archamps — Étrembières aux sections suivantes:
— sens 1: Genève vers Macon, du Pk56.190 à 65.350,
— sens 2: Macon vers Genève, du Pk61.960 à 54.950.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Performance en matière d'environnement et d'insertion professionnelle des publics en difficulté”
Critère de qualité (nom): Délais de réalisation des travaux
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 950 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Description
Durée de l'accord: 72
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans...”
Description des options
ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans mise en concurrence selon la procédure négociée prévue à l'article 30-I 7 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Le délai de passation de ces marchés est de 3 ans à compter de la notification du marché initial.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature (type DC1 ou équivalent),
— une déclaration sur l'honneur (annexée au RC) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature (type DC1 ou équivalent),
— une déclaration sur l'honneur (annexée au RC) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions des soumissionner à un marché ou règles d'effet équivalentes pour les candidats non établis en France, telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 n 2015-899 et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-18
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-18
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.”
“Pour la présente consultations une visite sur sites est rendue obligatoire. L'unité monétaire utilisée est l'euro.” Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours et les délais sont les suivants:
— référé précontractuel avant la signature du marché et selon les dispositions des articles L. 1441-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours et les délais sont les suivants:
— référé précontractuel avant la signature du marché et selon les dispositions des articles L. 1441-1 et L.1441-2 du code de procédure civile,
— référé contractuel selon les dispositions des articles L. 1441-1 et L. 1441-3 du code de procédure civile,
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 239-545209 (2018-12-07)
Avis d'attribution de marché (2019-05-17) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de réfection des couches de roulement des chaussées de l'autoroute A40, Programme 2019 — Section Archamps — Etrembières
T 12-2018”
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de réfection des couches de roulement des chaussées de l'autoroute A40, Programme 2019 — Section...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de réfection des couches de roulement des chaussées de l'autoroute A40, Programme 2019 — Section Archamps — Etrembières aux sections suivantes:
— Sens 1: Genève vers Macon, du PK 56 190 à 65 350,
— Sens 2: Mâcon vers Genève, du PK 61 960 à 54 950.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3448596.51 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de réfection des couches de roulement des chaussées de l'autoroute A40, Programme 2019 — Section...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de réfection des couches de roulement des chaussées de l'autoroute A40, Programme 2019 — Section Archamps — Etrembières aux sections suivantes:
— Sens 1: Genève vers Macon, du PK 56 190 à 65 350,
— Sens 2: Mâcon vers Genève, du PK 61 960 à 54 950.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans...”
Description des options
ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans mise en concurrence selon la procédure négociée prévue à l'article 30-I 7 du décret n 2016-360 du 25.3.2016.
Le délai de passation de ces marchés est de 3 ans à compter de la notification du marché initial.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 239-545209
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19-005
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Travaux de réfection des couches de roulement des chaussées de l'autoroute A40, Programme 2019 — Section Archamps — Etrembières”
Date de conclusion du contrat: 2019-05-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage Route Centre Est
Adresse postale: 3 rue Hrant Dink
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3448596.51 💰
“Il a été remis 3 plis avec un total de 6 offres, compte tenu de la possibilité pour les candidats de présenter des offres variantes en plus de la solution de base.”
Il a été remis 3 plis avec un total de 6 offres, compte tenu de la possibilité pour les candidats de présenter des offres variantes en plus de la solution de base.
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 3
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours et les délais sont les suivants:
— référé précontractuel avant la signature du marché et selon les dispositions des articles L. 1441-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours et les délais sont les suivants:
— référé précontractuel avant la signature du marché et selon les dispositions des articles L. 1441-1 et L. 1441-2 du code de procédure civile,
— référé contractuel selon les dispositions des articles L. 1441-1 et L. 1441-3 du code de procédure civile,
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 097-233566 (2019-05-17)