La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
La consultation a pour objet: il s'agit de travaux en menuiserie bois extérieur et intérieur (portes, fenêtres, meubles, panneaux), fenêtres PVC et petite quincaillerie sur les ouvrants dans les bâtiments de la ville de Nice et la Métropole.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-06-26.
L'appel d'offres a été publié le 2018-05-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis d'attribution de marché (2018-12-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Nice
Adresse postale: 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489981000📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Métropole Nice-Côte d'Azur
Commune postale: Nice Cedex 4
Nom: Ccas
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie bois — PVC — quincaillerie
VDN-18-0185
Produits/services: Travaux de menuiserie et de charpenterie📦
Brève description:
“La consultation a pour objet: il s'agit de travaux en menuiserie bois extérieur et intérieur (portes, fenêtres, meubles, panneaux), fenêtres PVC et petites...”
Brève description
La consultation a pour objet: il s'agit de travaux en menuiserie bois extérieur et intérieur (portes, fenêtres, meubles, panneaux), fenêtres PVC et petites quincaillerie sur les ouvrants dans les bâtiments de la ville de Nice et la Métropole. Les différents lots de la consultation sont les suivants:
— lot 1: bâtiments administratifs et divers, Animanice VDN/NCA,
— lot 2: bâtiments du patrimoine privé VDN/NCA,
— lot 3: bâtiments scolaires, sociaux et assimilés, sportifs VDN,
— lot 4: bâtiments culturels et cultuels de la ville de Nice.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2283688.75 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments administratifs et divers, Animanice VDN/NCA
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie et de charpenterie📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice et métropole.
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum annuels et maximum annuels sont:
— montant minimum HT: 200 000,00 EUR,
— montant maximum HT: 2 180 000,00 EUR.
La durée initiale est de 1 an. L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45 %
Prix (pondération): 55 %
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments du patrimoine privée VDN/NCA
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les montants minimum annuels et maximum annuels sont:
— montant minimum HT: 10 000,00 EUR,
— montant maximum HT: 600 000,00 EUR.
La durée initiale est de 1 an. L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55 %
Prix (pondération): 45 %
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments scolaires, sociaux et assimilés, sportifs VDN
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les montants minimum annuels et maximum annuels sont:
— montant minimum HT: 200 000,00 EUR,
— montant maximum HT: 2 000 000,00 EUR.
La durée initiale est de 1 an. L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments culturels et cultuels de la ville de Nice
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016...”
Description du marché
Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: les montants minimum annuels et maximum annuels sont:
— montant minimum HT: 100 000,00 EUR,
— montant maximum HT: 1 000 000,00 EUR.
La durée initiale est de 1 an. L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 099-225223
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Travaux en menuiserie bois extérieur et intérieur (portes, fenêtres, meubles, panneaux), fenêtres PVC et petites quincaillerie sur les ouvrants dans les...”
Titre
Travaux en menuiserie bois extérieur et intérieur (portes, fenêtres, meubles, panneaux), fenêtres PVC et petites quincaillerie sur les ouvrants dans les bâtiments administratifs & divers, et Animanice
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Date de conclusion du contrat: 2018-11-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier du bois (mandataire)
Adresse postale: 90 avenue Henri Dunant
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: MENN (cotraitant)
Adresse postale: 2 avenue Fanny
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 816449.25 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Travaux en menuiserie bois extérieur et intérieur (portes, fenêtres, meubles, panneaux), fenêtres PVC et petites quincaillerie sur les ouvrants dans les...”
Titre
Travaux en menuiserie bois extérieur et intérieur (portes, fenêtres, meubles, panneaux), fenêtres PVC et petites quincaillerie sur les ouvrants dans les bâtiments du patrimoine privé
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Art Nouveau
Adresse postale: 48 rue Beaumont
Code postal: 06300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 213016.03 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: MENN (mandataire)
Nom: Atelier du bois (cotraitant)
Adresse postale: 98 avenue Henri Dunant
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 874926.25 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Travaux en menuiserie bois extérieur et intérieur (portes, fenêtres, meubles, panneaux), fenêtres PVC et petites quincaillerie sur les ouvrants dans les...”
Titre
Travaux en menuiserie bois extérieur et intérieur (portes, fenêtres, meubles, panneaux), fenêtres PVC et petites quincaillerie sur les ouvrants dans les bâtiments culturel et cultuel de la ville de Nice
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier (Cotraitant)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 592313.25 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Date de conclusion du contrat: 5.11.2018.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61309
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedx 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: possibilité d'introduire un recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 02011/2018 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des marchés et appel d'offres 45 rue Gioffredo, 06364 Nice Cedex 04 — 4 étage Tél. +33 497134470 télécopieur +33 497132919 courriel noura.fabre@nicecotedazur.org
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Source: OJS 2018/S 242-552266 (2018-12-12)