Travaux de maçonnerie sur le patrimoine d'ouvrages d'art de Saint-Étienne Métropole

Saint-Étienne métropole

La présente consultation concerne la réalisation de travaux de maçonnerie sur les ouvrages d'art des voiries et du patrimoine de Saint-Étienne Métropole pour les réparations nécessaires à la sécurité des usagers et à la conservation à long terme des structures. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019. Il est à noter que la durée globale de l'accord-cadre (périodes de reconduction incluses) n'excédera pas le 31.12.2022.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-29.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-11-29 Avis de marché
2019-03-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-11-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint-Étienne Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477497407 📞
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Fax: +33 477499821 📠
Région: Loire 🏙️
URL: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL de participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de maçonnerie sur le patrimoine d'ouvrages d'art de Saint-Étienne Métropole”
Produits/services: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation de travaux de maçonnerie sur les ouvrages d'art des voiries et du patrimoine de Saint-Étienne Métropole...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoire Furan: travaux de maçonnerie sur le patrimoine d'ouvrages d'art
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Saint-Étienne Métropole.
Description du marché: Territoire Furan: travaux de maçonnerie sur le patrimoine d'ouvrages d'art.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”    Afficher plus
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire Ondaine et territoire Plaine: travaux de maçonnerie sur le patrimoine d'ouvrages d'art”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Territoire Ondaine et territoire Plaine: travaux de maçonnerie sur le patrimoine d'ouvrages d'art.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoire Gier: travaux de maçonnerie sur le patrimoine d'ouvrages d'art
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Territoire Gier: travaux de maçonnerie sur le patrimoine d'ouvrages d'art.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, — documents relatifs aux pouvoirs de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — liste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP: le nombre d'heures d'insertion pour le lot 1 est fixé à 350...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-15 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-15 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 233-531641 (2018-11-29)
Avis d'attribution de marché (2019-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de maçonnerie sur le patrimoine d'ouvrages d'arts de Saint-Étienne métropole”
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation de travaux de maçonnerie sur les ouvrages d'art des voiries et du patrimoine de Saint-Étienne Métropole...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Territoire Furan: travaux de maçonnerie sur le patrimoine d'ouvrages d'arts
Description
Description du marché: Territoire Furan: travaux de maçonnerie sur le patrimoine d'ouvrages d'arts.
Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire Ondaine et Territoire Plaine: travaux de maçonnerie sur le patrimoine d'ouvrages d'arts”
Description
Description du marché:
“Territoire Ondaine et Territoire Plaine: travaux de maçonnerie sur le patrimoine d'ouvrages d'arts.”
Champ d'application du marché
Titre: Territoire Gier: travaux de maçonnerie sur le patrimoine d'ouvrages d'arts
Description
Description du marché: Territoire Gier: travaux de maçonnerie sur le patrimoine d'ouvrages d'arts.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 233-531641

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Territoire Furan: travaux de maçonnerie sur le patrimoine d'ouvrages d'arts
Date de conclusion du contrat: 2019-03-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Forezienne d'Entreprises
Adresse postale: 7 et 9 rue Grangeneuve
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Territoire Ondaine et Territoire Plaine: travaux de maçonnerie sur le patrimoine d'ouvrages d'arts”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Nouvetra/Coiro Forez
Adresse postale: 20-24 rue Paul Cézanne
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Région: Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Territoire Gier: Travaux de maçonnerie sur le patrimoine d'ouvrages d'arts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“— les montants des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre indiqués sont des estimations. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 064-148387 (2019-03-27)