Travaux de construction de centrales photovoltaïques en toiture — 12 projets (Cf. point II.1.4)) | Sergies SAEML

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Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-13	Avis de marché
2019-02-27	Avis d'attribution de marché
2019-05-14	Avis d'attribution de marché
2019-06-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sergies SAEML
Adresse postale: 78 avenue Jacques Cœur
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86068
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le président du directoire
Téléphone: +33 549447073 📞
Courrier électronique: martine.pilot@soregies.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: www.sergies.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Enerlandes
Adresse postale: 23 rue Victor Hugo
Commune postale: Mont-de-Marsan

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 40025

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 549447073 📞
Nom: Sol'R Parc Charente
Adresse postale: 78 avenue Jacques Cœur
Commune postale: Poitiers
Nom: Solaire Touraine Poitou
Personne de contact: M. le président du directoire

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de construction de centrales photovoltaïques en toiture — 12 projets (Cf. point II.1.4))”
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments 📦
Brève description:
“Travaux de construction de centrales photovoltaïques en toiture: CS La Villedieu-du-Clain – CS RMT Karting –CS Bollene 1 – CS Bollene 2 – CS Calitom 2 – CS...”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: conception bâtiment neuf ou ombrière (fondation — structure bat. — structure ombrière...)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de bâtiments 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Départements: la Vienne — le Vaucluse — la Charente — Les Landes — Indre-et-Loire.”
Description du marché:
“Lot 1: conception bâtiment ou ombrière (fondation - structure bâtiment - structure ombrière). Cf. projets DCE.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Cf. DCE.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: renfort charpente
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Départements: La VIENNE - Le VAUCLUSE
Description du marché: Lot 2: renfort charpente. Cf. projets DCE.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Départements: la Haute-Vienne — les Deux-Sèvres.
Description du marché: Lot 3: désamiantage. Cf. DCE.
Informations sur les options
Description des options: Cf. CCTP.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: couverture et pose de modules
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Couvertures 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Département: la Vienne.
Description du marché: Lot 4: couverture et pose de modules. Cf. DCE.

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: installation photovoltaïque et raccordement électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Modules solaires photovoltaïques 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Départements: la Vienne — le Vaucluse — la Charente — la Haute-Vienne — les Landes — les Deux-Sèvres — l'Indre-et-Loire.”
Description du marché: Lot 5: installation photovoltaïque et raccordement électrique

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— références de l’entreprise sur ce type de réalisation, — le DUME, à compléter et à signer. Le formulaire DUME est disponible sur le site de...”

Liste et brève description des conditions

— références de l’entreprise sur ce type de réalisation,
— le DUME, à compléter et à signer.
Le formulaire DUME est disponible sur le site de https://www.economie.gouv.fr/recherche-resultat?search_api_views_fulltext=dume
— inscription au répertoire des métiers ou au registre du commerce et des sociétés, ou pour les candidats établis à l’étranger, tout autre registre équivalent,
— capacité économique et financière (bilans, résultats nets, effectifs...), capacité technique et professionnelle,
— l’extrait K bis en cours de validité,
— les attestations d'assurance responsabilité civile, décennale, génie civil en cours de validité,
— l’attestation sur l'honneur en application des articles 45 de l'ordonnance n2015-899 relative aux marchés publics et 48 du décret n2016-360 relatif aux marchés publics,
— plaquette de la société,
— le nombre de chantiers et le volume en MWc faisant l’objet de contrat et qui doivent être réalisés par l’entreprise en 2019,
— les certifications ISO 9001 ou équivalentes,
— les certifications ISO 140001 ou équivalentes,
— qualifications répondant aux exigences de l’AO CRE4 (ci-dessous).
Prescriptions du cahier des charges de l’AO CRE4:
La (ou les) entreprise(s) qui réalisent l’installation dispose(nt) au moment de la réalisation de l’installation:
— d’une certification ISO 9001 ou équivalent, et ISO 14001 ou équivalent pour la réalisation d’installations photovoltaïques,
— d’une qualification professionnelle ou certification pour la réalisation d’Installations photovoltaïques qui corresponde au type d’installation réalisée et à la taille du chantier et répondant aux exigences de l’annexe 7 de l’arrêté en vigueur fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations implantées sur bâtiment utilisant l'énergie solaire photovoltaïque, d’une puissance installée inférieure à 100 kilowatts.
Ces certifications et qualifications doivent avoir été délivrées par un (ou des) organisme(s) certificateur(s) accrédité(s) par le comité français d’accréditation (COFRAC) ou un organisme équivalent d’accréditation d’un État membre de l’Union européenne. Les certifications et qualifications peuvent être délivrées par un (ou des) organisme(s) en cours d’accréditation sous réserve du respect des dispositions de l’article R-115-1 du code de la consommation.
NB: si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d’une traduction en français, certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l’entité.

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Avant l'attribution du contrat: — les pièces visées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail, — les attestations et certificats...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. le cahier des charges.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Nota: Les entités Sergies et Enerlandes constituent un groupement de commandes, dont Sergies est le coordonnateur (consultation à l'attribution du...”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-24 10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-24 10:15 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les offres sont à déposer obligatoirement sur le site de: https://www.marches-securises.fr Date limite de réception des offres: 24.10.2018 10:00. Pour des...”
Organe de révision
Nom: Cour d'appel de POITIERS
Commune postale: Poitiers
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 178-404064 (2018-09-13)

Avis d'attribution de marché (2019-02-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact: M. le président du Directoire

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Sol'r Parc Charente
Personne de contact: M. Le président du Directoire

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Travaux de construction de centrales photovoltaïques en toiture: CS La Villedieu-du-Clain — CS RMT Karting – CS Bollène 1 – CS Bollène 2 – CS Calitom 2 – CS...”
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Départements: La Vienne — Le Vaucluse — La Charente — Les Landes — Indre-et-Loire”
Description du marché:
“Lot 1: conception bâtiment ou ombrière (fondation — structure bâtiment — structure ombrière). Cf. Projets DCE.”
Site principal ou lieu d'exécution: Départements: La Vienne — Le Vaucluse
Description du marché: Lot 2: renfort charpente.
Site principal ou lieu d'exécution: Départements: La Haute-Vienne — Les Deux-Sèvres
Description du marché: Lot 3: désamiantage.
Site principal ou lieu d'exécution: Département: La Vienne
Description du marché: Lot 4: couverture et pose de modules.
Site principal ou lieu d'exécution:
“Départements: La Vienne — Le Vaucluse — La Charente — La Haute-Vienne — Les Landes — Les Deux-Sèvres — L'Indre-et-Loire”
Description du marché: Lot 5: installation photovoltaïque et raccordement électrique.

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 178-404064

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot 1: conception bâtiment neuf ou ombrière (fondation — structure bat. — structure ombrière...) CS La Villedieu”
Date de conclusion du contrat: 2019-02-05 📅

2️⃣
Numéro de contrat: 2
Titre:
“Lot 1: conception bâtiment neuf ou ombrière (fondation - structure bat. - structure ombrière...) CS PAPAULT”

3️⃣
Numéro de contrat: 3
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2 - Renfort charpente (CS RIDORET)
Date de conclusion du contrat: 2019-01-15 📅

4️⃣
Numéro de contrat: 4
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3 - Désamiantage (CS RIDORET)

5️⃣
Numéro de contrat: 5
Titre: Lot 3 - Désamiantage (CS RMT KARTING 1 & 2)

6️⃣
Numéro de contrat: 6
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: 4 - Couverture et pose des modules PV (CS RIDORET)

7️⃣
Numéro de contrat: 7
Titre: 4 - Couverture et pose des modules PV (CS CALITOM 2)

8️⃣
Numéro de contrat: 8
Titre: 4 - Couverture et pose des modules PV (CS L'ARDILLONNERIE)

9️⃣
Numéro de contrat: 9
Titre: 4 - Couverture et pose des modules PV (CS RMT KARTING)

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 10
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: 5 - Installation photovoltaïque et raccordement électrique (CS CALITOM 2)

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 11
Titre: 5 - Installation photovoltaïque et raccordement électrique (CS L'ARDILLONNERIE)

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 12
Titre: 5 - Installation photovoltaïque et raccordement électrique (CS LA VILLEDIEU)

1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 13
Titre:
“5 - Installation photovoltaïque et raccordement électrique (CS RMT KARTING 1 & 2)”

1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 14
Titre: 5 - Installation photovoltaïque et raccordement électrique (CS PAPAULT)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cour d'appel de Poitiers
Source: OJS 2019/S 044-101480 (2019-02-27)

Avis d'attribution de marché (2019-05-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact: M. Le président du Directoire

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: SOL'R PARC Charente

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Travaux de construction de centrales photovoltaïques en toiture: CS La Villedieu du Clain – CS RMT Karting –CS Bollene 1 – CS Bollene 2 – CS Calitom 2 – CS...”
Titre:
“Lot 1: conception bâtiment neuf ou ombrière (fondation — structure bat. — structure ombrière…)”
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Départements: La Vienne — Le Vaucluse — La Charente — Les Landes — Indre-et-Loire.”
Description du marché:
“Lot 1: conception bâtiment ou ombrière (fondation — structure bâtiment — structure ombrière) Cf. projets DCE.”
Site principal ou lieu d'exécution: Départements: La Vienne — Les Deux-Sèvres.
Site principal ou lieu d'exécution: Départements: La Haute-Vienne — Les Deux-Sèvres.
Site principal ou lieu d'exécution: Département: La Vienne.
Site principal ou lieu d'exécution:
“Départements: La Vienne — Le Vaucluse — La Charente — La Haute Vienne — Les Landes — Les Deux-Sèvres — L'Indre-et-Loire”
Informations sur les options
Description des options: Cf. Cctp.

Attribution du marché
Titre:
“Lot 1: conception bâtiment neuf ou ombrière (fondation — structure bat. — structure ombrière…) CS Bollene 1”
Date de conclusion du contrat: 2019-04-09 📅
Titre:
“Lot 1: conception bâtiment neuf ou ombrière (fondation — structure bat. — structure ombrière…) CS Bollene 2”
Titre:
“Lot 1: conception bâtiment neuf ou ombrière (fondation — structure bat. — structure ombrière…) CS ST Pierre-d'Exideuil”
Date de conclusion du contrat: 2019-04-29 📅
Titre: Lot 2 — renfort Charpente (CS St-Pierre-d'exideuil)
Titre: Lot 4 — couverture et pose module (CS Bollene 1)
Titre: 4 — couverture et pose des modules PV (CS Bollene 2)
Titre: 4 — couverture et pose des modules PV (CS Saint-Pierre-d'Exideuil)
Titre:
“5 — installation photovoltaïque et raccordement électrique (CS Saint-Pierre-d'Exideuil)”
Source: OJS 2019/S 094-228207 (2019-05-14)

Avis d'attribution de marché (2019-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Travaux de construction de centrales photovoltaïques en toiture: CS La Villedieu-du-Clain – CS RMT Karting –CS Bollène 1 – CS Bollène 2 – CS Calitom 2 – CS...”
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Départements: La Vienne — Le Vaucluse — La Charente — Les Landes — Indre et Loire.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Départements: La Vienne — Le Vaucluse — La Charente — La Haute-Vienne — Les Landes — Les Deux-Sèvres — L'Indre et Loire.”

Attribution du marché
Titre:
“Lot 1: conception bâtiment neuf ou ombrière (fondation — structure bat. — structure ombrière...) — CS Defi Planet Dienne”
Date de conclusion du contrat: 2019-05-21 📅
Titre: Lot 4: couverture et pose de modules — CS Defi Planet Dienne
Titre:
“5) Installation photovoltaïque et raccordement électrique — CS Defi Planet Dienne”
Source: OJS 2019/S 110-270126 (2019-06-06)

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