Travaux d'extension et de réhabilitation de la maison de santé et de cure médicale «La Manaie» à Auchel. L'établissement de la Manaie est une structure de 125 lits et places répartis comme suit:
— 45 lits de soins de suite et de réadaptation polyvalents. Les patients pris en charge sont essentiellement des personnes âgées,
— 40 lits d'USLD (Unité de soins de longue durée),
— 40 lits d'EPHAD.
L'opération vise à restructurer le site de la maison de santé et de cure médicale «La Manaie» et à créer un centre de médecine spécialisée, et participe en cela à une amélioration de la qualité de l'hébergement et des services de soins.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-19.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-29.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'extension et de réhabilitation de la maison de sante et de cure médicale «La Manaie» à Auchel
AO18NO0010”
Produits/services: Travaux de chantier📦
Brève description:
“Travaux d'extension et de réhabilitation de la maison de santé et de cure médicale «La Manaie» à Auchel. L'établissement de la Manaie est une structure de...”
Brève description
Travaux d'extension et de réhabilitation de la maison de santé et de cure médicale «La Manaie» à Auchel. L'établissement de la Manaie est une structure de 125 lits et places répartis comme suit:
— 45 lits de soins de suite et de réadaptation polyvalents. Les patients pris en charge sont essentiellement des personnes âgées,
— 40 lits d'USLD (Unité de soins de longue durée),
— 40 lits d'EPHAD.
L'opération vise à restructurer le site de la maison de santé et de cure médicale «La Manaie» et à créer un centre de médecine spécialisée, et participe en cela à une amélioration de la qualité de l'hébergement et des services de soins.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5 112 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre étendu
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue Jules Fréville, 62260 Auchel
Description du marché: Gros œuvre étendu
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 075 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article 1.3 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), les prestations objet du présent marché peuvent faire l'objet de...”
Description des options
Conformément à l'article 1.3 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), les prestations objet du présent marché peuvent faire l'objet de travaux similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiseries intérieures bois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 410 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
Description du marché: Plâtrerie plafonds
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 475 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Serrurerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 111 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage faïences
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Description du marché: Carrelage faïences
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture revêtement mural
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Peinture revêtement mural
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 290 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtement de sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Description du marché: Revêtement de sols souples
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 290 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chauffage ventilation plomberie fluides médicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Chauffage ventilation plomberie fluides médicaux
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 822 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article 1.3 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), les prestations objet du présent marché peuvent faire l'objet de...”
Description des options
Conformément à l'article 1.3 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), les prestations objet du présent marché peuvent faire l'objet de travaux similaires. Conformément à l'article 1.5 du règlement de la consultation, le lot 8 chauffage ventilation-plomberie-fluides médicaux comprend:
— une tranche ferme pour la réalisation des travaux du nouveau réseau, d'une durée de 19 mois,
— 1 tranche optionnelle pour la réalisation d'un relevage des EU-EV du sous-sol, d'une durée de 2 mois.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ascenseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs📦
Description du marché: Ascenseurs
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: Électricité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 434 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article 1.3 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), les prestations objet du présent marché peuvent faire l'objet de...”
Description des options
Conformément à l'article 1.3 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), les prestations objet du présent marché peuvent faire l'objet de travaux similaires. Conformément à l'article 1.5 du règlement de la consultation, le lot 10 électricité comprend:
— une tranche ferme pour la réalisation du nouveau réseau, d'une durée de 19 mois,
— une tranche optionnelle pour l'alimentation en sous-sol en 5g4 mm, d'une durée de 2 mois.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vrd
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement du terrain📦
Description du marché: Vrd
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 115 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) Une lettre de candidature (imprimé DC1, ou équivalent) disponible sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
1) Une lettre de candidature (imprimé DC1, ou équivalent) disponible sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
2) Une déclaration du candidat (imprimé DC2, ou équivalent) disponible sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat pour chaque candidat qui serait signataire du marché;
3) Les documents adéquats relatifs aux pouvoirs de la personne signataire des documents susmentionnés, habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“4) Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
5) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
4) Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
5) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (si la date de création du candidat est inférieure à 3 ans, le candidat peut prouver sa capacité financière par d'autres moyens que la production de chiffres d'affaires et notamment par une déclaration appropriée de banque cf. Art. 1 de l'arrêté du 28.8.2006 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“6) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
7)...”
Liste et brève description des critères de sélection
6) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
7) Présentation d'une liste des principaux travaux effectuées au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-19
14:00 📅
“Procédure utilisée: la procédure de consultation utilisée est l'appel d'offres ouvert, en application des dispositions de l'article 42 1º a) de l'ordonnance...”
Procédure utilisée: la procédure de consultation utilisée est l'appel d'offres ouvert, en application des dispositions de l'article 42 1º a) de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 25 et 66 à 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché reste soumis à la réglementation applicable aux marchés des organismes de sécurité sociale, soit à ce jour, les dispositions de l'arrêté du 19.7.2018 portant réglementation des marchés publics des organismes de sécurité sociale.
Tranches: 2 lots de la présente consultation comportent des tranches:
Le lot 8 Chauffage ventilation-plomberie-fluides médicaux comprend:
— 1e tranche ferme pour la réalisation des travaux du nouveau réseau, d'une durée de 19 mois,
— 1 tranche optionnelle pour la réalisation d'un relevage des EU-EV du sous-sol, d'une durée de 2 mois.
Le lot 10 Électricité comprend:
— 1 tranche ferme pour la réalisation du nouveau réseau, d'une durée de 19 mois,
— 1 tranche optionnelle pour l'alimentation en sous-sol en 5g4 mm², d'une durée de 2 mois les modalités d'affermissement sont définie dans le RC.
Durée du marche: la durée du marché court de la notification à la fin de la garantie de parfaite achèvement. Conformément aux articles 19.1 et 28 du CCAG Travaux, le délai court à compter de la notification d'un OS pour la phase de préparation et d'un OS pour la phase d'exécution des travaux. Par dérogation à l'article 28 du CCAG travaux, la phase de préparation est d'une durée de 1 mois. Le délai d'exécution prévu est celui indiqué au planning. La durée totale d'exécution est estimée à 24 mois. Variantes:
* variantes libres autorisées les variantes libres à l'initiative des candidats sont autorisées:
— sous réserve de la remise d'une offre de base conforme — que la variante soit économiquement plus avantageuse (moins chère que l'offre de base, ou d'un prix identique à l'offre de base mais techniquement supérieure).
* variantes obligatoires (anciennement intitulées prestations supplémentaires éventuelles / options): conformément à l'article 58 II. du décret, la présentation de variantes obligatoires pour certains lots est exigée, sous réserve de la remise d'une offre de base conforme. Les modalités de présentation et de sélection des variantes sont définies dans le RC.
Forme du prix: le marché est conclu à prix forfaitaire révisable. Le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la date de réception de la facture par le service engagement/ordonnancement.
Forme juridique du groupement: si le titulaire a présenté son offre sous forme de groupement conjoint d'opérateurs économiques, il devra se transformer en groupement conjoint avec mandataire solidaire après attribution du marché.
Remise des plis: depuis le 1.10.2018, conformément à l'article 41.i du décret, la remise des offres sous format dématérialisée est obligatoire, sous peine de voir son offre déclarée irrégulière. Il n'est cependant pas obligatoire de signer électroniquement les documents de candidature et d'offre dès la remise des plis. Cette signature sera requise pour le(s) candidat(s) placé(s) en position d'attributaire(s), dans les conditions visées ci-après. L'adresse pour répondre par voie électronique est: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_BhScEjYXIZ Voir article 8 du présent règlement de consultation pour plus de détail dans la procédure de dématérialisation.
Visite obligatoire: les candidats devront obligatoirement effectuer la visite du site afin d'évaluer leurs prestations. Avant chaque visite, les candidats devront préalablement contacter la cellule des services généraux aux coordonnées suivantes: M. Christophe Level, +33 321644500, les visites se dérouleront au plus tard le 8.10.2018 entre 9:00-12:00 et 14:00-16:00.
Garantie: il sera prélevé une retenue de garantie dans les conditions prévues à l'article 12 du CCAP.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 29-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325550📞
Fax: +33 144325849 📠
URL: http://www.ca-paris.justice.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d'être introduits sont le référé précontractuel et le référé contractuel, en application des articles 1441-1 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours susceptibles d'être introduits sont le référé précontractuel et le référé contractuel, en application des articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile. Le référé précontractuel s'exerce avant la signature du marché et le référé contractuel après sa signature.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Adresse postale: 29-45 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325550📞
Fax: +33 144325849 📠
URL: http://www.ca-paris.justice.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 167-379775 (2018-08-29)
Informations complémentaires (2018-10-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Canssm
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'extension et de réhabilitation de la maison de santé et de cure médicale «La Manaie» à Auchel
AO18NO0010”
Brève description:
“Travaux d'extension et de réhabilitation de la maison de santé et de cure médicale «La Manaie» à Auchel. L'établissement de la Manaie est une structure de...”
Brève description
Travaux d'extension et de réhabilitation de la maison de santé et de cure médicale «La Manaie» à Auchel. L'établissement de la Manaie est une structure de 125 lits et places répartis comme suit:
— 45 lits de soins de suite et de réadaptation polyvalents. Les patients pris en charge sont essentiellement des personnes âgées,
— 40 lits d'USLD (Unité de soins de longue durée),
— 40 lits d'EPHAD l'opération vise à restructurer le site de la maison de santé et de cure médicale «La Manaie» et à créer un Centre de médecine spécialisée, et participe en cela à une amélioration de la qualité de l'hébergement et des services de soins.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 167-379775
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres
Ancienne valeur
Date: 2018-10-19 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-11-08 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2018-10-19 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-11-09 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Visite obligatoire: les visites se dérouleront au plus tard le 8.10.2018 entre 9:00—12:00 et 14:00—16:00” Nouvelle valeur
Texte:
“Visite obligatoire: les visites se dérouleront au plus tard le 19.10.2018 entre 9:00—12:00 et 14:00—16:00. Renseignements complémentaires: les candidats...”
Texte
Visite obligatoire: les visites se dérouleront au plus tard le 19.10.2018 entre 9:00—12:00 et 14:00—16:00. Renseignements complémentaires: les candidats peuvent poser des questions sur la plate-forme de dématérialisation jusqu'au 19.10.2018 (20:00), dans les conditions prévues par l'article 6 du règlement de la consultation.
“Une nouvelle version du règlement de la consultation est disponible en téléchargement sur la plate-forme de dématérialisation, répercutant la modification...”
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Source: OJS 2018/S 197-444742 (2018-10-09)
Avis d'attribution de marché (2019-01-09) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'extension et de réhabilitation de la maison de sante et de cure médicale «la Manaie» à Auchel
AO18NO0010”
Brève description:
“Travaux d'extension et de réhabilitation de la maison de sante et de cure médicale «la Manaie» à Auchel. L'établissement de la Manaie est une structure de...”
Brève description
Travaux d'extension et de réhabilitation de la maison de sante et de cure médicale «la Manaie» à Auchel. L'établissement de la Manaie est une structure de 125 lits et places répartis comme suit:
— 45 lits de soins de suite et de réadaptation polyvalents. Les patients pris en charge sont essentiellement des personnes âgées,
— 40 lits d'USLD (Unité de soins de longue durée),
— 40 lits d'EPHAD l'opération vise à restructurer le site de la maison de santé et de cure médicale «La Manaie» et à créer un centre de médecine spécialisée, et participe en cela à une amélioration de la qualité de l'hébergement et des services de soins.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue Jules Fréville, 62260 Auchel.
Description du marché: Gros œuvre étendu.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article 1.3 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), les prestations objet du présent marché peuvent faire l'objet de...”
Description des options
Conformément à l'article 1.3 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), les prestations objet du présent marché peuvent faire l'objet de travaux similaires.
Afficher plus Description
Description du marché: Menuiseries intérieures bois.
Champ d'application du marché
Titre: Platrerie plafonds
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap), les prestations objet du présent marché peuvent faire l'objet de...”
Description des options
Conformément à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap), les prestations objet du présent marché peuvent faire l'objet de travaux similaires
Afficher plus Description
Description du marché: Serrurerie.
Description du marché: Carrelage faïences.
Description du marché: Peinture revêtement mural.
Site principal ou lieu d'exécution: avenue Jules Fréville, 62260 Auchel.
Description du marché: Revêtement de sols souples.
Description du marché: Chauffage ventilation plomberie fluides médicaux.
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article 1.3 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), les prestations objet du présent marché peuvent faire l'objet de...”
Description des options
Conformément à l'article 1.3 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), les prestations objet du présent marché peuvent faire l'objet de travaux similaires. conformément à l'article 1.5 du règlement de la consultation, le lot 8 chauffage ventilation-plomberie-fluides médicaux comprend:
— une tranche ferme pour la réalisation des travaux du nouveau réseau, d'une durée de 19 mois,
— 1 tranche optionnelle pour la réalisation d'un relevage des EU-EV du sous-sol, d'une durée de 2 mois.
Afficher plus Description
Description du marché: Ascenseurs.
Description du marché: Électricité.
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article 1.3 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), les prestations objet du présent marché peuvent faire l'objet de...”
Description des options
Conformément à l'article 1.3 du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), les prestations objet du présent marché peuvent faire l'objet de travaux similaires. Conformément à l'article 1.5 du règlement de la consultation, le lot 10 électricité comprend:
— une tranche ferme pour la réalisation du nouveau réseau, d'une durée de 19 mois,
— une tranche optionnelle pour l'alimentation en sous-sol en 5 G 4 mm, d'une durée de 2 mois.
Afficher plus Description
Description du marché: Vrd.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 167-379775
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AO18NO0010
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Travaux d'extension et de réhabilitation de la maison de santé et de cure médicale «la Manaie» à Auchel — lots 1 à 11” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Les lots 1 à 11 de la consultation sont déclarés sans suite du fait d'un dépassement du coût des travaux par rapport au budget disponible.” Organe de révision
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: parvis du tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Source: OJS 2019/S 008-013478 (2019-01-09)