Travaux d'entretien du patrimoine — Corps d'état courants faibles télévision interphonie sur le patrimoine de CAH — Lots 1 et 2

Côte d'Azur Habitat

Travaux d'entretien du patrimoine — corps d'état courants faibles télévision interphonie sur le patrimoine de CAH — Lots 1 et 2. L'appel d'offres a pour objet la réalisation des travaux de courants-faibles relatifs aux installations télévision et Interphonie, dans les parties communes intérieures et extérieures ainsi que dans les logements, sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat. Ces prestations concernent les travaux d'interphonie/contrôle d'accès sur l'ensemble du patrimoine, hors réseaux câblés pour les travaux d'installation de réseaux télévision. Accord-cadre à bons de commandes sur prix unitaires, sans montant minimum ni maximum, passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 42-1ºa) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25-i 1º, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• tge

Qui ?

• Côte d'Azur Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-14	Avis de marché
2018-12-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'équipement électrique
Numéro de référence: AOO courants faibles
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'équipement électrique 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'équipement électrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Côte d'Azur Habitat
Adresse postale: 53 boulevard René Cassin
Code postal: 06282
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.cda-habitat.fr/ 🌏
Courrier électronique: appel.offres@cda-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 493187652 📞
Fax: +33 493187613 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_H_vraCTsVl 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-14 📅
Date limite de soumission: 2018-09-27 📅
Date de publication: 2018-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 156-357661
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

Date prévisionnelle de début des prestations: 10.12.2018 la valeur estimée du lot ci-dessus est indiquée par rapport au Détail Quantitatif Estimatif servant au jugement des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Agences Antibes Carros Saint Augustin Las Planas
Numéro du lot: 1
Brève description:

Entretien annuel — courants faibles, télévision, interphonie estimation minimum annuelle: 50 000 EUR (HT) Estimation maximum annuelle: 100 000 EUR (HT) à titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle du marché et sur l'ensemble du patrimoine): 82 800 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 83 114 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée de l'accord cadre est de 1 an, et pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite, sans que la durée totale ne dépasse 4 ans

Informations complémentaires:

Date prévisionnelle de début des prestations: 10.12.2018 la valeur estimée du lot ci-dessus est indiquée par rapport au Détail Quantitatif Estimatif servant au jugement des offres.

Intitulé du lot: Agences Bon Voyage Menton/Ariane Le Forum
Numéro du lot: 2
Brève description:

Entretien annuel — Courants faibles, télévision, interphonie estimation minimum annuelle: 50 000 EUR (HT) Estimation maximum annuelle: 100 000 EUR (HT) à titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle du marché et sur l'ensemble du patrimoine): 82 800 EUR (HT).

Description des renouvellements:

La durée de l'accord-cadre est de 1 an, et pourra être reconduit 3 fois par reconduction tacite, sans que la durée totale ne dépasse 4 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Nice et autres commune du département des Alpes Maritimes

Nice et autres communes du département des Alpes Maritimes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les soumissionnaires devront fournir:

— La déclaration sur l'honneur attestant ne pas faire l'objet d'une des interdictions de concourir visées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard du respect des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés et de pouvoir soumissionner à un marché passé par un pouvoir adjudicateur défini à l'article 10 de l'ordonnance.

— Une lettre de candidature (modèle DC 1 DAJ ou équivalent)

— Une déclaration du candidat (modèle Dc2 DAJ ou équivalent) faisant notamment apparaître les éléments permettant de juger de la capacité financière, technique du candidat. Le Dc1 et le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation.

Situation économique et financière:

— Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Pour les entreprises nouvellement créées, le candidat est autorisé à prouver ses capacités financières par tout autre moyen qu'il juge équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

— Les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Chaque concurrent mentionnera l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite de travaux de même nature que celle du présent marché.

— Les principaux travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortis d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

— Le ou les certificats de qualifications ou de capacités professionnelles.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Côte d'azur Habitat, 53 bd René Cassin 06200 Nice
Informations complémentaires: La date d'ouverture des offres mentionnée n'est qu'indicative.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les personnels affectés, leur qualification, les moyens (véhicules outillage tant en fabrication qu'en pose)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): La méthodologie d'intervention en présence d'amiante
L'organisation, l'hygiène, la sécurité du chantier et la prise en compte de la gestion des déchets
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): La méthodologie d'intervention, notamment en milieu occupé, le mode d'exécution
Les fiches techniques des matériels et appareillages prévus aux prestations
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 49271391200011
Contact
Point de contact: DGA — Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le présent accord-cadre fera l'objet d'une nouvelle consultation à l'expiration de la dernière période de reconduction prévue

Modalité de remise des offres:

— sur support papier à l'adresse suivante: Côte d'Azur Habitat (Office public de l'habitat de la Métropole Nice Côte d'Azur et des Alpes Maritimes), Service de la commande publique — 3

— sur support électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com

Les candidats peuvent, parallèlement à l'envoi électronique, faire parvenir au pouvoir adjudicateur, par voie postale, une copie de sauvegarde des candidatures et des offres sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, Clés Usb) ou support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: «Copie de sauvegarde» «Travaux d'entretien du patrimoine — corps d'état courants faible, télévision, interphonie lot nº 1: Agences Antibes Carros Saint Augustin Las Planas Lot nº 2 Agences de Bon Voyage, Menton/Ariane Forum». Le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur support papier, doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des offres. En l'absence de copie de sauvegarde, tout document électronique envoyé par un candidat dans lequel un virus informatique aura été détecté pourra faire l'objet d'une réparation. Si la réparation n'a pas été faite ou a échoué, ce document électronique sera dès lors réputé n'avoir jamais été reçu et le candidat en sera informé.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice — Service des Greffes
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.tanice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Référé précontractuel (article L551-1 et suivants du CJA).

Référé contractuel (Article L551-13 et suivants du CJA).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 156-357661 (2018-08-14)

Avis d'attribution de marché (2018-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'entretien du patrimoine — corps d'état courants faibles télévision interphonie sur le patrimoine de CAH — lots 1 et 2. L'appel d'offres a pour objet la réalisation des travaux de courants-faibles relatifs aux installations télévision et interphonie, dans les parties communes intérieures et extérieures ainsi que dans les logements, sur l'ensemble du patrimoine de Côte d'Azur Habitat. Ces prestations concernent les travaux d'interphonie/contrôle d'accès sur l'ensemble du patrimoine, hors réseaux câblés pour les travaux d'installation de réseaux télévision. Accord-cadre à bons de commandes sur prix unitaires, sans montant minimum ni maximum, passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 42-1º a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25-i 1º, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-10 📅
Date de publication: 2018-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 239-545334
Se réfère à l'avis: 2018/S 156-357661
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

La valeur totale finale du marché indiquée correspond au montant maximum estimatif de chaque lot, sur la durée totale du marché, toute période de reconduction comprise, soit: lot 1: estimation maximum annuelle non contractuelle: 100 000 EUR HT, soit sur 4 ans 400 000 EUR HT, lot 2: estimation maximum annuelle non contractuelle: 100 000 EUR HT, soit sur 4 ans 400 000 EUR HT, soit une valeur totale finale de 800 000 EUR HT, sur 4 ans, pour les 2 lots.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Agences Antibes Carros, Saint-Augustin, Las Planas
Brève description:

Entretien annuel — courants faibles, télévision, interphonie estimation minimum annuelle: 50 000 EUR HT. Estimation maximum annuelle: 100 000 EUR HT, à titre indicatif, consommation sur l'exercice précédent (sur 12 mois correspondant à la durée contractuelle du marché et sur l'ensemble du patrimoine): 82 800 EUR…

… (HT).

… HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Nice et autres commune du département des Alpes-Maritimes.

Nice et autres communes du département des Alpes-Maritimes.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-07 📅
Nom: Tge
Adresse postale: ZI 13e rue — 5e avenue — BP 457
Commune postale: Carros Cedex
Code postal: 06515
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice — Service des greffes
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA),

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 33 Boulevard Franck Pilatte
Source: OJS 2018/S 239-545334 (2018-12-10)

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