Travaux d'entretien courant du patrimoine de Troyes Habitat OPH de Troyes Champagne Métropole

Troyes Habitat — OPH de Troyes

Travaux d'entretien courant des patrimoines de Troyes Habitat. Il concerne les travaux effectués dans les parties communes et privatives de l'ensemble du patrimoine locatif (logements, commerces, locaux…) ou administratif (agences, siège, service technique de proximité). Le patrimoine de Troyes Habitat compte 9 500 logements environ, dont 500 hors de l'agglomération troyenne, dans le département de l'Aube. Ces travaux sont principalement des dépannages, des travaux de remise en état des logements avant relocation, de mise en sécurité, de travaux d'entretien courant programmés et de petites remises en état après sinistre.
Pour le lot 4 couvertures — fumisterie, le marché est assorti d'une condition particulière d'exécution sous forme d'astreinte. Le titulaire du marché doit assurer une permanence 24 heures sur 24 et tous les jours de l'année (y compris samedis, dimanches, jours fériés, ponts, congés, etc.) pour l'exécution des travaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• A. Davulian Étanchéité

Qui ?

• Troyes Habitat — OPH de Troyes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Aube

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-19	Avis de marché
2018-12-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de remise en état
Numéro de référence: 2018-053
Brève description:

Travaux d'entretien courant des patrimoines de Troyes Habitat. Il concerne les travaux effectués dans les parties communes et privatives de l'ensemble du patrimoine locatif (logements, commerces, locaux…) ou administratif (agences, siège, service technique de proximité). Le patrimoine de Troyes Habitat compte 9 500 logements environ, dont 500 hors de l'agglomération troyenne, dans le département de l'Aube. Ces travaux sont principalement des dépannages, des travaux de remise en état des logements avant relocation, de mise en sécurité, de travaux d'entretien courant programmés et de petites remises en état après sinistre. Pour le lot 4 couvertures — fumisterie, le marché est assorti d'une condition particulière d'exécution sous forme d'astreinte. Le titulaire du marché doit assurer une permanence 24 heures sur 24 et tous les jours de l'année (y compris samedis, dimanches, jours fériés, ponts, congés, etc.) pour l'exécution des travaux.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de remise en état 📦
Code CPV supplémentaire: Réparation et entretien de toiture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Habitat — OPH de Troyes
Adresse postale: 4 place Langevin
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://www.troyes-habitat.com 🌏
Courrier électronique: marches@troyes-habitat.com 📧
Téléphone: +33 325711717 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-19 📅
Date limite de soumission: 2018-11-20 📅
Date de publication: 2018-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 204-464004
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Chiffre d'affaires minimum requis: 400 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour le lot 4 couvertures — fumisterie, le marché est assorti d'une condition particulière d'exécution sous forme d'astreinte. Le titulaire du marché doit assurer une permanence 24 heures sur 24 et tous les jours de l'année (y compris samedis, dimanches, jours fériés, ponts, congés, etc.) pour l'exécution des travaux.

Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Couverture fumisterie
Numéro du lot: 4
Brève description:

Travaux d'entretien courant de couverture fumisterie. Le marché est assorti d'une condition particulière d'exécution sous forme d'astreinte. Le titulaire du marché doit assurer une permanence 24 heures sur 24 et tous les jours de l'année (y compris samedis, dimanches, jours fériés, ponts, congés, etc.) pour l'exécution des travaux.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 2 fois 1 an.
Informations complémentaires: Chiffre d'affaires minimum requis: 400 000 EUR.
Intitulé du lot: Toiture terrasse
Numéro du lot: 5
Brève description: Travaux d'entretien courant des toitures de terrasse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

a) document commun à l'ensemble des membres du groupement le cas échéant: une «lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants»; imprimé CERFA DC1 (*) (ou engagement équivalent). Le formulaire sera dûment complété par chaque membre du groupement le cas échéant;

b) document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant: - une «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement»; imprimé CERFA DC2 (*) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique I. (*). Ces documents sont joints au règlement de la consultation.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles ou document équivalent,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): compte tenu de l'importance du marché, les candidats doivent justifier d'un chiffre d'affaires minimum pour chacun des lots auxquels ils soumissionnent. Les montants exigés figurent dans le descriptif des lots.

Capacité technique et professionnelle:

— le(s) certificat(s) de qualification(s) professionnelle(s) ou certificat d'identité professionnelle ou garanties équivalentes, ainsi que la liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, l'époque et le nom du maître d'ouvrage,

— pour tous les lots: certificat de formation aux travaux à proximité des Matériaux susceptibles de contenir de l'amiante (MPCA), sous-section 4 (1 encadrant, 2 ouvriers a minima).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 39872900400018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021.

Accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum en valeur pour chaque lot. Le marché sera conclu avec un seul opérateur par lot.

Le critère du prix sera jugé au regard du total du DQE. Les montants estimés au global et par lot sont donnés pour un an.

Les candidatures seront appréciées au regard des niveaux de capacité professionnelle, technique et financière présentés par les candidats.

Le dossier de consultation est disponible par voie électronique, à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com. Les candidatures et offres devront être remises par voie électronique à l'adresse: http://achatpublic.com dans les conditions prévues au règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur se libérera des sommes dues au titre du présent marché par virement dans un délai de 30 jours (cf. décret n

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Se référer aux articles L. 551-1 et suivants, L. 551-13 et suivants et R. 421-1 du code de justice administrative. Délai de recours contentieux: 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément à l'arrêt du Conseil d'État n

Source: OJS 2018/S 204-464004 (2018-10-19)

Avis d'attribution de marché (2018-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'entretien courant du patrimoine de Troyes Habitat OPH de Troyes Champagne Métropole.

Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-11 📅
Date de publication: 2018-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 241-549721
Se réfère à l'avis: 2018/S 204-464004
Numéro JO-S: 241

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Toiture Terrasse
Brève description:

Travaux d'entretien courant du patrimoine de Troyes Habitat OPH de Troyes Champagne Métropole

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-06 📅
Nom: A. Davulian Étanchéité
Numéro d'enregistrement national: 445 328 768 00038
Adresse postale: 26 rue des Frères Michelin
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10600
Pays: France 🇫🇷
Aube 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Source: OJS 2018/S 241-549721 (2018-12-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de parachèvement de bâtiment (>20)

Autres travaux de parachèvement de bâtiment (>20)

Travaux de remise en état et de remise à neuf (>20)

Travaux de remise en état (15)