Travaux d'entretien courant de plomberie non concerné par la problématique de travaux en milieu amianté — reconsultation lots 10/17/19
Dynacité (OPH de l'Ain)
Marché alloti, 3 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec 3 opérateurs économiques. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la date la plus tardive: soit le 1.10.2018, ou la date de notification du marché.
Date de fin du marché: 30.9.2019. Le marché pourra être reconduit 1 fois pour une durée de 1 année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance. Le marché est conclu à prix unitaires. Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG — FCS, tous les prix sont révisés, le cas échéant, à chaque reconduction du marché.
Le délai de réception des offres était de 2018-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-07-25 | Avis de marché |
| 2019-01-18 | Avis d'attribution de marché |
| 2019-02-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plomberie
Numéro de référence: BPU plomberie Lots 10-17-19
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plomberie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de plomberie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité (OPH de l'Ain)
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Code postal: 01013
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Courrier électronique: communication@dynacite.fr 📧
Téléphone: +33 474458989 📞
Fax: +33 474458979 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_RwvB7DA-cs 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-25 📅
Date limite de soumission: 2018-09-07 📅
Date de publication: 2018-07-26 📅
Date de début: 2018-10-01 📅
Date de fin: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 142-323861
Numéro JO-S: 142
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Travaux d'entretien courant de plomberie non concerné par la problématique de travaux en milieu amianté
Numéro du lot: 10
Brève description: Belley
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 17
Brève description: Lyon-Villeurbanne-Vaulx-en-Velin
Numéro du lot: 19
Brève description: Rillieux B
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Code NUTS: FR71
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-01-07 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège de Dynacité
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des offres notées sur 200 points est déterminée à partir du «mémoire technique» (se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77930647100037
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_RwvB7DA-cs&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_RwvB7DA-cs 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité — OPH de l'Ain
Point de contact: Direction du patrimoine
Téléphone: +33 474141071 📞
Courrier électronique: s.ponceblanc@dynacite.fr 📧
Pays: Ain 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité — pôle affaires juridiques
Téléphone: +33 474141043 📞
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 142-323861 (2018-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plomberie
Numéro de référence: BPU plomberie Lots 10-17-19
Brève description:
Marché alloti, 3 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec 3 opérateurs économiques. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la date la plus tardive: soit le 1.10.2018, ou la date de notification du marché.
Date de fin du marché: 30.9.2019. Le marché pourra être reconduit 1 fois pour une durée de 1 année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance. Le marché est conclu à prix unitaires. Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG — FCS, tous les prix sont révisés, le cas échéant, à chaque reconduction du marché.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de plomberie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de plomberie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité (OPH de l'Ain)
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Code postal: 01013
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Courrier électronique: communication@dynacite.fr 📧
Téléphone: +33 474458989 📞
Fax: +33 474458979 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_RwvB7DA-cs 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-25 📅
Date limite de soumission: 2018-09-07 📅
Date de publication: 2018-07-26 📅
Date de début: 2018-10-01 📅
Date de fin: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 142-323861
Numéro JO-S: 142
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché alloti, 3 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec 3 opérateurs économiques. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la date la plus tardive: soit le 1.10.2018, ou la date de notification du marché.
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Date de fin du marché: 30.9.2019. Le marché pourra être reconduit 1 fois pour une durée de 1 année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance. Le marché est conclu à prix unitaires. Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG — FCS, tous les prix sont révisés, le cas échéant, à chaque reconduction du marché.
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Intitulé du lot: Travaux d'entretien courant de plomberie non concerné par la problématique de travaux en milieu amianté
Numéro du lot: 10
Brève description: Belley
Description des renouvellements:
Le marché pourra être reconduit 1 fois pour une durée de 1 année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance.
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Brève description: Lyon-Villeurbanne-Vaulx-en-Velin
Numéro du lot: 19
Brève description: Rillieux B
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Code NUTS: FR71
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des entreprises. Les candidats en redressement judiciaire produiront une copie du ou des jugements. Pour les candidats non établis en France, tous les certificats, déclarations, attestations, jugements, etc, produits doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en langue française, certifiée conforme par un traducteur expert auprès des tribunaux, nommément désigné et ceci aux frais des seuls candidats.
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Compléter, dater, la lettre de candidature et compléter, dater la déclaration du candidat. Les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la lettre de candidature (DC 1) et la déclaration du candidat (DC 2), le Document unique de marché européen (DUME) conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne (annexe 2 du règlement d'exécution UE 2016/7).
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— compléter, dater, la déclaration du candidat,
— les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la lettre de candidature (DC 1) et la déclaration du candidat (DC 2), le Document unique de marché européen (DUME) conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne (annexe 2 du règlement d'exécution UE 2016/7),
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— une liste de références des 5 dernières années, correspondant à des prestations de même nature, de préférence pour des collectivités publiques ou organismes bailleurs de logements sociaux, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les marchés les plus importants. (Les entreprises qui nont pas de références de même nature démontreront de façon précise et explicite, et au moyen de justificatifs appropriés, quelles possèdent tous les moyens et toutes les compétences requis pour exécuter le marché dans les conditions et délais prévus).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-01-07 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège de Dynacité
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des offres notées sur 200 points est déterminée à partir du «mémoire technique» (se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77930647100037
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_RwvB7DA-cs&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_RwvB7DA-cs 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité — OPH de l'Ain
Point de contact: Direction du patrimoine
Téléphone: +33 474141071 📞
Courrier électronique: s.ponceblanc@dynacite.fr 📧
Pays: Ain 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité — pôle affaires juridiques
Téléphone: +33 474141043 📞
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 142-323861 (2018-07-25)
Avis d'attribution de marché (2019-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: BPU plomberie Lots 17-19
Valeur totale du marché: 70576.32 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-18 📅
Date de publication: 2019-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 016-033091
Se réfère à l'avis: 2018/S 142-323861
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Voici l'opérateur classé en 2
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lyon Villeurbanne Vaulx-en-Velin.
Informations complémentaires: Voici l'opérateur classé en 2
Brève description: Rillieux B.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Nom: Plomberie Genévrier — Agence Grand Lyon
Adresse postale: 7 rue Sigmund Freud
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Valeur totale du marché: 29 431 EUR 💰
Nom: Sanilogis
Adresse postale: 14-16 rue Douamont
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Valeur totale du marché: 41145.32 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: BPU plomberie Lots 17-19
Valeur totale du marché: 70576.32 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-18 📅
Date de publication: 2019-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 016-033091
Se réfère à l'avis: 2018/S 142-323861
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Voici l'opérateur classé en 2
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lyon Villeurbanne Vaulx-en-Velin.
Informations complémentaires: Voici l'opérateur classé en 2
Brève description: Rillieux B.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Nom: Plomberie Genévrier — Agence Grand Lyon
Adresse postale: 7 rue Sigmund Freud
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Valeur totale du marché: 29 431 EUR 💰
Nom: Sanilogis
Adresse postale: 14-16 rue Douamont
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Valeur totale du marché: 41145.32 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Référence
Informations complémentaires
Pour consulter les marchés, les candidats non retenus prennent contact avec Mme Ponceblanc, +33 474141071.
Source: OJS 2019/S 016-033091 (2019-01-18)
Avis d'attribution de marché (2019-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 29888.05 EUR 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-21 📅
Date de publication: 2019-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 039-087339
Numéro JO-S: 39
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Belley.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Code NUTS: FR71.
Attribution du marché
Nom: Plomberie Genevrier
Adresse postale: Agence Grand Lyon, 7 rue Sigmund Freud
Valeur totale du marché: 29888.05 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 039-087339 (2019-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché alloti, 3 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec 3 opérateurs économiques. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la date la plus tardive: soit le 1.10.2018, ou la date de notification du marché. Date de fin du marché: 30.9.2019. Le marché pourra être reconduit une fois pour une durée de 1 année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance. Le marché est conclu à prix unitaires. Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG-FCS, tous les prix sont révisés, le cas échéant, à chaque reconduction du marché.
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-21 📅
Date de publication: 2019-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 039-087339
Numéro JO-S: 39
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Belley.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Code NUTS: FR71.
Attribution du marché
Nom: Plomberie Genevrier
Adresse postale: Agence Grand Lyon, 7 rue Sigmund Freud
Valeur totale du marché: 29888.05 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2019/S 039-087339 (2019-02-21)
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