Marché alloti, 3 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec 3 opérateurs économiques. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la date la plus tardive: soit le 1.10.2018, ou la date de notification du marché.
Date de fin du marché: 30.9.2019. Le marché pourra être reconduit 1 fois pour une durée de 1 année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance. Le marché est conclu à prix unitaires. Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG — FCS, tous les prix sont révisés, le cas échéant, à chaque reconduction du marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-07.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien courant de plomberie non concerné par la problématique de travaux en milieu amianté — reconsultation lots 10/17/19
BPU plomberie Lots 10-17-19”
Titre
Travaux d'entretien courant de plomberie non concerné par la problématique de travaux en milieu amianté — reconsultation lots 10/17/19
BPU plomberie Lots 10-17-19
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Produits/services: Travaux de plomberie📦
Brève description:
“Marché alloti, 3 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve...”
Brève description
Marché alloti, 3 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec 3 opérateurs économiques. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la date la plus tardive: soit le 1.10.2018, ou la date de notification du marché.
Date de fin du marché: 30.9.2019. Le marché pourra être reconduit 1 fois pour une durée de 1 année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance. Le marché est conclu à prix unitaires. Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG — FCS, tous les prix sont révisés, le cas échéant, à chaque reconduction du marché.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien courant de plomberie non concerné par la problématique de travaux en milieu amianté” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Code NUTS: FR71
Description du marché: Belley
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique des offres notées sur 200 points est déterminée à partir du «mémoire technique» (se reporter au règlement de consultation pour le détail...”
Critère de qualité (nom)
Valeur technique des offres notées sur 200 points est déterminée à partir du «mémoire technique» (se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères)
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée de l'accord
Date de début: 2018-10-01 📅
Date de fin: 2019-09-30 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit 1 fois pour une durée de 1 année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le...”
Description des renouvellements
Le marché pourra être reconduit 1 fois pour une durée de 1 année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Lyon-Villeurbanne-Vaulx-en-Velin
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Rillieux B
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des entreprises. Les candidats en redressement judiciaire produiront une copie du ou des jugements. Pour les candidats non établis en France, tous les certificats, déclarations, attestations, jugements, etc, produits doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en langue française, certifiée conforme par un traducteur expert auprès des tribunaux, nommément désigné et ceci aux frais des seuls candidats.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Compléter, dater, la lettre de candidature et compléter, dater la déclaration du candidat. Les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Compléter, dater, la lettre de candidature et compléter, dater la déclaration du candidat. Les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la lettre de candidature (DC 1) et la déclaration du candidat (DC 2), le Document unique de marché européen (DUME) conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne (annexe 2 du règlement d'exécution UE 2016/7).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— compléter, dater, la déclaration du candidat,
— les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la lettre de candidature (DC 1) et la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— compléter, dater, la déclaration du candidat,
— les soumissionnaires peuvent fournir, en lieu et place de la lettre de candidature (DC 1) et la déclaration du candidat (DC 2), le Document unique de marché européen (DUME) conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne (annexe 2 du règlement d'exécution UE 2016/7),
— une liste de références des 5 dernières années, correspondant à des prestations de même nature, de préférence pour des collectivités publiques ou organismes bailleurs de logements sociaux, appuyées d'attestations de bonne exécution pour les marchés les plus importants. (Les entreprises qui nont pas de références de même nature démontreront de façon précise et explicite, et au moyen de justificatifs appropriés, quelles possèdent tous les moyens et toutes les compétences requis pour exécuter le marché dans les conditions et délais prévus).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-07
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2019-01-07 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-13
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de Dynacité
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 3 trimestre 2019
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏
Source: OJS 2018/S 142-323861 (2018-07-25)
Avis d'attribution de marché (2019-01-18) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien courant de plomberie non concerné par la problématique de travaux en milieu amianté — Reconsultation lots 10/17/19
BPU plomberie Lots 17-19”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 70576.32 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Lyon Villeurbanne Vaulx-en-Velin.
Informations complémentaires:
“Voici l'opérateur classé en 2 position: Sanilogis (69100) 28 943,60 EUR HT et l'opérateur classé en 3 position: SPIE Facilities (69140) 36 936,00 EUR HT.”
Description du marché: Rillieux B.
Informations complémentaires:
“Voici l'opérateur classé en 2 position: plomberie Genévrier (69120) 43 034 EUR HT et l'opérateur classé en 3 position: SPIE Facilities (69140) 53 830,60 EUR HT.”
Informations complémentaires
Voici l'opérateur classé en 2 position: plomberie Genévrier (69120) 43 034 EUR HT et l'opérateur classé en 3 position: SPIE Facilities (69140) 53 830,60 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 142-323861
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018110301
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“Lyon Villeurbanne Vaulx-en-Velin — Travaux d'entretien courant de plomberie non concerné par la problématique de travaux en milieu amianté”
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Plomberie Genévrier — Agence Grand Lyon
Adresse postale: 7 rue Sigmund Freud
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.dynacite.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 431 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2018110304
Numéro d'identification du lot: 19
Titre:
“Rillieux B — Travaux d'entretien courant de plomberie non concerné par la problématique de travaux en milieu amianté” Nom et adresse du contractant
Nom: Sanilogis
Adresse postale: 14-16 rue Douamont
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41145.32 💰
“Pour consulter les marchés, les candidats non retenus prennent contact avec Mme Ponceblanc, +33 474141071.”
Source: OJS 2019/S 016-033091 (2019-01-18)
Avis d'attribution de marché (2019-02-21) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'entretien courant de plomberie non concerné par la problématique de travaux en milieu amianté — Reconsultation — Lots 10/17/19
BPU plomberie Lots 10-17-19”
Titre
Travaux d'entretien courant de plomberie non concerné par la problématique de travaux en milieu amianté — Reconsultation — Lots 10/17/19
BPU plomberie Lots 10-17-19
Afficher plus
Brève description:
“Marché alloti, 3 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve...”
Brève description
Marché alloti, 3 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum conclu, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, avec 3 opérateurs économiques. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la date la plus tardive: soit le 1.10.2018, ou la date de notification du marché. Date de fin du marché: 30.9.2019. Le marché pourra être reconduit une fois pour une durée de 1 année. La reconduction prévue dans le marché est tacite et le titulaire ne peut s'y opposer. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins 3 mois avant la date d'échéance. Le marché est conclu à prix unitaires. Par dérogation à l'article 10.1.1 du CCAG-FCS, tous les prix sont révisés, le cas échéant, à chaque reconduction du marché.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 29888.05 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Code NUTS: FR71.
Description du marché: Belley.
Informations complémentaires:
“Voici l'opérateur classé en 2 position: Michaille Christophe (01300) 32 872 EUR HT.”
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2018120310
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Travaux d'entretien courant de plomberie non concerné par la problématique de travaux en milieu amianté. Belley” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Plomberie Genevrier
Adresse postale: Agence Grand Lyon, 7 rue Sigmund Freud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29888.05 💰
Source: OJS 2019/S 039-087339 (2019-02-21)