Travaux d'aménagement fluvestre le long du canal d'Aire

Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane

2 lots:
— lot 1: voiries, réseaux divers,
— lot 2: aménagements paysagers.
Les aménagements réalisés dans le cadre de ce programme permettront de créer une voie cyclable, sur le chemin de halage longeant le canal d'Aire, entre les communes de Billy-Berclau et Hinges. Qui se traduira sommairement par:
— l'aménagement par une reprise partielle et superficielle du cheminement de l'itinéraire de promenade le long des berges du canal d'Aire à La Bassée, entre Hinges et Billy-Berclau,
— un traitement paysager d'une partie des chemins de halage,
— le traitement des accès et du stationnement en lien avec les communes traversées,
— la connexion vers les sites d'intérêts des territoires voisins notamment via les liaisons douces, parcours de randonnées pédestres et la création de circuit de découvertes.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eiffage route nord est — Agence Mazingarbe
• Francial
• Pinson paysage nord (mandataire)

Qui ?

• Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux enrobés › Enrobés routiers
• Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-20	Avis de marché
2018-08-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager
Brève description:

2 lots: — lot 1: voiries, réseaux divers, — lot 2: aménagements paysagers. Les aménagements réalisés dans le cadre de ce programme permettront de créer une voie cyclable, sur le chemin de halage longeant le canal d'Aire, entre les communes de Billy-Berclau et Hinges. Qui se traduira sommairement par: — l'aménagement par une reprise partielle et superficielle du cheminement de l'itinéraire de promenade le long des berges du canal d'Aire à La Bassée, entre Hinges et Billy-Berclau, — un traitement paysager d'une partie des chemins de halage, — le traitement des accès et du stationnement en lien avec les communes traversées, — la connexion vers les sites d'intérêts des territoires voisins notamment via les liaisons douces, parcours de randonnées pédestres et la création de circuit de découvertes. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager 📦
Code CPV supplémentaire: Enrobés routiers 📦
Travaux d'aménagement paysager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Adresse postale: 100 avenue de Londres, CS 40548
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: http://www.bethunebruay.fr 🌏
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-20 📅
Date limite de soumission: 2018-04-20 📅
Date de publication: 2018-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 057-125287
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Le candidat ne peut pas proposer de variante de son propre chef, mais il doit répondre aux 4 variantes exigées décrites dans le dossier de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

2 lots:

— lot 1: voiries, réseaux divers,

— lot 2: aménagements paysagers.

Les aménagements réalisés dans le cadre de ce programme permettront de créer une voie cyclable, sur le chemin de halage longeant le canal d'Aire, entre les communes de Billy-Berclau et Hinges. Qui se traduira sommairement par:

— l'aménagement par une reprise partielle et superficielle du cheminement de l'itinéraire de promenade le long des berges du canal d'Aire à La Bassée, entre Hinges et Billy-Berclau,

— un traitement paysager d'une partie des chemins de halage,

— le traitement des accès et du stationnement en lien avec les communes traversées,

— la connexion vers les sites d'intérêts des territoires voisins notamment via les liaisons douces, parcours de randonnées pédestres et la création de circuit de découvertes.

Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.

Numéro du lot: 1
Brève description:

I — travaux préliminaires;

II — aménagement de la section courante (requalification du cheminement principale, aménagement de quai, mise en sécurité croisement piéton / cycles);

III — signalétique horizontale (marquage au sol et dalle béton directionnelle ou kilométrique).

Le délai d'exécution est de 8 mois à compter de la date fixée par ordre de service et comprend une période de préparation d'un mois.

Valeur estimée hors TVA: 675 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 8 mois
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: soutien du Fonds européen de développement régional dans le cadre du programme Interreg V France-Wallonie-Vlaanderen " Eurocyclo ", à hauteur de 263 155 euros à titre prévisionnelle
Informations complémentaires:

Le candidat ne peut pas proposer de variante de son propre chef, mais il doit répondre aux 4 variantes exigées décrites dans le dossier de consultation.

Numéro du lot: 2
Brève description:

I — travaux préliminaires;

II — fourniture et pose de mobilier urbain sur la section courante;

III — signalétique;

IV — aménagements spécifiques (traitement des différents points d'intérêts localisés sur le linéaire du canal d'Aire, aménagement des placettes point d'appel, travaux de plantation, etc.).

Le délai d'exécution est de 8 mois à compter de la date fixée par ordre de service et comprend une période de préparation de 1 mois.

Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le candidat ne peut pas proposer de variante mais il doit répondre à la variante exigée décrite dans le dossier de consultation.

La durée du marché court de la notification de celui-ci à l'achèvement de l'année d'entretien qui elle-même démarre à chaque réception partielle.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisées au cours du dernier exercice disponible,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin),

— déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,

— P120 qualification qualipaysage pour le lot nº 2.

Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 j.

Modalités de financement des prestations: les crédits sont inscrits au budget de la collectivité et bénéficie de subventions européennes et régionales (à titre prévisionnelle 500 000 EUR. Des subventions du département et de l'État seront également sollicitées.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Pondération du prix: 60.0
Critère de qualité (pondération): 60.0
Pondération du prix: 40.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération
Téléphone: +33 321615000 📞
Courrier électronique: marches.publics@bethunebruay.fr 📧
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'ouverture des plis et les séances de la Commission d'appel d'offres ne sont pas publiques.

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie papier est autorisée: poste avec AR, dépôt contre récépissé. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique uniquement (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le Dossier de consultation des entreprises (DCE). Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires

Numéro de la consultation: 18043.

Période prévisionnelle de notification: juillet 2018.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ccra
Adresse postale: 1 rue du préfet Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 057-125287 (2018-03-20)

Avis d'attribution de marché (2018-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 18043
Brève description:

Les aménagements réalisés dans le cadre de ce programme permettront de créer une voie cyclable, sur le chemin de halage longeant le canal d'aire, entre les communes de Billy-Berclau et Hinges. Qui se traduira sommairement par: — l'aménagement par une reprise partielle et superficielle du cheminement de l'itinéraire de promenade le long des berges du canal d'aire à La Bassée, entre Hinges et Billy-Berclau, — un traitement paysager d'une partie des chemins de halage, — le traitement des accès et du stationnement en lien avec les communes traversées, — la connexion vers les sites d'intérêts des territoires voisins notamment via les liaisons douces, parcours de randonnées pédestres et la création de circuit de découvertes.

Valeur totale du marché: 1650790.29 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-29 📅
Date de publication: 2018-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 167-379815
Se réfère à l'avis: 2018/S 057-125287
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

Le contrat est consultable à l'hôtel communautaire, 100 avenue de Londres — CS 40548 — 62411 Béthune cedex

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— l'aménagement par une reprise partielle et superficielle du cheminement de l'itinéraire de promenade le long des berges du canal d'aire à La Bassée, entre Hinges et Billy-Berclau,

I) Travaux préliminaires

II) Aménagement de la section courante (requalification du cheminement principale, aménagement de quai, mise en sécurité croisement piéton / cycles)

III) Signalétique horizontale (marquage au sol et dalle béton directionnelle ou kilométrique).

Le délai d'exécution est de 8 mois a compter de l'ordre de service et comprend une période de préparation de 1 mois.

II) Fourniture et pose de mobilier urbain sur la section courante

III) Signalétique

IV) Aménagements spécifiques (Traitement des différents points d'intérêts localisés sur le linéaire du Canal d'aire aménagement des placettes point d'appel, travaux de plantation, etc.).

Le délai d'exécution est de 8 mois à compter de l'ordre de service et comprend une période de préparation de 1 mois.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-30 📅
Nom: Eiffage route nord est — Agence Mazingarbe
Adresse postale: 14 rue montaigne
Commune postale: Mazingarbe
Code postal: 62670
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 588052.29 EUR 💰
Nom: Pinson paysage nord (mandataire)
Adresse postale: ZI Bois rigault — 14 rue de l'Europe
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Nom: Francial
Adresse postale: rue des parts d'en bas
Commune postale: Montigny-en-Gohelle
Code postal: 62640
Valeur totale du marché: 1 062 738 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 359542342 📞
Source: OJS 2018/S 167-379815 (2018-08-29)

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