La présente consultation concerne les travaux de peinture dans le cadre de l'aménagement et l'entretien dans les bâtiments sur la ville d'Antibes Juan-les-Pins. Lieu(x) d'exécution: ensemble des bâtiments de la commune d'Antibes, du CCAS — 06600 Antibes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-26.
L'appel d'offres a été publié le 2018-10-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-10-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville d'Antibes Juan-les-Pins
Adresse postale:
“Direction de la commande publique, bâtiment «Orange bleu», 4e étage, 11 boulevard Chancel, BP 2205”
Commune postale: Antibes Cedex
Code postal: 06606
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492905287📞
Courrier électronique: commandepub-gestadm@ville-antibes.fr📧
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: https://e-marches06.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CCAS d'Antibes
Adresse postale: 2 avenue de la Libération, BP 83
Commune postale: Antibes
Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement et d'entretien dans les bâtiments
Produits/services: Travaux de gros œuvre📦
Brève description:
“La présente consultation concerne les travaux de peinture dans le cadre de l'aménagement et l'entretien dans les bâtiments sur la ville d'Antibes...”
Brève description
La présente consultation concerne les travaux de peinture dans le cadre de l'aménagement et l'entretien dans les bâtiments sur la ville d'Antibes Juan-les-Pins. Lieu(x) d'exécution: ensemble des bâtiments de la commune d'Antibes, du CCAS — 06600 Antibes.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble des bâtiments de la commune d'Antibes, du CCAS — 06600 Antibes.
Description du marché: Peinture.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022.
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Informations complémentaires:
“— montant minimum annuel: 40 000,00 EUR (HT). Qualibat 6111 — peinture et ravalement. Tranche de classification: Eff2. Les certificats de qualifications...”
Informations complémentaires
— montant minimum annuel: 40 000,00 EUR (HT). Qualibat 6111 — peinture et ravalement. Tranche de classification: Eff2. Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier Qualibat 6111 — peinture et ravalement. Tranche de classification: Eff2.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Plomberie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“— Montant minimum annuel: 80 000,00 EUR (HT). Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier: Qualibat 5111 —...”
Informations complémentaires
— Montant minimum annuel: 80 000,00 EUR (HT). Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier: Qualibat 5111 — plomberie — sanitaire. Tranche de classification: Eff1.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: Électricité.
Informations complémentaires:
“— Montant minimum annuel: 100 000,00 EUR (HT). Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier: Qualifelec....”
Informations complémentaires
— Montant minimum annuel: 100 000,00 EUR (HT). Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier: Qualifelec. Installations électriques. Indice E2. Classe: 2.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtement de sols souples et faux plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Description du marché: Revêtement de sols souples et faux plafonds.
Informations complémentaires:
“— Montant minimum annuel: 40 000,00 EUR HT. Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier: Qualibat 4112 —...”
Informations complémentaires
— Montant minimum annuel: 40 000,00 EUR HT. Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier: Qualibat 4112 — plâtrerie; Qualibat 4132 — plaques de plâtre; Qualibat 6223 — revêtements résilients (PVC, caoutchoucs, linoléum); Qualibat 7151 — plafonds suspendus. Tranche de classification pour le lot 4: Eff1.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Stores et volets roulants
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de volets roulants📦
Description du marché: Stores et volets roulants.
Informations complémentaires:
“— Montant minimum annuel: 20 000,00 EUR (HT). Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier: Qualibat 4522 —...”
Informations complémentaires
— Montant minimum annuel: 20 000,00 EUR (HT). Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier: Qualibat 4522 — fabrication et pose de volets roulants; Qualibat 4532 — fabrication et pose de protections solaires. Tranche de classification pour le lot 5: Eff1.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie — gros-œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Description du marché: Maçonnerie — gros-œuvre
Informations complémentaires:
“— Montant minimum annuel: 130 000,00 EUR HT. Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier: Qualibat 1111 —...”
Informations complémentaires
— Montant minimum annuel: 130 000,00 EUR HT. Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier: Qualibat 1111 — démolition; Qualibat 1311 — terrassements — fouilles; Qualibat 2111 — maçonnerie (technicité courante) et béton armé courant. Tranche de classification pour le lot 6: Eff2.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation de toiture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché: Étanchéité.
Informations complémentaires:
“— Montant minimum annuel: 40 000,00 EUR (HT). Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier: Qualibat 321 —...”
Informations complémentaires
— Montant minimum annuel: 40 000,00 EUR (HT). Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier: Qualibat 321 — étanchéité en matériaux bitumineux en feuilles; Qualibat 322 — étanchéité en matériaux de synthèse en feuilles; Qualibat 323 — étanchéité en asphalte coulés; Qualibat 324; Qualibat 328. Tranche de classification pour le lot 7: Eff1.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Menuiserie bois.
Informations complémentaires:
“— Montant minimum annuel: 30 000,00 EUR (HT). Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier: Qualibat 4311 —...”
Informations complémentaires
— Montant minimum annuel: 30 000,00 EUR (HT). Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier: Qualibat 4311 — menuiserie en bois. Tranche de classification: Eff1.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie — métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Serrurerie — métallerie.
Informations complémentaires:
“— Montant minimum annuel: 60 000,00 EUR (HT). Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier: Qualibat 2411 —...”
Informations complémentaires
— Montant minimum annuel: 60 000,00 EUR (HT). Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier: Qualibat 2411 — constructions et structures métalliques; Qualibat 3521 — fabrication et pose de menuiseries extérieures en aluminium. Tranche de classification pour le lot 9: Eff1.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie PVC
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Menuiserie PVC.
Informations complémentaires:
“— Montant minimum annuel: 8 000 EUR (HT). Qualibat 3511 — fourniture et pose de menuiseries extérieures. Tranche de classification: Eff1.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires DC1 et DC2 mais accepte que le candidat présente sa...”
Liste et brève description des conditions
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires DC1 et DC2 mais accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La version électronique du DUME est disponible gratuitement via le portail web DUME disponible sur Chorus Pro à l'adresse suivante: https://chorus-pro.gouv.fr/cpp/utilisateurexecution=e1s1 Présentation sous forme de DC1 et DC2: les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous: les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— la lettre de candidature (DC1),
— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des travaux équivalents à ceux objet du présent marché exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Trimestrielle. Une avance de 5 % sera accordée dans les...”
Conditions d'exécution du contrat
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Trimestrielle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat (lots 2, 3, 6, et 9). Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-Travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement sur les crédits ouverts au budget. En cas de groupement, la forme juridique imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire, nécessaire à la bonne exécution de l'accord-cadre. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-26
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-27
14:45 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction de la commande publique à Antibes.
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics....”
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1º, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Cette consultation sera passée en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2019 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2019. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2022. Le présent accord-cadre est passé par le groupement de commandes composé des entités suivantes:
— la commune d'Antibes,
— le centre communal d'action sociale d'Antibes Juan-les-Pins, la commune d'Antibes est désignée coordonnateur du groupement de commandes, ayant la qualité de pouvoir adjudicateur. En application à l'article 28.ii de l'ordonnance du 23.7.2015, la commune d'Antibes Juan-les-Pins se verra confiée la charge de mener la totalité de la procédure de passation et de superviser le suivi de l'exécution au nom de l'ensemble des membres du groupement. Conformément à l'article 53. II du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements mentionnés dessus, déjà transmis à la ville d'Antibes dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante: https://e-marches06.fr Aucun autre mode de transmission n'est autorisé sauf pour les exceptions mentionnées à l'article 7.1 du RC. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, 10 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (non incluse), une demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://e-marches06.fr À titre d'information, les interlocuteurs techniques de ce marché seront: renseignement(s) technique(s): ville d'Antibes Juan-les-Pins, DGA Ressources et prospective, direction de l'architecture et des Bâtiments ZI des Trois Moulins, 300 route des Trois Moulins, 06600 Antibes Juan-les-Pins. Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant téléchargé le dossier après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (non incluse). Les modalités de remise des plis par voie dématérialisée sont précisées au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Fax: +33 493557831 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2018/S 206-469221 (2018-10-22)
Avis d'attribution de marché (2019-02-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction de la commande publique bâtiment «Orange bleu», 4e étage, 11 boulevard Chancel, BP 2205”
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1123654.15 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble des bâtiments de la Commune d'antibes, du CCAS - 06600 Antibes
Description du marché: Peinture
Description du marché: Plomberie
Champ d'application du marché
Titre: Electricité
Description
Description du marché: Electricité
Champ d'application du marché
Titre: Revêtement de sols souples et Faux plafonds
Description
Description du marché: Revêtement de sols souples et Faux plafonds
Description du marché: Stores et volets roulants
Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie - gros-œuvre
Description
Description du marché: Maçonnerie - gros-œuvre
Champ d'application du marché
Titre: Etanchéité
Description
Description du marché: Etanchéité
Description du marché: Menuiserie bois
Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie - métallerie
Description
Description du marché: Serrurerie - métallerie
Description du marché: Menuiserie PVC
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 206-469221
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18f183
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Travaux d'aménagement et d'entretien dans les bâtiments — lot nº 3: électricité
Date de conclusion du contrat: 2019-02-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Inéo Provence et Côte d'Azur
Adresse postale: ZI — 1re avenue — 18e rue — BP 661
Commune postale: Carros Cedex
Code postal: 06517
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.ineo.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 18f182
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Plomberie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sermatech
Adresse postale: 291 chemin de Saint-Bernard, Porte 19 — Bât E
Commune postale: Vallauris
Code postal: 06220
URL: http://www.ville-antibes.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 211920.87 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 18f186
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Maçonnerie — gros œuvre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Construction Antiboise
Adresse postale: Les Hameaux de Saint-Claude — villa 61, 2200 chemin Saint-Claude
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 437930.03 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 18f189
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Serrurerie — métallerie
Date de conclusion du contrat: 2019-02-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Constructions Métalliques Finocchiaro
Adresse postale: 52 chemin Clots
Commune postale: Tourettes
Code postal: 83440
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 173803.25 💰
“«Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès...”
«Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué par la loi du 17.7.1978. Ce droit de communication, dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions du II de l'article 6 de cette loi. Sont notamment visées par cette réserve, les mentions relatives aux moyens techniques et humains, à la certification de système qualité, aux certifications tierces parties ainsi qu'aux certificats de qualification concernant la prestation demandée, ainsi que toute mention concernant le chiffre d'affaires, les coordonnées bancaires et les références autres que celles qui correspondent à des marchés publics. Tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ces clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution». Durée des marchés: les accords-cadres sont conclus à compter de leur date de notification jusqu'au 31.12.2019. Les accords-cadres peuvent être reconduits par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse dépasser le 31.12.2021.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 4899786000📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 4899786000📞
Source: OJS 2019/S 029-064130 (2019-02-07)
Avis d'attribution de marché (2019-03-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction de la commande publique, bâtiment «Orange bleu» 4e étage, 11 boulevard Chancel, BP 2205”
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: CCAS de Antibes
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 699636.21 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 18F181
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Peinture
Date de conclusion du contrat: 2019-03-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: CAPR Depetris
Adresse postale: 19 rue Arson
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Téléphone: +33 493567987📞
URL: http://www.antibes-juanlespins.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 330 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128309.37 💰
Numéro de contrat: 18F184
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Revetement de sols souples et faux plafonds
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: New Flame
Adresse postale: 41 chemin du Vallon des Vaux
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 123 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110802.50 💰
Numéro de contrat: 18F185
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Stores et volets roulants
Nom et adresse du contractant
Nom: Avs
Adresse postale: 460 avenue Queira
Commune postale: Mouans-Sartoux
Code postal: 06370
URL: https://www.avs-fermetures-paca.fr/menuiserie-aluminium-mouans-sartoux🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 82 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85052.30 💰
Numéro de contrat: 18F187
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Étanchéité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpha Services
Adresse postale: 117 traverse de la Montre
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 87 800 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69316.61 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 18F188
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Menuiserie bois
Date de conclusion du contrat: 2019-03-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Menuiserie Bruscato
Adresse postale: 387 avenue du Pylône
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250920.93 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 18F190
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Menuiserie PVC
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55234.50 💰
“Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué...”
Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué par la loi du 17.7.1978. Ce droit de communication, dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions du II de l'article 6 de cette loi. Sont notamment visées par cette réserve, les mentions relatives aux moyens techniques et humains, à la certification de système qualité, aux certifications tierces parties ainsi qu'aux certificats de qualification concernant la prestation demandée, ainsi que toute mention concernant le chiffre d'affaires, les coordonnées bancaires et les références autres que celles qui correspondent à des marchés publics. Tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ces clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution.
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Source: OJS 2019/S 053-121065 (2019-03-12)