Travaux d'aménagement du périmètre D — ZAC du Raquet

Communauté d'agglomération du Douaisis

Travaux d'aménagement du périmètre D — ZAC du Raquet.
Les travaux du présent marché font l'objet de 2 phases distinctes:
— phase nº 1: désenclavement, continuité TC, cycles, piétons, traitée qualitativement,
— phase nº 2: biodiversité, continuité hydraulique et cadre de vie cité minière.
Les travaux sont divisés en lots selon la répartition suivante:
— lot 1: travaux de terrassement, voirie et aménagement minéral, assainissement, trottoirs, borduration, ouvrages en béton, génie civil des réseaux de téléphone et de fibre optique,
— lot 2: travaux d'aménagement paysager, cheminement piétonnier, mobiliers urbains et passerelles,
— lot 3: travaux d'eau potable,
— lot 4: travaux d'éclairage public.
Pour information, l'opération comprend également un lot 5: démolitions — désamiantage, qui fera l'objet d'une consultation en procédure adaptée conformément à l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération du Douaisis

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-12	Avis de marché
2019-02-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement du terrain
Numéro de référence: CAD-18RA057
Brève description:

Travaux d'aménagement du périmètre D — ZAC du Raquet. Les travaux du présent marché font l'objet de 2 phases distinctes: — phase nº 1: désenclavement, continuité TC, cycles, piétons, traitée qualitativement, — phase nº 2: biodiversité, continuité hydraulique et cadre de vie cité minière. Les travaux sont divisés en lots selon la répartition suivante: — lot 1: travaux de terrassement, voirie et aménagement minéral, assainissement, trottoirs, borduration, ouvrages en béton, génie civil des réseaux de téléphone et de fibre optique, — lot 2: travaux d'aménagement paysager, cheminement piétonnier, mobiliers urbains et passerelles, — lot 3: travaux d'eau potable, — lot 4: travaux d'éclairage public. Pour information, l'opération comprend également un lot 5: démolitions — désamiantage, qui fera l'objet d'une consultation en procédure adaptée conformément à l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Travaux d'installation de distribution d'eau 📦
Installation de matériel d'éclairage public 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Douaisis
Adresse postale: 746 rue Jean Perrin — ZI de Douai Dorignies — BP nº 300
Code postal: 59351
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: http://www.douaisis-agglo.com 🌏
Courrier électronique: marchespublics@douaisis-agglo.com 📧
Téléphone: +33 327992147 📞
Fax: +33 327995210 📠
URL des documents: https://marches.rvvn.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.rvvn.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-12 📅
Date limite de soumission: 2018-07-16 📅
Date de publication: 2018-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 112-254137
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires

Précisions relatives à l'article II.2.7): Le délai global d'exécution des travaux est 36 mois pour l'exécution des travaux tous lots confondus, décomposés ainsi: — phase nº 1: 24 mois, — phase nº 2: 12 mois. Chaque délai démarre à compter de l'ordre de service correspondant et il comprend les congés payés et est hors intempéries et période de préparation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'aménagement du périmètre D — ZAC du Raquet.

Les travaux du présent marché font l'objet de 2 phases distinctes:

— phase nº 1: désenclavement, continuité TC, cycles, piétons, traitée qualitativement,

— phase nº 2: biodiversité, continuité hydraulique et cadre de vie cité minière.

Les travaux sont divisés en lots selon la répartition suivante:

— lot 1: travaux de terrassement, voirie et aménagement minéral, assainissement, trottoirs, borduration, ouvrages en béton, génie civil des réseaux de téléphone et de fibre optique,

— lot 2: travaux d'aménagement paysager, cheminement piétonnier, mobiliers urbains et passerelles,

— lot 3: travaux d'eau potable,

— lot 4: travaux d'éclairage public.

Pour information, l'opération comprend également un lot 5: démolitions — désamiantage, qui fera l'objet d'une consultation en procédure adaptée conformément à l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Valeur totale estimée: 14 155 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Travaux de terrassement, voirie et aménagement minéral, assainissement, trottoirs, borduration, ouvrages en béton, génie civil des réseaux de téléphone et de fibre optique
Numéro du lot: 1
Brève description:

Travaux de terrassement, voirie et aménagement minéral, assainissement, trottoirs, borduration, ouvrages en béton, génie civil des réseaux de téléphone et de fibre optique.

Valeur estimée hors TVA: 8133767.40 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options: Article 30-I-7
Informations complémentaires:

Précisions relatives à l'article II.2.7):

Le délai global d'exécution des travaux est 36 mois pour l'exécution des travaux tous lots confondus, décomposés ainsi:

— phase nº 1: 24 mois,

— phase nº 2: 12 mois.

Chaque délai démarre à compter de l'ordre de service correspondant et il comprend les congés payés et est hors intempéries et période de préparation.

Intitulé du lot: Travaux d'aménagement paysager, cheminement piétonnier, mobiliers urbains et passerelles
Numéro du lot: 2
Brève description:

Travaux d'aménagement paysager, cheminement piétonnier, mobiliers urbains et passerelles.

Le lot 2 prévoit également des prestations d'entretien des espaces ainsi créés pour une durée d'un an à compter de la date d'effet de la réception des travaux.

Valeur estimée hors TVA: 3842343.78 EUR 💰
Intitulé du lot: Travaux d'eau potable
Numéro du lot: 3
Brève description: Travaux d'eau potable.
Valeur estimée hors TVA: 498 470 EUR 💰
Intitulé du lot: Travaux d'éclairage public
Numéro du lot: 4
Brève description: Travaux d'éclairage public.
Valeur estimée hors TVA: 1 441 269 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

En application des dispositions de l'article 38-I de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique sur les lots 1, 2, 3 et 4.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rvvn.org 🌏
URL des documents: https://marches.rvvn.org 🌏

Référence
Informations complémentaires

Visite obligatoire du site: 2 dates sont prévues:

— le mardi 19.6.2018 à 14:00,

— le jeudi 21.6.2018 à 14:30.

Les candidats sont invités à se présenter à l'une des visites organisées ci-dessus. Le point de rendez-vous est l'entrée du Centre Aquatique Sourcéane — 60 avenue de la Liberté — 59450 Sin-Le-Noble.

Informations complémentaires relatives aux candidatures:

Les candidats joindront à leur candidature:

— la lettre de candidature en cas de groupement,

— une attestation sur l'honneur du candidat, déclarant:

A) qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics;

B) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Critères de sélection des candidatures:

— conformité administrative: candidats n'entrant dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,

— capacités professionnelles, techniques et financières: candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes.

Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: 4

Dématérialisation: les candidats sont informés que le mode de transmission des plis, retenu par le pouvoir adjudicateur, est la transmission sur support papier.

Cependant, conformément à l'article 40 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur ne pourra refuser les plis transmis sur support électronique.

Les modalités de remise des plis de manière dématérialisée sont définies au règlement de consultation.

Précisions sur les conditions de remise des offres non dématérialisées: les candidats peuvent transmettre leur candidature et leur offre sur support papier par la poste en recommandé ou par dépôt contre récépissé selon les modalités définies au règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 112-254137 (2018-06-12)

Avis d'attribution de marché (2019-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11885291.64 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement du terrain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 746 rue Jean Perrin — ZI de Douai Dorignies — BP no 300

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-12 📅
Date de publication: 2019-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 032-071143
Se réfère à l'avis: 2018/S 112-254137
Numéro JO-S: 32

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Travaux de terrassement, voirie et aménagement minéral, assainissement, trottoirs, borduration, ouvrages en béton, génie civil des réseaux de téléphone et de fibre optique.
Description des options: Conformément à l'article 30-I-7

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance environnementale, décomposée comme suit:
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Les contraintes dexécution des travaux et les solutions proposées
Critère de qualité (pondération): 7,5
Critère de qualité (nom): Les qualités et impacts environnementaux des matériels et matériaux au travers des fiches fournitures
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Les dispositions arrêtées par lentreprise en matière de gestion des déchets de chantiers
Valeur technique, décomposée comme suit
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Les moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Les dispositions arrêtées par lentreprise pour garantir la qualité des prestations à réaliser (PAQ)
Les dispositions arrêtées par lentreprise pour diminuer les nuisances du chantier
Le respect des délais dexécution au travers du planning exécution
Prix (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): le respect des délais dexécution au travers du planning exécution
Valeur technique décomposée comme suit:
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique, décomposée comme suit:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-10 📅
Nom: SAS entreprise Jean Lefebvre Nord
Numéro d'enregistrement national: 40416401400056
Commune postale: Douai
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-France 🏙️
Nom: Ehtp
Numéro d'enregistrement national: 43998740500172
Commune postale: Arras
Code postal: 62060
Valeur totale du marché: 7 175 000 EUR 💰
Nom: Soreve SAS groupe Terenvi
Numéro d'enregistrement national: 3161124730038
Commune postale: Templemars
Code postal: 59175
Nom: Bonnet SAS groupe Terenvi
Numéro d'enregistrement national: 3702018900015
Commune postale: Montigny-en-Gohelle
Code postal: 62640
Valeur totale du marché: 2700657.64 EUR 💰
Nom: Lch
Numéro d'enregistrement national: 42166441800041
Commune postale: Raismes
Code postal: 59590
Valeur totale du marché: 450 279 EUR 💰
Nom: SAS Daniel Devred
Numéro d'enregistrement national: 34531155900024
Commune postale: Dechy
Code postal: 59187
Nom: SAS Satelec
Numéro d'enregistrement national: 97120154600563
Commune postale: Hénin-Beaumont
Code postal: 62110
Valeur totale du marché: 1 559 355 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 02
03
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Lille Cedex
Source: OJS 2019/S 032-071143 (2019-02-12)

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