Travaux d'aménagement des espaces publics et préparation des lots privés de l'opération ZAC du Saut du Moine à Champagnier (38)

Isère aménagement

Travaux d'aménagement des espaces publics et préparation des lots privés de l'opération ZAC du Saut du Moine à Champagnier (38).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-10.

Qui ?

• Isère aménagement

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
• Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de démolition
• Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-10	Avis de marché

Avis de marché (2018-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: IA2018-1075-445
Brève description:

Travaux d'aménagement des espaces publics et préparation des lots privés de l'opération ZAC du Saut du Moine à Champagnier (38).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Isère Aménagement
Adresse postale: 34 rue Gustave Eiffel
Code postal: 38028
Commune postale: Grenoble 01
Contact
Adresse Internet: http://elegia.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: c.vaury@elegia-groupe.fr 📧
Téléphone: +33 476709797 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Hs53zrPcFL 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-10 📅
Date limite de soumission: 2018-11-12 📅
Date de publication: 2018-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 198-446942
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

Chaque marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Les candidats ne peuvent, pour chacun des lots, présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Information sur les échanges électroniques: les échanges et la remise des offres par voie électronique interviendront sur le profil acheteur. La séance d'ouverture des offres n'est pas publique, la date du 13.11.2018 (10:00) est prévisionnelle.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Lot 1 — terrassements, voiries, réseaux des espaces publics
Numéro du lot: 1
Brève description:

— travaux préparatoires et démolitions diverses,

— travaux de terrassements et criblage des matériaux,

— travaux d'assainissements eaux pluviales,

— travaux de voirie et de revêtements de surfaces,

— travaux sur réseaux secs et humides, marquage et signalisation, fonçage sous voie ferrée.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des options: Possibilité de passer des marchés de prestations similaires.
Intitulé du lot: Lot 2 — aménagements paysagers et mobilier urbain
Numéro du lot: 2
Brève description:

— travaux de mobiliers urbains,

— travaux de plantations (terrassements, préparations de sols, fourniture et plantations de végétaux, tuteurages…),

— travaux d'ensemencement,

— travaux d'entretien des plantations,

— travaux d'aménagements spécifiques naturels/zones relais (nichoirs, hybernaculum, andains…).

Intitulé du lot: Lot 3 — terrassement et démolition des lots privés
Numéro du lot: 3
Brève description:

— travaux préparatoires, démolitions diverses et désamiantage,

— travaux de terrassements, criblage de matériaux, structuration de plate-forme.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) une lettre de candidature (DC1 ou DUME) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement;

2) une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur;

3) pour chaque candidat ou chaque cotraitant en cas de groupement, une déclaration du candidat (DC2 ou équivalent).

Situation économique et financière:

1) déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

Capacité technique et professionnelle:

1) une liste des travaux exécutés portant sur des prestations et des opérations comparables au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants et notamment pour le lot 3, les travaux en présence d'amiante et la capacité de l'entreprise à gérer les remblais issus du site ex-polimeri. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

2) une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

3) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Certificats de qualification ou références équivalentes:

— pour le lot 1: les compétences attendues d'après le référentiel de la nomenclature des travaux publics: 2321, 3421, 5116, 514, 519, 533, 542, 6412, 651, 7311, 7312 ou une liste des travaux avec attestations de bonne exécution pour travaux similaires. Il sera demandé à l'entreprise d'indiquer également ses compétences et capacités en matière de fonçage sous remblais SNCF,

— pour le lot 2: les qualifications Qualipaysage suivantes: P120, V600, E131; ou une liste des travaux avec attestations de bonne exécution pour travaux similaires,

— pour le lot 3: les compétences attendues d'après le référentiel de la nomenclature des travaux publics: 211, 234, d'après Qualibat: 1112, 1142 et concernant l'amiante: 1552 ou AFNOR ou une liste des travaux avec attestations de bonne exécution pour travaux similaires.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Des conditions particulières d'exécution sont prévues en matière d'insertion professionnelle. Le titulaire du marché s'engage à réserver aux personnes visées par la prestation d'insertion un certain nombre d'heures. (Les conditions sont définies à l'article 10.6 et annexe 1 du CCAP).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique avec 2 sous-critères (cf. règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique avec 3 sous-critères (cf. règlement de la consultation)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Aménagement
Contact
Point de contact: Charlotte Vaury
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue de Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 198-446942 (2018-10-10)

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