Travaux d'aménagement des espaces publics de la phase 1A de la ZAC du Champ de Manœuvre
Nantes métropole aménagement
Travaux d'aménagement des espaces publics de la phase 1A du Champ de Manœuvre. À titre accessoire, le marché comporte une prestation d'insertion professionnelle. Les travaux sont répartis en 6 lots, traités par marchés séparés, à savoir:
1 — terrassements — voirie;
2 — assainissement — eaux usées / eaux pluviales;
3 — réseaux souples;
4 — eau potable et défense incendie;
5 — aménagements paysagers;
6 — abattage et valorisation des grumes.
Le délai de réception des offres était de 2018-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • BEMA
- • EHTP
- • Entreprise de réseaux et sources
- • Eurovia Atlantique SAS
- • Jaulin Paysages
- • Presqu'Île Environnement SAS
- • Vallois SAS
- • Produits connexes aux matériaux de construction › Canalisation
- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux de construction de routes
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement
- • Tuyauterie › Conduites d'eau potable
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-24 | Avis de marché |
| 2018-06-05 | Informations complémentaires |
| 2018-08-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: 1448-T-Phase 1A
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux d'assainissement 📦
Canalisation 📦
Conduites d'eau potable 📦
Travaux d'aménagement paysager 📦
Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole aménagement
Adresse postale: 2 avenue Carnot, BP 50906
Code postal: 44009
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes-amenagement.fr 🌏
Courrier électronique: florence.cassard@nantes-am.com 📧
URL des documents: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_LVpDDspa7q&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_LVpDDspa7q 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-24 📅
Date limite de soumission: 2018-06-06 📅
Date de publication: 2018-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 081-180502
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 1 — terrassements — voirie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 2 — assainissement — eaux usées / eaux pluviales
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description: Travaux de réseaux souples de la phase 1A de la ZAC du Champ de Manœuvre.
Intitulé du lot: Lot 4 — eau potable et défense incendie
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description: Travaux d'aménagements paysagers de la phase 1A de la ZAC du Champ de Manœuvre.
Intitulé du lot: Lot 6 — abattage et valorisation des grumes (accord-cadre)
Numéro du lot: 6
Brève description: Travaux d'abattage d'arbres et de valorisation des grumes.
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège de Nantes Métropole aménagement.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_LVpDDspa7q&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: 4 avenue Carnot, BP 50906
Point de contact: Pour les envois par courrier: M. le directeur de Nantes Métropole aménagement. Les plis porteront la mention: offre pour — Champ de Manœuvre — phase 1A entreprise: …. lot: ne pas ouvrir avant la seance d'ouverture des plis
Courrier électronique: claudine.vaillier@nantes-am.com 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: http://www.nantes-amenagement.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_LVpDDspa7q&v=1&selected=0 🌏
Adresse Internet: https://nantes-am.achatpublic.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: Cité judiciaire, 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +22 299653737 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 081-180502 (2018-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Numéro de référence: 1448-T-Phase 1A
Brève description:
Travaux d'aménagement des espaces publics de la phase 1A du Champ de Manœuvre. À titre accessoire, le marché comporte une prestation d'insertion professionnelle. Les travaux sont répartis en 6 lots, traités par marchés séparés, à savoir:
1 — terrassements — voirie;
2 — assainissement — eaux usées / eaux pluviales;
3 — réseaux souples;
4 — eau potable et défense incendie;
5 — aménagements paysagers;
6 — abattage et valorisation des grumes.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux d'assainissement 📦
Canalisation 📦
Conduites d'eau potable 📦
Travaux d'aménagement paysager 📦
Services d'abattage d'arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole aménagement
Adresse postale: 2 avenue Carnot, BP 50906
Code postal: 44009
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes-amenagement.fr 🌏
Courrier électronique: florence.cassard@nantes-am.com 📧
URL des documents: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_LVpDDspa7q&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_LVpDDspa7q 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-24 📅
Date limite de soumission: 2018-06-06 📅
Date de publication: 2018-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 081-180502
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Le lot 6 prend la forme d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il comporte 2 volets:
— volet A: commande initiale portant sur l'abattage des arbres et la valorisation des grumes identifiées dans le CCTP,
— volet B: commandes ponctuelles pour l'entretien du site.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'aménagement des espaces publics de la phase 1A du Champ de Manœuvre. À titre accessoire, le marché comporte une prestation d'insertion professionnelle. Les travaux sont répartis en 6 lots, traités par marchés séparés, à savoir:
1 — terrassements — voirie;
2 — assainissement — eaux usées / eaux pluviales;
3 — réseaux souples;
4 — eau potable et défense incendie;
5 — aménagements paysagers;
6 — abattage et valorisation des grumes.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Travaux de terrassements et voirie de la phase 1A de la ZAC du Champ de Manœuvre.
Durée de l'accord: 48 mois Intitulé du lot: Lot 2 — assainissement — eaux usées / eaux pluviales
Numéro du lot: 2
Brève description:
Travaux d'assainissement, d'eaux usées et eaux pluviales de la phase 1A de la ZAC du Champ de Manœuvre.
Intitulé du lot: Lot 3 — réseaux souples
Numéro du lot: 3
Brève description: Travaux de réseaux souples de la phase 1A de la ZAC du Champ de Manœuvre.
Intitulé du lot: Lot 4 — eau potable et défense incendie
Numéro du lot: 4
Brève description:
Travaux d'alimentation en eau potable et défense incendie de la phase 1A de la ZAC du Champ de Manœuvre.
Intitulé du lot: Lot 5 — aménagements paysagers
Numéro du lot: 5
Brève description: Travaux d'aménagements paysagers de la phase 1A de la ZAC du Champ de Manœuvre.
Intitulé du lot: Lot 6 — abattage et valorisation des grumes (accord-cadre)
Numéro du lot: 6
Brève description: Travaux d'abattage d'arbres et de valorisation des grumes.
Informations complémentaires:
Le lot 6 prend la forme d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Il comporte 2 volets:
— volet A: commande initiale portant sur l'abattage des arbres et la valorisation des grumes identifiées dans le CCTP,
— volet B: commandes ponctuelles pour l'entretien du site.
Site principal ou lieu d'exécution:
Commune de Nantes (département 44).
Commune de Nantes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. En l'absence du DC1, une déclaration sur l'honneur (cf. modèle ci-joint) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet. La preuve d'une assurance couvrant les risques professionnels.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-06-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège de Nantes Métropole aménagement.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_LVpDDspa7q&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: 4 avenue Carnot, BP 50906
Point de contact: Pour les envois par courrier: M. le directeur de Nantes Métropole aménagement. Les plis porteront la mention: offre pour — Champ de Manœuvre — phase 1A entreprise: …. lot: ne pas ouvrir avant la seance d'ouverture des plis
Courrier électronique: claudine.vaillier@nantes-am.com 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: http://www.nantes-amenagement.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://nantes-am.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_LVpDDspa7q&v=1&selected=0 🌏
Adresse Internet: https://nantes-am.achatpublic.com/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: Cité judiciaire, 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +22 299653737 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel: introduction d'un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile,
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— référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 j à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé pré-contractuel. Le délai de 31 j est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
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Informations complémentaires (2018-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole Aménagement
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-05 📅
Date limite de soumission: 2018-06-13 📅
Date de publication: 2018-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 107-243311
Se réfère à l'avis: 2018/S 081-180502
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2018/S 107-243311 (2018-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'aménagement des espaces publics de la phase 1A du Champ de Manœuvre.
À titre accessoire, le marché comporte une prestation d'insertion professionnelle.
Les travaux sont répartis en 6 lots, traités par marchés séparés, à savoir:
1) terrassements — voirie;
2) assainissement — eaux usées / eaux pluviales;
3) réseaux souples;
4) eau potable et défense incendie;
5) aménagements paysagers;
6) abattage et valorisation des grumes.
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Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole Aménagement
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-05 📅
Date limite de soumission: 2018-06-13 📅
Date de publication: 2018-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 107-243311
Se réfère à l'avis: 2018/S 081-180502
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
La date limite de remise des offres, initialement fixée au 6.6.2018 (12:00), est repoussée au 13.6.2018 (12:00).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'aménagement des espaces publics de la phase 1A du Champ de Manœuvre.
À titre accessoire, le marché comporte une prestation d'insertion professionnelle.
Les travaux sont répartis en 6 lots, traités par marchés séparés, à savoir:
1) terrassements — voirie;
2) assainissement — eaux usées / eaux pluviales;
3) réseaux souples;
4) eau potable et défense incendie;
5) aménagements paysagers;
6) abattage et valorisation des grumes.
Avis d'attribution de marché (2018-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 4956309.01 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole Amenagement
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-21 📅
Date de publication: 2018-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 160-366344
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description: Travaux de réseaux souples de la phase 1A de la ZAC du Champ-de-Manœuvre.
Intitulé du lot: Lot 4: Eau potable et défense incendie
Brève description:
Brève description: Travaux d'aménagements paysagers de la phase 1A de la ZAC du Champ-de-Manœuvre.
Intitulé du lot: Lot 6: Abattage et valorisation des grumes (accord-cadre)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Nantes (Département 44).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion professionnelle
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-03 📅
Nom: Eurovia Atlantique SAS
Adresse postale: 20 rue de Bel Air, BP 10205
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44472
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://www.eurovia.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2 592 840 EUR 💰
Nom: Presqu'Île Environnement SAS
Adresse postale: 29 rue de la Pierre — BP 15230
Commune postale: Guerande Cedex
Code postal: 44352
Adresse Internet: https://www.eurovia.fr/agences/5172-presqu-ile-environnement 🌏
Valeur totale du marché: 569895.8 EUR 💰
Nom: Entreprise de réseaux et sources
Adresse postale: 7 parc de Brocéliande — BP 16135
Commune postale: Saint-Grégoire Cedex
Code postal: 35761
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: http://www.ers-fayat.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 584975.4 EUR 💰
Nom: Ehtp
Adresse postale: PA de Laurade Saint-Étienne-du-Grès
Commune postale: Tarascon Cedex
Code postal: 13156
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.nge.fr/filiales/ehtp 🌏
Valeur totale du marché: 287269.18 EUR 💰
Nom: Vallois SAS
Adresse postale: chemin de Gassard
Commune postale: Saint-Hymer
Code postal: 14130
Pays: Calvados 🏙️
Adresse Internet: http://www.vallois.eu/ 🌏
Nom: Jaulin Paysages
Adresse postale: chemin des Gruellières
Code postal: 44470
Adresse Internet: https://www.jaulin-paysages.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 765221.78 EUR 💰
Nom: Bema
Adresse postale: ZI La Lande du Moulin
Commune postale: Nozay
Code postal: 44170
Adresse Internet: http://www.bema-be.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 156106.85 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2018/S 160-366344 (2018-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'aménagement des espaces publics de la phase 1A du Champ-de-Manœuvre. À titre accessoire, le marché comporte une prestation d'insertion professionnelle. Les travaux sont répartis en 6 lots, traités par marchés séparés, à savoir:
1) terrassements — voirie;
2) assainissement — eaux usées / eaux pluviales;
3) réseaux souples;
4) eau potable et défense incendie;
5) aménagements paysagers;
6) abattage et valorisation des grumes.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole Amenagement
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-21 📅
Date de publication: 2018-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 160-366344
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Attribution du lot nº 6: Abattage et valorisation des grumes. Aucune offre n'ayant été déposée avant la date limite de remise des offres pour le lot 6, le marché a été attribué au groupement d'entreprises Jaulin/BEMA suite à une procédure négociée sans publicité et sans mise en concurrence.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'aménagement des espaces publics de la phase 1A du Champ-de-Manœuvre. À titre accessoire, le marché comporte une prestation d'insertion professionnelle. Les travaux sont répartis en 6 lots, traités par marchés séparés, à savoir:
Intitulé du lot: Lot 1: Terrassements — Voirie
Brève description:
Travaux de terrassements et voirie de la phase 1A de la ZAC du Champ-de-Manœuvre.
Intitulé du lot: Lot 2: Assainissement — Eaux usées / Eaux pluviales
Brève description:
Travaux d'assainissement, d'eaux usées et eaux pluviales de la phase 1A de la ZAC du Champ-de-Manœuvre.
Intitulé du lot: Lot 3: Réseaux souples
Brève description: Travaux de réseaux souples de la phase 1A de la ZAC du Champ-de-Manœuvre.
Intitulé du lot: Lot 4: Eau potable et défense incendie
Brève description:
Travaux d'alimentation en eau potable et défense incendie de la phase 1A de la ZAC du Champ-de-Manœuvre.
Intitulé du lot: Lot 5: Aménagements paysagers
Brève description: Travaux d'aménagements paysagers de la phase 1A de la ZAC du Champ-de-Manœuvre.
Intitulé du lot: Lot 6: Abattage et valorisation des grumes (accord-cadre)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Nantes (Département 44).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion professionnelle
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-03 📅
Nom: Eurovia Atlantique SAS
Adresse postale: 20 rue de Bel Air, BP 10205
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44472
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://www.eurovia.fr 🌏
Valeur totale du marché: 2 592 840 EUR 💰
Nom: Presqu'Île Environnement SAS
Adresse postale: 29 rue de la Pierre — BP 15230
Commune postale: Guerande Cedex
Code postal: 44352
Adresse Internet: https://www.eurovia.fr/agences/5172-presqu-ile-environnement 🌏
Valeur totale du marché: 569895.8 EUR 💰
Nom: Entreprise de réseaux et sources
Adresse postale: 7 parc de Brocéliande — BP 16135
Commune postale: Saint-Grégoire Cedex
Code postal: 35761
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: http://www.ers-fayat.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 584975.4 EUR 💰
Nom: Ehtp
Adresse postale: PA de Laurade Saint-Étienne-du-Grès
Commune postale: Tarascon Cedex
Code postal: 13156
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.nge.fr/filiales/ehtp 🌏
Valeur totale du marché: 287269.18 EUR 💰
Nom: Vallois SAS
Adresse postale: chemin de Gassard
Commune postale: Saint-Hymer
Code postal: 14130
Pays: Calvados 🏙️
Adresse Internet: http://www.vallois.eu/ 🌏
Nom: Jaulin Paysages
Adresse postale: chemin des Gruellières
Code postal: 44470
Adresse Internet: https://www.jaulin-paysages.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 765221.78 EUR 💰
Nom: Bema
Adresse postale: ZI La Lande du Moulin
Commune postale: Nozay
Code postal: 44170
Adresse Internet: http://www.bema-be.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 156106.85 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: introduction d'un référé pré contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions énoncées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile.
Afficher plus
Référé contractuel: introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance 2009-515 du 7.5.2009 et des articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
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