Transports sanitaires terrestres

Centre hospitalier universitaire de Grenoble

La consultation a pour objet:
— le transport de patients à partir de l'établissement demandeur pour des actes ou des consultations spécialisées dans un autre établissement,
— le transport de patients entre l'établissement et ses différents sites,
— le transport de patients inter site dans l'établissement,
— le transport de patients inter-établissements (hors SMUR) provisoire et définitif,
— le transfert de patients à caractère exceptionnel (psychiatrie),
— le transport de patient avec accompagnement paramédical.
Un transport correspond soit Ă :
— un transfert provisoire ou définitif (mutation),
— un aller pour consultation ou examen,
— un retour de consultation ou d'examen.
Les transports sanitaires sont réalisés en totale conformité avec la réglementation en vigueur régissant l'ensemble de la profession.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-04-11 Avis de marché
2019-01-04 Avis d'attribution de marché
2019-07-30 Avis d'attribution de marché
2020-03-10 Modification d'un marché /d'une concession en cours
Avis de marché (2018-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: 18E6S012
Brève description:
La consultation a pour objet: — le transport de patients à partir de l'établissement demandeur pour des actes ou des consultations spécialisées dans un autre établissement, — le transport de patients entre l'établissement et ses différents sites, — le transport de patients inter site dans l'établissement, — le transport de patients inter-établissements (hors SMUR) provisoire et définitif, — le transfert de patients à caractère exceptionnel (psychiatrie), — le transport de patient avec accompagnement paramédical. Un transport correspond soit à: — un transfert provisoire ou définitif (mutation), — un aller pour consultation ou examen, — un retour de consultation ou d'examen. Les transports sanitaires sont réalisés en totale conformité avec la réglementation en vigueur régissant l'ensemble de la profession.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire de Grenoble
Adresse postale: CS 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
Fax: +33 476766850 đź“ 
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=373304&orgAcronyme=x7 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=373304&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-11 đź“…
Date limite de soumission: 2018-05-14 đź“…
Date de publication: 2018-04-13 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 072-159831
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Valeur estimée annuelle.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation a pour objet:
— le transport de patients à partir de l'établissement demandeur pour des actes ou des consultations spécialisées dans un autre établissement,
— le transport de patients entre l'établissement et ses différents sites,
— le transport de patients inter site dans l'établissement,
— le transport de patients inter-établissements (hors SMUR) provisoire et définitif,
— le transfert de patients à caractère exceptionnel (psychiatrie),
— le transport de patient avec accompagnement paramédical.
Un transport correspond soit Ă :
— un transfert provisoire ou définitif (mutation),
— un aller pour consultation ou examen,
— un retour de consultation ou d'examen.
Les transports sanitaires sont réalisés en totale conformité avec la réglementation en vigueur régissant l'ensemble de la profession.
Valeur totale estimée: 7 251 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports sanitaires entre l'hôpital sud et les hôpitaux de La Tronche et de Michallon (IGH), entre l'hôpital de la Tronche et de Michallon en dehors des créneaux horaires du lot 2
Numéro du lot: 1
Brève description:
Transports sanitaires entre l'hôpital Sud et les hôpitaux de La Tronche et de Michallon (IGH), entre l'hôpital de la Tronche et de Michallon en dehors des créneaux horaires du lot 2.
Valeur estimée hors TVA: 390 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre peut ĂŞtre reconduit tacitement 3 fois 1 an.
Description des options:
Le Pouvoir adjudicateur de l'établissement support se réserve la possibilité de confier ultérieurement à l'opérateur économique titulaire du marché public, en application de la procédure négociée article 30-i 7
Informations complémentaires: Valeur estimée annuelle.
Intitulé du lot: Transports sanitaires entre l'hôpital de la Tronche et l'hôpital Michallon (IGH) par mise à disposition d'ambulances et d'équipages gérés directement par le Service ambulances du CHU
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transports sanitaires entre l'hôpital de la Tronche et l'hôpital Michallon (IGH) par mise à disposition d'ambulances et d'équipages gérés directement par le Service ambulances du CHU (en lien opérationnel avec l'encadrement du prestataire). 10:00-16:00.
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Valeur estimée hors TVA: 145 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports sanitaires inter-établissements provisoires et définitifs, l'Hospitalisation à domicile (HAD du CHU), vers Clinatec, et vers les établissements tiers, SSR du CHU
Numéro du lot: 3
Brève description:
Transports sanitaires inter-établissements provisoires et définitifs, l'Hospitalisation à domicile (HAD du CHU), vers Clinatec, et vers les établissements tiers, SSR du CHU.
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports sanitaires de patients avec accompagnement paramédical fourni par le CHUGA y compris vers établissements psychiatriques
Numéro du lot: 4
Brève description:
Transports sanitaires de patients avec accompagnement paramédical fourni par le CHUGA y compris vers établissements psychiatriques.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports sanitaires à la charge du Centre hospitalier de La Mure
Numéro du lot: 5
Brève description: Transports sanitaires à la charge du Centre hospitalier de La Mure.
Valeur estimée hors TVA: 95 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports à la charge du Centre hospitalier de Rives
Numéro du lot: 6
Brève description: Transports à la charge du Centre hospitalier de Rives.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports à la charge du Centre hospitalier de Tullins
Numéro du lot: 7
Brève description: Transports à la charge du Centre hospitalier de Tullins.
Intitulé du lot: Transports à la charge du Centre hospitalier de Saint-Geoire-en-Valdaine
Numéro du lot: 8
Brève description: Transports à la charge du Centre hospitalier de Saint-Geoire-en-Valdaine.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports à la charge du Centre hospitalier de Saint-Laurent-du-Pont
Numéro du lot: 9
Brève description: Transports à la charge du Centre hospitalier de Saint-Laurent-du-Pont.
Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transports à la charge du Centre hospitalier de Voiron
Numéro du lot: 10
Brève description: Transports à la charge du Centre hospitalier de Voiron.
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements relatifs à l'habilitation préalable ou à la demande d'habilitation préalable du candidat (autorisation ARS).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
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Capacité technique et professionnelle:
— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve de plus de 3 ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— l'Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public (parc de véhicules notamment).

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 4
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Malo Chapel, Cellule des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=373304&orgAcronyme=x7 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=373304&orgAcronyme=x7 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché sera renouvelé à l'issue des 4 années d'exécution.
Accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum, avec un seul opérateur économique pour chaque lot. Conformément à l'article 47 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le nombre de candidats sélectionnés sera de minimum 3 et maximum 4, sous réserve de nombre de candidatures recevables suffisant. Une fois les candidats sélectionnés, ils seront invités (courant mai — date indicative) à envoyer une offre. Les prestations sont financées par les budgets propres de chaque établissement pour les prestations qui les concernent.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 072-159831 (2018-04-11)
Avis d'attribution de marché (2019-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6 820 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-04 đź“…
Date de publication: 2019-01-09 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 006-009739
Se réfère à l'avis: 2018/S 072-159831
Numéro JO-S: 6

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports sanitaires entre l'hôpital Sud et les hôpitaux de La Tronche et de Michallon (IGH), entre l'hôpital de la Tronche et de Michallon en dehors des créneaux horaires du lot 2
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur de l'établissement support se réserve la possibilité de confier ultérieurement à l'opérateur économique titulaire du marché public, en application de la procédure négociée article 30-i 7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un nouveau marché public (ou plusieurs) ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Intitulé du lot: Transports sanitaires entre l'hôpital de la Tronche et l'hôpital Michallon (IGH) par mise à disposition d'ambulances et d'équipages gérés directement par le service ambulances du CHU.
Brève description:
Transports sanitaires entre l'hôpital de la Tronche et l'hôpital Michallon (IGH) par mise à disposition d'ambulances et d'équipages gérés directement par le service ambulances du CHU (en lien opérationnel avec l'encadrement du prestataire). 10:00-16:00.
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Intitulé du lot: Transports à la charge du Centre hospitalier de St-Geoire-en-Valdaine
Brève description: Transports à la charge du Centre hospitalier de St-Geoire-en-Valdaine.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-14 đź“…
Nom: SARL santé secours mandataire du groupement GTA 38
Adresse postale: 41 rue du BĂ©al
Commune postale: Saint-Martin-d'Hères
Code postal: 38400
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Adresse Internet: http://www.santesecours.fr/ambulances.html 🌏
Nom: Ambulances de Belledonne; ambulance Vizilloises; Isère ambulances; SAS ambulance Secours 38; SARL ambulance du Drac; Les ambulances réunies; ambulances Grenobloises; ambulances des cèdres; ambulance assistance; Meylan ambulances; Azur ambulance; 123 ambulance; Oxygène ambulance
Adresse postale: 5 chemin du Drac
Commune postale: Sassenage
Code postal: 38360
Adresse Internet: https://fr-fr.facebook.com/pages/category/Health-Beauty/Ambulances-de-Belledonne-1878065495843633/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 560 000 EUR 💰
Nom: SARL santé secours Mandataire du groupement GTA 38
Valeur totale du marché: 580 000 EUR 💰
1 680 000 EUR đź’°
Nom: Ambulances de Belledonne; ambulance Vizilloises; Isère ambulances; SAS ambulance Secours 38; SARL ambulance du Drac; Les ambulances réunies; ambulances Grenobloises; ambulances des Cèdres; ambulance assistance; Meylan ambulances; Azur ambulance; 123 ambulance; Oxygène ambulance
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-10-01 đź“…
Nom: RTS 38
Adresse postale: 9022 rue du Marais
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Adresse Internet: https://www.bodacc.fr/annonce/detail-annonce/A/20180105/1212 🌏
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
380 000 EUR đź’°
200 000 EUR đź’°
540 000 EUR đź’°
1 080 000 EUR đź’°
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Malo Chapel, cellule des marchés
Source: OJS 2019/S 006-009739 (2019-01-04)
Avis d'attribution de marché (2019-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2018E251
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Réglementation: Union européenne

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: bkerleroux@chu-grenoble.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-30 đź“…
Date de publication: 2019-08-02 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 148-365014
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
A) L'accord-cadre a été passé par le CHU Grenoble Alpes, établissement support du GHT Alpes Dauphiné; l'établissement concerné par les prestations est le CH de La Mure; B) Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 et sur rendez-vous uniquement à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi; C) Le montant de l'accord-cadre est renseigné à 1 EUR car il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant mini ni maxi, le montant ne peut donc être indiqué sans trahir le secret commercial.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur de l'établissement support se réserve la possibilité de confier ultérieurement à l'opérateur économique titulaire du marché public, en application de la procédure négociée article 30-I 7
Ce nouveau marché public doit être conclu dans les 3 ans à compter de la date de notification du présent marché public.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-16 đź“…
Nom: Meylan ambulances
Adresse postale: 25 boulevard des Alpes
Commune postale: Meylan
Code postal: 38240
Nom: La mure ambulances et taxis
Adresse postale: 65 bis rue des Alpes
Commune postale: La Mure
Code postal: 38350
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰

Référence
Informations complémentaires
A) L'accord-cadre a été passé par le CHU Grenoble Alpes, établissement support du GHT Alpes Dauphiné; l'établissement concerné par les prestations est le CH de La Mure;
B) Les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00 et sur rendez-vous uniquement à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante: Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff, 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi;
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C) Le montant de l'accord-cadre est renseigné à 1 EUR car il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant mini ni maxi, le montant ne peut donc être indiqué sans trahir le secret commercial.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun
Code postal: 38000
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2019/S 148-365014 (2019-07-30)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2020-03-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 580 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Grenoble Alpes
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766855 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-10 đź“…
Date de publication: 2020-03-13 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 052-124449
Se réfère à l'avis: 2019/S 006-009739
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Ambulance Santé secours est le mandataire du groupement solidaire GTA 38.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports sanitaires terrestres.
Brève description: Transports sanitaires terrestres — lot n
Durée de l'accord: 48 mois

Attribution du marché
Nom: Ambulance Santé secours
Ambulances de Belledonne
Ambulances Vizilloises
Adresse postale: 76 rue Ampère
Commune postale: Vizille
Code postal: 38220
Nom: Isère Ambulances
Adresse postale: 6 rue de la Condamine
Commune postale: Gières
Code postal: 38160
Nom: Ambulances du Drac
Adresse postale: 9 rue de Mayencin
Nom: 123 Ambulances
Adresse postale: 45 route de Lyon
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Nom: Ambulances des Cèdres
Adresse postale: 15 rue Denis Papin
Commune postale: Pont-de-Claix
Code postal: 38800
Nom: Oxygène ambulances
Adresse postale: 56 rue LĂ©on Blum
Code postal: 38100
Nom: Meylan Ambulances
Azur Ambulances
Adresse postale: 19 rue Barnave
Nom: Ambulance Assistance
Adresse postale: 9 rue Cure-Bourse
Commune postale: Eybens
Code postal: 38320
Nom: Ambulances Secours 38
Adresse postale: 10 avenue du Granier
Nom: Ambulances RĂ©unies
Adresse postale: 29 rue des Glairaux
Commune postale: Saint-Egrève
Code postal: 38120
Valeur totale du marché: 580 000 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés (pavillon Moidieu)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, boite postale 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Adresse Internet: https://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé contractuel: dans les 31 jours suivants la publication de l'avis de modification de marché;
— recours de plein contentieux: dans les deux mois à compter de l'accomplissement par l'acheteur des mesures de publicité appropriées.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 đź“ 
Source: OJS 2020/S 052-124449 (2020-03-10)
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RĂ©gion:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Fournisseurs:
123 Ambulances Ambulance Assistance Ambulance Santé secours Ambulances de Belledonne Ambulances de Belledonne; ambulance... Ambulances des Cèdres Ambulances du Drac Ambulances Réunies Ambulances Secours 38 Ambulances Vizilloises