Transports sanitaires en ambulance — VSL/taxi — TPMR

Ugecam Alsace

Transports de malades hospitalisés dans les différents établissements de l'Ugecam Alsace:
— les transports en ambulance (allongé ou semi-allongé),
— les transports assis professionnalisés en VSL ou taxi,
— les transports adaptés pour personne à mobilité réduits (TPMR).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-17 Avis de marché
2019-01-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 014/2018
Brève description:
Transports de malades hospitalisés dans les différents établissements de l'Ugecam Alsace: — les transports en ambulance (allongé ou semi-allongé), — les transports assis professionnalisés en VSL ou taxi, — les transports adaptés pour personne à mobilité réduits (TPMR).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ugecam Alsace
Adresse postale: 10b avenue Achille baumann
Code postal: 67403
Commune postale: Illkirch
Contact
Adresse Internet: http://www.ugecam-alsace.fr/ 🌏
Courrier électronique: celine.brandel@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-17 📅
Date limite de soumission: 2018-10-23 📅
Date de publication: 2018-09-19 📅
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 180-408263
Numéro JO-S: 180

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transports de malades hospitalisés dans les différents établissements de l'Ugecam Alsace:
— les transports en ambulance (allongé ou semi-allongé),
— les transports assis professionnalisés en VSL ou taxi,
— les transports adaptés pour personne à mobilité réduits (TPMR).
Intitulé du lot: Ambulances et VSL/taxi IURC Strasbourg et Illkirch
Numéro du lot: 1
Brève description:
Pour le lot 1, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est:
— ambulances: 1 661
— VSL/taxi: 1 295
Description des renouvellements:
Il peut être reconduit tacitement et par période de 12 mois dans la limite de 4 ans.
Intitulé du lot: TPMR IURC Strasbourg et Illkirch
Numéro du lot: 2
Brève description:
Pour le lot 2, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est:
TPMR: 511.
Intitulé du lot: Ambulances et VSL/taxi Cerran Morsbronn
Numéro du lot: 3
Brève description:
Pour le lot 3, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est:
— ambulances: 659,
— VSL/taxi: 414.
Intitulé du lot: Ambulances et VSL/taxi Niederbronn
Numéro du lot: 4
Brève description:
Pour le lot 4, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est:
— ambulances: 775?
— VSL/taxi: 388.
Intitulé du lot: Ambulances et VSL/taxi Liebfrauenthal
Numéro du lot: 5
Brève description:
Pour le lot 5, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est:
— ambulances: 355,
— VSL/taxi: 141.
Description des renouvellements:
Il peut être reconduit tacitement et par période de 12 mois dans la limite de 4 ans
Intitulé du lot: Ambulances et VSL/taxi Schirmeck
Numéro du lot: 6
Brève description:
Pour le lot 6, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est:
— ambulances: 605,
— VSL/taxi: 254.
Intitulé du lot: Ambulances et VSL/taxi Saales
Numéro du lot: 7
Brève description:
Pour le lot 7, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est:
— ambulances: 364,
— VSL/taxi: 191.
Intitulé du lot: Ambulances et VSL/taxi Le Muesberg
Numéro du lot: 8
Brève description:
Pour le lot 8, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est:
— ambulances: 392,
— VSL/taxi: 539.
Intitulé du lot: Ambulances et VSL/taxi Sainte-Anne
Numéro du lot: 9
Brève description:
Pour le lot 9, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est:
— VSL/taxi: 524.
Intitulé du lot: Ambulances et VSL/taxi Le Schimmel
Numéro du lot: 10
Brève description:
Pour le lot 10, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est:
— ambulances: 203,
— VSL/taxi: 783.
Intitulé du lot: Ambulances et VSL/taxi Lalance
Numéro du lot: 11
Brève description:
Pour le lot 11, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est:
— Ambulances: 150,
— VSL/taxi: 615.
Intitulé du lot: Ambulances et VSL/taxi Altkirch
Numéro du lot: 12
Brève description:
Pour le lot 12, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est:
— Ambulances: 25,
— VSL/taxi: 40.
Intitulé du lot: Ambulances et VSL/taxi Luppach
Numéro du lot: 13
Brève description:
Pour le lot 13, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est:
— ambulances: 31,
— VSL/taxi: 34.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Institut universitaire de réadaptation Clemenceau — 67082 Strasbourg — institut universitaire de réadaptation Clemenceau site Illkirch — 67403 Illkirch.
Centre de rééducation et de réadaptation d'Alsace du Nord (Cerran)…
… 67360 Morsbronn-les-Bains.
… 67110 Niederbronn-les-Bains.
… 67360 Goersdorf.
Centre de réadaptation fonctionnelle 67133 Schirmeck.
Centre médical 67420 Saales.
Centre de réadaptation fonctionnelle Le Muesberg 68150 Aubure.
Centre médical Sainte-Anne 68502 Guebwiller
Centre médical Le Schimmel 68290 Masevaux.
Centre médical Lalance 68460 Lutterbach
Centre médical Le Roggenberg 68134 Altkirch.
Centre médical de Luppach 68480 Luppach.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions: les formulaires DC1, DC2 et ATTRI1 sont téléchargeables sur le site internet de la Direction des affaires juridiques (DAJ) du Minefe à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj
Situation économique et financière:
Liste et description succincte des critères de sélection:
— déclaration des chiffres d'affaires, concernant les prestations similaires des 3 derniers exercices,
— production de justifications de capacités professionnelles, techniques ou financières des sous-traitants,
— déclaration ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis:
— document récapitulant les moyens mis en œuvre pour garantir la qualité de la prestation: moyens logistiques, qualification professionnelle, plan de qualité… La preuve de la capacité pourra être apportée par tout moyen,
— références de prestations similaires au cours des 3 dernières années.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Ambulance et VSL: certification de l'autorité sanitaire

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Étendue et qualité du parc automobile: type, nombre, vétusté, équipement
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité de l’organisation technique et administrative proposée pour la prise en compte des demandes, y compris l’éventuelle mise en place d’une solution informatique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critères sociaux et environnementaux
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Etendue et qualité du parc automobile: type, nombre, vétusté, équipement

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Assurance maladie
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Adresse postale: Rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 180-408263 (2018-09-17)
Avis d'attribution de marché (2019-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transports de malades hospitalisés dans les différents établissements de l'Ugecam Alsace: — les transports en ambulance (allongé ou semi-allongé), — les transports assis professionnalisés en VSL ou taxi, — les Transports adaptés pour personne à mobilité réduits (TPMR).
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Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alsace 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-08 📅
Date de publication: 2019-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 007-012634
Se réfère à l'avis: 2018/S 180-408263
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Les montants du marché indiqués dans la section V «Attribution des marchés» ne sont pas à prendre en considération, ce marché étant passé sans montant minimum ni maximum. Les champs ont été renseignés parce que l'outil de publication de l'avis de marché au JOUE rend obligatoire leur saisie.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— les Transports adaptés pour personne à mobilité réduits (TPMR).
Pour le lot 1, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: Ambulances: 1 661 VSL/Taxi: 1 295.
Intitulé du lot: Tpmr IURC Strasbourg et Illkirch
Brève description:
Pour le lot 2, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: TPMR: 511.
Pour le lot 3, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: ambulances: 659 VSL/Taxi: 414.
Pour le lot 4, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: ambulances: 775 VSL/Taxi: 388.
Pour le lot 5, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: ambulances: 355 VSL/Taxi: 141.
Pour le lot 6, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: ambulances: 605 VSL/Taxi: 254.
Pour le lot 7, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: ambulances: 364 VSL/Taxi: 191.
Pour le lot 8, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: ambulances: 392 VSL/Taxi: 539.
Pour le lot 9, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: ambulances: 605 VSL/Taxi: 524.
Pour le lot 10, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: ambulances: 203 VSL/Taxi: 783.
Pour le lot 11, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: ambulances: 150 VSL/Taxi: 615.
Pour le lot 12, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: ambulances: 25 VSL/Taxi: 40.
Pour le lot 13, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: ambulances: 31 VSL/Taxi: 34.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l’organisation technique et administrative proposée pour la prise en compte des demandes, y compris l'éventuelle mise en place d’une solution informatique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-05 📅
Nom: Ambulances Greiner
Adresse postale: 7 rue de la Gare
Commune postale: Niederhoffen
Code postal: 67470
Pays: France 🇫🇷
Alsace 🏙️
Nom: Ambulances de l'orangerie
Commune postale: Strasbourg
Nom: Ambulances Vitale
Ambulances Atte
Commune postale: Bischviller
Nom: Ambulances Marx
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Jussieu secours Strasbourg Saverne
Commune postale: Saverne
Code postal: 67700
Nom: Jussieu secours Hatten — ambulances Jacob
Commune postale: Hatten
Nom: Jussieu secours Saulxure — ambulances Hubert Herry
Commune postale: Saulxure
Nom: Jussieu secours Strasbourg — aSA 67
Commune postale: Eckbolsheim
Nom: Jussieu secours Marlenheim — junker Alsace Assistance
Commune postale: Marlenheim
Nom: Jussieu service Schirmeck — taxis pompes funèbres de Schirmeck
Commune postale: Schirmeck
Nom: Zénith ambulances
Jussieu secours Strasbourg — ASA 67
Jussieu secours Marlenheim — Junker Alsace Assistance
Jussieu service Schirmeck — Taxis pompes funèbres de Schirmeck
SOS Boos Ambulances
Commune postale: Pfastatt
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2

Référence
Informations complémentaires
Les montants du marché indiqués dans la section V «Attribution des marchés» ne sont pas à prendre en considération, ce marché étant passé sans montant minimum ni maximum.
Les champs ont été renseignés parce que l'outil de publication de l'avis de marché au JOUE rend obligatoire leur saisie.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: rue du Général Fabvier
Source: OJS 2019/S 007-012634 (2019-01-08)
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