Transports sanitaires en ambulance — VSL/taxi — TPMR

Ugecam Alsace

Transports de malades hospitalisés dans les différents établissements de l'Ugecam Alsace:
— les transports en ambulance (allongé ou semi-allongé),
— les transports assis professionnalisés en VSL ou taxi,
— les transports adaptés pour personne à mobilité réduits (TPMR).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
Date Document
2018-09-17 Avis de marché
2019-01-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-09-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ugecam Alsace
Adresse postale: 10b avenue Achille baumann
Commune postale: Illkirch
Code postal: 67403
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celine.brandel@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: http://www.ugecam-alsace.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com/ 🌏
Communication
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Assurance maladie

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires en ambulance — VSL/taxi — TPMR 014/2018
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Brève description:
“Transports de malades hospitalisés dans les différents établissements de l'Ugecam Alsace: — les transports en ambulance (allongé ou semi-allongé), — les...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ambulances et VSL/taxi IURC Strasbourg et Illkirch
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Institut universitaire de réadaptation Clemenceau — 67082 Strasbourg — institut universitaire de réadaptation Clemenceau site Illkirch — 67403 Illkirch.”
Description du marché:
“Pour le lot 1, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: — ambulances: 1 661 — VSL/taxi: 1 295”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Étendue et qualité du parc automobile: type, nombre, vétusté, équipement
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Qualité de l’organisation technique et administrative proposée pour la prise en compte des demandes, y compris l’éventuelle mise en place d’une solution informatique”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critères sociaux et environnementaux
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2019-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Il peut être reconduit tacitement et par période de 12 mois dans la limite de 4 ans.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: TPMR IURC Strasbourg et Illkirch
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Pour le lot 2, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: TPMR: 511.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ambulances et VSL/taxi Cerran Morsbronn
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre de rééducation et de réadaptation d'Alsace du Nord (Cerran) 67360 Morsbronn-les-Bains.”
Description du marché:
“Pour le lot 3, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: — ambulances: 659, — VSL/taxi: 414.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ambulances et VSL/taxi Niederbronn
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre de rééducation et de réadaptation d'Alsace du Nord (Cerran) 67110 Niederbronn-les-Bains.”
Description du marché:
“Pour le lot 4, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: — ambulances: 775? — VSL/taxi: 388.”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ambulances et VSL/taxi Liebfrauenthal
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre de rééducation et de réadaptation d'Alsace du Nord (Cerran) 67360 Goersdorf.”
Description du marché:
“Pour le lot 5, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: — ambulances: 355, — VSL/taxi: 141.”
Description des renouvellements:
“Il peut être reconduit tacitement et par période de 12 mois dans la limite de 4 ans”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ambulances et VSL/taxi Schirmeck
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de réadaptation fonctionnelle 67133 Schirmeck.
Description du marché:
“Pour le lot 6, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: — ambulances: 605, — VSL/taxi: 254.”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ambulances et VSL/taxi Saales
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre médical 67420 Saales.
Description du marché:
“Pour le lot 7, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: — ambulances: 364, — VSL/taxi: 191.”

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ambulances et VSL/taxi Le Muesberg
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de réadaptation fonctionnelle Le Muesberg 68150 Aubure.
Description du marché:
“Pour le lot 8, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: — ambulances: 392, — VSL/taxi: 539.”

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ambulances et VSL/taxi Sainte-Anne
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre médical Sainte-Anne 68502 Guebwiller
Description du marché:
“Pour le lot 9, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: — ambulances: 605, — VSL/taxi: 524.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Etendue et qualité du parc automobile: type, nombre, vétusté, équipement

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ambulances et VSL/taxi Le Schimmel
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre médical Le Schimmel 68290 Masevaux.
Description du marché:
“Pour le lot 10, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: — ambulances: 203, — VSL/taxi: 783.”

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ambulances et VSL/taxi Lalance
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre médical Lalance 68460 Lutterbach
Description du marché:
“Pour le lot 11, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: — Ambulances: 150, — VSL/taxi: 615.”

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ambulances et VSL/taxi Altkirch
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre médical Le Roggenberg 68134 Altkirch.
Description du marché:
“Pour le lot 12, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: — Ambulances: 25, — VSL/taxi: 40.”

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Ambulances et VSL/taxi Luppach
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre médical de Luppach 68480 Luppach.
Description du marché:
“Pour le lot 13, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: — ambulances: 31, — VSL/taxi: 34.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: les formulaires DC1, DC2 et ATTRI1 sont téléchargeables sur le site internet de la Direction des affaires...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection: — déclaration des chiffres d'affaires, concernant les prestations similaires des 3 derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis: — document récapitulant les moyens mis en œuvre...”    Afficher plus
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Ambulance et VSL: certification de l'autorité sanitaire
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-23 10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-23 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Adresse postale: Rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Adresse postale: Rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 180-408263 (2018-09-17)
Avis d'attribution de marché (2019-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Transports sanitaires en ambulance — VSL / taxi — TPMR 014/2018
Brève description:
“Transports de malades hospitalisés dans les différents établissements de l'Ugecam Alsace: — les transports en ambulance (allongé ou semi-allongé), — les...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Description
Lieu d'exécution: Alsace 🏙️
Description du marché:
“Pour le lot 1, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: Ambulances: 1 661 VSL/Taxi: 1 295.”
Champ d'application du marché
Titre: Tpmr IURC Strasbourg et Illkirch
Description
Description du marché:
“Pour le lot 2, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: TPMR: 511.”
Description du marché:
“Pour le lot 3, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: ambulances: 659 VSL/Taxi: 414.”
Description du marché:
“Pour le lot 4, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: ambulances: 775 VSL/Taxi: 388.”
Description du marché:
“Pour le lot 5, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: ambulances: 355 VSL/Taxi: 141.”
Description du marché:
“Pour le lot 6, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: ambulances: 605 VSL/Taxi: 254.”
Description du marché:
“Pour le lot 7, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: ambulances: 364 VSL/Taxi: 191.”
Description du marché:
“Pour le lot 8, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: ambulances: 392 VSL/Taxi: 539.”
Description du marché:
“Pour le lot 9, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: ambulances: 605 VSL/Taxi: 524.”
Description du marché:
“Pour le lot 10, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: ambulances: 203 VSL/Taxi: 783.”
Description du marché:
“Pour le lot 11, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: ambulances: 150 VSL/Taxi: 615.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité de l’organisation technique et administrative proposée pour la prise en compte des demandes, y compris l'éventuelle mise en place d’une solution informatique”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Pour le lot 12, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: ambulances: 25 VSL/Taxi: 40.”
Description du marché:
“Pour le lot 13, la quantité estimative non contractuelle de trajets pour 12 mois est: ambulances: 31 VSL/Taxi: 34.”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 180-408263

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 014/2018
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Ambulances et vsl/taxi IURC Strasbourg et Illkirch
Date de conclusion du contrat: 2018-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ambulances Greiner
Adresse postale: 7 rue de la Gare
Commune postale: Niederhoffen
Code postal: 67470
Pays: France 🇫🇷
Région: Alsace 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Ambulances de l'orangerie
Commune postale: Strasbourg
Nom: Ambulances Vitale
Nom: Ambulances Atte
Commune postale: Bischviller
Nom: Ambulances Marx
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Tpmr IURC Strasbourg et Illkirch
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Jussieu secours Strasbourg Saverne
Commune postale: Saverne
Code postal: 67700
Nom: Jussieu secours Hatten — ambulances Jacob
Commune postale: Hatten
Nom: Jussieu secours Saulxure — ambulances Hubert Herry
Commune postale: Saulxure
Nom: Jussieu secours Strasbourg — aSA 67
Commune postale: Eckbolsheim
Nom: Jussieu secours Marlenheim — junker Alsace Assistance
Commune postale: Marlenheim
Nom: Jussieu service Schirmeck — taxis pompes funèbres de Schirmeck
Commune postale: Schirmeck
Nom: Zénith ambulances
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Ambulances et VSL/taxi Cerran Morsbronn
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Ambulances et VSL/taxi Niederbronn
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Ambulances et VSL/taxi Liebfrauenthal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Centre de réadaptation fonctionnelle 67133 Schirmeck
Nom et adresse du contractant
Nom: Jussieu secours Strasbourg — ASA 67
Nom: Jussieu secours Marlenheim — Junker Alsace Assistance
Nom: Jussieu service Schirmeck — Taxis pompes funèbres de Schirmeck
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Ambulances et VSL/taxi Saales
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Ambulances et VSL/taxi Le Muesberg
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Ambulances et VSL/taxi Sainte-Anne

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Ambulances et VSL/taxi Le Schimmel

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Ambulances et VSL/taxi Lalance
Nom et adresse du contractant
Nom: SOS Boos Ambulances
Commune postale: Pfastatt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Ambulances et VSL/taxi Altkirch

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Ambulances et VSL/taxi Luppach

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les montants du marché indiqués dans la section V «Attribution des marchés» ne sont pas à prendre en considération, ce marché étant passé sans montant...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: rue du Général Fabvier
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: rue du Général Fabvier
Source: OJS 2019/S 007-012634 (2019-01-08)
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Produits/services: Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Services spécialisés de transport routier...