Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
— Transport d'enfants pour les activités ponctuelles des accueils de loisirs de la Communauté de communes Beauce Val de Loire pendant les vacances scolaires et tous les mercredis,
— Transport des enfants pour les camps adolescents de l'été, et pour les activités ponctuelles du secteur ados pendant les vacances scolaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-10.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transports des enfants pour les activités du service jeunesse sur l'ensemble du territoire de la Communauté de communes Beauce Val de Loire”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
— Transport d'enfants pour les activités ponctuelles des accueils de loisirs de la Communauté de...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
— Transport d'enfants pour les activités ponctuelles des accueils de loisirs de la Communauté de communes Beauce Val de Loire pendant les vacances scolaires et tous les mercredis,
— Transport des enfants pour les camps adolescents de l'été, et pour les activités ponctuelles du secteur ados pendant les vacances scolaires.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
— transport d'enfants pour les activités ponctuelles des accueils de loisirs de la Communauté de...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
— transport d'enfants pour les activités ponctuelles des accueils de loisirs de la Communauté de Communes Beauce Val de Loire pendant les vacances scolaires et tous les mercredis,
— transport des enfants pour les camps adolescents de l'été, et pour les activités ponctuelles du secteur ados pendant les vacances scolaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée à partir du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Les démarches environnementales et sociales
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat prend effet à compter du 1.1.2019 pour une durée de 1 ans, reconductible de manière express 2 fois et prendra fin au plus tard le 31.12.2022.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Les prestations de la présente consultation sont réservées aux opérateurs économiques titulaires de la licence communautaire ou de la licence de transport...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Les prestations de la présente consultation sont réservées aux opérateurs économiques titulaires de la licence communautaire ou de la licence de transport intérieur conformément aux dispositions de l'article L. 3411-1 du code des transports et du décret nº 85-891 du 16.8.1985 modifié relatif aux transports routiers urbains et non urbains de personnes.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-11
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.pro-marchespublics.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2018/S 218-499318 (2018-11-08)
Avis d'attribution de marché (2019-02-12) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
— transport d'enfants pour les activités ponctuelles des accueils de loisirs de la Communauté de...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
— transport d'enfants pour les activités ponctuelles des accueils de loisirs de la Communauté de communes Beauce Val de Loire pendant les vacances scolaires et tous les mercredis,
— transport des enfants pour les camps adolescents de l'été, et pour les activités ponctuelles du secteur ados pendant les vacances scolaires.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 37435.20 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
— transport d'enfants pour les activités ponctuelles des accueils de loisirs de la Communauté de...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum.
— transport d'enfants pour les activités ponctuelles des accueils de loisirs de la Communauté de communes Beauce Val de Loire pendant les vacances scolaires et tous les mercredis,
— transport des enfants pour les camps adolescents de l'été, et pour les activités ponctuelles du secteur ados pendant les vacances scolaires.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 218-499318
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Société départementale des transports de Loir-et-Cher
Adresse postale: 9 rue Alexandre Vezin
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Pays: France 🇫🇷
Région: Loir-et-Cher🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37435.20 💰
Source: OJS 2019/S 033-075014 (2019-02-12)