Transports d'œuvres d'art et d'objets fragiles et précieux pour l'ensemble des directions de la ville de Marseille, réalisés en France et à l'étranger

Ville de Marseille

Transports d'œuvres d'art et d'objets fragiles et précieux pour l'ensemble des directions de la ville de Marseille, réalisés en France et à l'étranger.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Etablissements Leon Aget

Qui ?

• Ville de Marseille

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-26	Avis de marché
2018-10-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de musées
Numéro de référence: 2017_20703_0413
Brève description:

Transports d'œuvres d'art et d'objets fragiles et précieux pour l'ensemble des directions de la ville de Marseille, réalisés en France et à l'étranger.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de musées 📦
Code CPV supplémentaire: Services de musées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Marseille
Adresse postale: Hôtel de Ville — Quai du port
Code postal: 13233
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://marseille.fr 🌏
Courrier électronique: dgaj-dmp@marseille.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-26 📅
Date limite de soumission: 2018-03-12 📅
Date de publication: 2018-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 020-041869
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Pour le lot 1, l'accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360. L'accord-cadre est passé dans les conditions et limites suivantes: les valeurs données ci-après sont données par période annuelle: — minimum annuel: 50 000 EUR HT, — maximum annuel: 700 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour les transports d'œuvres d'art et objets fragiles et précieux des collections permanentes et expositions dossier
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour les transports d'œuvres d'art et objets fragiles et précieux des collections permanentes et expositions dossier faisant appel aux collections permanentes des institutions marseillaises et régionales, pour l'ensemble des directions de la ville de Marseille. Transports réalisés en France. Transport d'œuvres d'art et objets fragiles et précieux pour l'ensemble des directions de la ville de Marseille, transports réalisés en France La prestation concerne toutes les opérations nécessaires:

— au décrochage, au transport, emballage, déballage, chargement, déchargement, mise en place, accrochage des œuvres d'art,

— à la prise en charge de toutes les démarches administratives qui concernent la venue et le départ des œuvres (les taxes réglées par le transporteur font l'objet de présentation de justificatifs),

— au stockage des caisses vides et des œuvres non exposées,

— à la prise en charge (séjour et voyage) des convoyeurs (règlement sur présentation de justificatifs), des prestataires imposés par les prêteurs.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconductible par période d'1 an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction de l'accord-cadre se fera de manière tacite.

Informations complémentaires:

— minimum annuel: 50 000 EUR HT,

— maximum annuel: 700 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour les transports d'œuvres d'art et objets fragiles et précieux des expositions temporaires d'envergure nationale et internationale
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour les transports d'œuvres d'art et objets fragiles et précieux des expositions temporaires d'envergure nationale et internationale pour l'ensemble des directions de la ville de Marseille, transports réalisés en France et à l'étranger. Transport d'œuvres d'art et objets fragiles et précieux pour l'ensemble des directions de la ville de Marseille, transports réalisés en France et à l'étranger. La prestation concerne toutes les opérations nécessaires:

— à la prise en charge de toutes les démarches administratives et douanières qui concernent la venue et le départ des œuvres (les taxes réglées par le transporteur font l'objet de présentation de justificatifs),

Informations complémentaires:

Accord-cadre à marchés subséquents mult-iattributaires, passé avec un nombre de 3 titulaires. L'accord-cadre est passé dans les conditions et limites suivantes: Les valeurs données par période annuelle:

— maximum annuel: 1 200 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature pouvant prendre la forme du formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants), dans sa dernière version mise à jour le 26102016. Si le candidat ne fournit pas l'imprimé DC1 renseigné, il devra fournir la (les) pièce(s) suivante(s):

— une déclaration sur l'honneur, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899,

— documents attestant des pouvoirs des personnes signataires habilitées à engager le candidat.

Dans le cas d'un groupement, fournir la preuve de l'habilitation du mandataire par chaque cotraitant:

— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.

Situation économique et financière:

— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement pouvant prendre la forme du formulaire DC2, dans sa dernière version mise à jour le 26.10.2016, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire les chiffres d'affaires des 3 dernières années devront fournir:

— pour vérifier la date de création de l'entreprise: une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises,

— pour justifier de leurs capacités économiques et financières: le montant de leur capital social.

Capacité technique et professionnelle:

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire, ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

La date d'ouverture des plis indiquée dans le présent avis n'est pas public, par conséquent, elle n'est que prévisionnelle et indicative.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Adresse postale: 2, rue de la Charité
Point de contact: DAC — Service des Musées
Courrier électronique: sclaeys@marseille.fr 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://marchespublics.mairie-marseille.fr 🌏
Adresse postale: 39 bis rue Sainte
Point de contact: Direction des marchés et procédures d'achats publics (DGAAJ)

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

2021. Le calendrier prévisionnel de publication du présent avis n'a qu'une date informative

La date d'ouverture des plis indiquée dans le présent avis n'est pas publique, par conséquent elle n'est que prévisionnelle et indicative. De même, les estimations indiquées sont données à titre purement informatif. Pour télécharger le dossier de consultation des entreprises et remettre son pli sous forme dématérialisée, utiliser la plate-forme adresse internet: marchespublics.mairie-marseille.fr. Mode de transmission des candidatures et offres retenu par le Pouvoir adjudicateur: remises sous forme électronique, toutefois les offres remises sur support matériel (papier) seront acceptées. Modalités de présentation des plis: envoi ou remise sur support papier envoi postal: ville de Marseille direction des marchés et procédures d'achats publics (DGAAJ) 39 bis, rue Sainte 13233 Marseille Cedex 20 du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:00, hors jours fériés et chômés.

— remise dématérialisée: profil d'acheteur suivant marchespublics.mairie-marseille.fr pour la remise sous forme dématérialisée, les candidats doivent signer chaque fichier de la candidature ou de l'offre dont la signature est exigée, au moyen d'un outil et d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 15.6.2012 (jo 0153 du 3.7.2012) et aux stipulations du règlement de consultation. critères de jugement des offres de l'accord-cadre applicables à tous les lots: Cf. Détail dans le RC

* Évaluation finale: Les offres sont classées suivant la valeur de la note N correspondant à la note définitive. L'entreprise classée première est celle ayant la note la plus élevée. La pondération s'effectuera sur la base de: 40 % pour le prix, 60 % pour la valeur technique, en fonction de la formule suivante: N(Note définitive) = N(I) + VT Les offres sont classées suivant la valeur de la note N correspondant à la note définitive. Pour le lot 1, l'entreprise classée première est celle ayant la note la plus élevée. Pour le lot 2, les 3 premiers candidats ayant obtenu les notes (N) les plus élevées seront considérés comme ayant fait les offres économiquement les plus avantageuses et se verront attribuer l'accord-cadre. le jugement des offres des marchés subséquents (lot 2) est détaillé à l'article 6.3 du RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Introduction du recours.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 020-041869 (2018-01-26)

Avis d'attribution de marché (2018-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 7 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville — quai du Port

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-25 📅
Date de publication: 2018-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 208-475366
Se réfère à l'avis: 2018/S 020-041869
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

Durée du lot 1: 48 mois. Le lot 2a été déclaré sans suite par le représentant du pouvoir adjudicateur pour motif d'intérêt général.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour les transports d'œuvres d'art et objets fragiles et précieux des collections permanentes et expositions dossier faisant appel aux collections permanentes des institutions marseillaises et régionales, pour l'ensemble des directions de la ville de Marseille. Transports réalisés en France. Transport d'œuvres d'art et objets fragiles et précieux pour l'ensemble des directions de la ville de Marseille, transports réalisés en France. La prestation concerne toutes les opérations nécessaires:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix de l'offre
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-12 📅
Nom: Établissements Léon Aget
Numéro d'enregistrement national: 13/15 boulevard de Briançon
Commune postale: Marseille
Code postal: 13003
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22-24 rue Bréteuil
Informations sur les délais d'introduction des recours: Introduction du recours
Source: OJS 2018/S 208-475366 (2018-10-25)

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