Les prestations consistent dans l'évacuation des déchets depuis un quai de transfert et les déchetteries de la COVE jusqu'à leur lieu de traitement, le tri des matériaux valorisables et le traitement approprié de chaque fraction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport, tri et valorisation des déchets de la COVE
AAPC 27.2018
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Les prestations consistent dans l'évacuation des déchets depuis un quai de transfert et les déchetteries de la COVE jusqu'à leur lieu de traitement, le tri...”
Brève description
Les prestations consistent dans l'évacuation des déchets depuis un quai de transfert et les déchetteries de la COVE jusqu'à leur lieu de traitement, le tri des matériaux valorisables et le traitement approprié de chaque fraction.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — transport des ordures ménagères
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport des ordures ménagères📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Description du marché:
“Mise à disposition de contenants de 30 à 90 m sur le quai de transfert de la collectivité, évacuation et transport des ordures ménagères, non valorisables,...”
Description du marché
Mise à disposition de contenants de 30 à 90 m sur le quai de transfert de la collectivité, évacuation et transport des ordures ménagères, non valorisables, jusqu'au centre de traitement approprié. L'évacuation pourra avoir lieu également en FMA.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 reconductions possibles de 1 an.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — transport des matériaux valorisables
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Mise à disposition de contenants de 17 à 40 m sur le quai de transfert de la collectivité et des déchetteries, évacuation et transport des déchets...”
Description du marché
Mise à disposition de contenants de 17 à 40 m sur le quai de transfert de la collectivité et des déchetteries, évacuation et transport des déchets valorisables, à savoir le verre, les métaux, les végétaux, les gravats, le bois, le plâtre, les cartons, les encombrants jusqu'au site du repreneur qui sera désigné.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — transport de la collecte sélective
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Mise à disposition de contenants de 30 à 90 m sur le quai de transfert de la collectivité, évacuation et transport du flux de collecte sélective en mélange...”
Description du marché
Mise à disposition de contenants de 30 à 90 m sur le quai de transfert de la collectivité, évacuation et transport du flux de collecte sélective en mélange et des cartons commerciaux, jusqu'au centre de tri qui sera désigné à l'issue de la présente consultation. L'évacuation pourra avoir lieu également en FMA.
Afficher plus
Description des renouvellements: 3 reconductions possibles d'un an
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 — tri de la collecte sélective
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Produits/services supplémentaires: Services de recyclage des ordures ménagères📦
Description du marché:
“Tri et conditionnement de l'ensemble des déchets recyclables collectés en mélange et en porte à porte par la collectivité afin de permettre leur...”
Description du marché
Tri et conditionnement de l'ensemble des déchets recyclables collectés en mélange et en porte à porte par la collectivité afin de permettre leur valorisation auprès des repreneurs (hors verre).
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Offre de reprise de certaines matières et transport de la collecte sélective.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 — traitement des ordures ménagères
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Description du marché:
“Prestation de traitement, en centre approprié et autorisé, des ordures ménagères, par incinération avec valorisation énergétique, valorisation type CSR, ou...”
Description du marché
Prestation de traitement, en centre approprié et autorisé, des ordures ménagères, par incinération avec valorisation énergétique, valorisation type CSR, ou tout autre mode de traitement proposé.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: Transport des ordures ménagères.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 — valorisation du bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Reprise en vue de leur valorisation de déchets de type bois classe A et classe B.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7 — valorisation des métaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Reprise en vue de leur valorisation de déchets de type métaux/ferrailles.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8 — valorisation des cartons
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Reprise en vue de leur valorisation de déchets de type carton (sorte 1.02 et 1.04.).” Informations sur les options
Description des options: Offre de reprise de la sorte 1.04.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 9 — valorisation du plâtre
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Reprise en vue de leur recyclage, de déchets de type plâtre (carreaux, plaques, ...).”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 10 — reprise des encombrants
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Reprise en vue de leur traitement et/ou valorisation de déchets de type encombrants.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 11 — collecte et de traitement des DDS
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés📦
Description du marché:
“Mise à disposition de contenants, collecte et traitement en centre approprié des Déchets diffus spécifiques (hors cahier des charges Eco-DDS), récupérés...”
Description du marché
Mise à disposition de contenants, collecte et traitement en centre approprié des Déchets diffus spécifiques (hors cahier des charges Eco-DDS), récupérés dans les déchetteries de la COVE.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-07
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En cas de reconductions annuelles, la procédure sera relancée dans 4 ans.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2018/S 133-303119 (2018-07-10)
Avis d'attribution de marché (2019-04-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 13 524 332 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“Reprise en vue de leur recyclage, de déchets de type plâtre (carreaux, plaques, …).”
Description du marché:
“Mise à disposition de contenants, collecte et traitement en centre approprié des déchets diffus spécifiques (hors cahier des charges Eco-DDS), récupérés...”
Description du marché
Mise à disposition de contenants, collecte et traitement en centre approprié des déchets diffus spécifiques (hors cahier des charges Eco-DDS), récupérés dans les déchetteries de la COVE.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 133-303119
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transport des ordures ménagères
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-03-287
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transport des matériaux valorisables
Date de conclusion du contrat: 2019-01-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pasini
Adresse postale: 421 rue Baron Dominique Larrey
Commune postale: La Farlède
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 244 202 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-04-288
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transport de la collecte sélective
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 255 213 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Tri de la collecte sélective
Nom et adresse du contractant
Nom: Delta Recyclage SAS
Adresse postale: 576 rue de la Libération
Commune postale: Lansargues
Code postal: 34130
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 907 952 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Traitement des ordures ménagères
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Suez R&V Méditerranée
Adresse postale: 957 avenue d'Avignon
Commune postale: Montfavet
Code postal: 84140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 156 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019-07-291
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Valorisation du bois
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez RV Méditerranée
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 348 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2018-13-282
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Valorisation des métaux
Date de conclusion du contrat: 2018-11-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Rossi
Adresse postale: 80 chemin de Beauchamp
Commune postale: Monteux
Code postal: 84170
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2019-08-292
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Valorisation des cartons
Nom et adresse du contractant
Nom: Coved
Adresse postale: La Combe Jaillet
Commune postale: Roussas
Code postal: 26230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 143 200 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2018-14-283
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Valorisation du plâtre
Nom et adresse du contractant
Nom: Siniat
Adresse postale: 500 rue Marcel Demonque
Commune postale: Avignon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2019-09-293
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Reprise des encombrants
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 437 920 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2018-15-284
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Collecte et de traitement des DDS
Nom et adresse du contractant
Nom: SPUR Environnement
Adresse postale: montée des Pins
Commune postale: Rognac
Code postal: 13655
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 845 💰