Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés de la Creuse (rentrées scolaires 2018 et 2019)

Conseil départemental de la Creuse

Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés de la Creuse (rentrées scolaires 2018 et 2019).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
Date Document
2018-05-07 Avis de marché
2018-09-04 Avis d'attribution de marché
Avis d'attribution de marché (2018-09-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de la Creuse
Numéro d'enregistrement national: 22230962700016
Adresse postale:
“Hôtel du Département — DAG — Bureau des marchés publics — 4 place Louis Lacrocq — BP 250”
Commune postale: Guéret Cedex
Code postal: 23011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau-marches@creuse.fr 📧
Région: Creuse 🏙️
URL: https://marchespublics.creuse.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés de la Creuse (rentrées scolaires 2018 et 2019) 18PJS002”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Brève description:
“Transport scolaire des élèves et étudiants handicapés de la Creuse (rentrées scolaires 2018 et 2019).”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 825 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Bonnat — Chatelus Malvaleix — Boussac
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Creuse 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations seront exécutées sur l'ensemble du territoire du Département de la Creuse et quelques départements limitrophes (Haute-Vienne, Corrèze,...”    Afficher plus
Description du marché: Secteur de Bonnat — Chatelus Malvaleix — Boussac
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (en points)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations (en points)
Critère de coût (pondération): 80
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre au Iv.1.3) ci-dessous est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum, ni maximum....”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Saint-Vaury — Dun-le-Palestel — Saint-Benoît-du-Sault (Indre)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations seront exécutées sur l'ensemble du territoire du Département de la Creuse et quelques départements limitrophes (Haute-Vienne, Corrèze,...”    Afficher plus
Description du marché: Secteur de Saint-Vaury — Dun-le-Palestel — Saint-Benoît-du-Sault (Indre)

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Guéret (écoles Cerclier et Guéry)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Guéret (écoles Cerclier et Guéry)

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Écoles de Guéret (sauf écoles Cerclier et Guéry)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Écoles de Guéret (sauf écoles Cerclier et Guéry)
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre au iv.1.3) ci-dessous est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum, ni maximum....”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lycées et collèges de Guéret
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Lycées et collèges de Guéret

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Parsac — Chambon-sur-Voueize — Domerat (allier)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Secteur de Parsac — Chambon-sur-Voueize — Domerat (allier)
Informations complémentaires:
“L'Accord-Cadre au Iv.1.3) ci-dessous est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande sans minimum, ni maximum....”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur de la souterraine (collège et lycée) — Bénévent-l'Abbaye — Bellac (haute-vienne)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Secteur de la souterraine (collège et lycée) — Bénévent-l'Abbaye — Bellac (haute-vienne)”

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de la souterraine (écoles primaires) — Bourganeuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Secteur de la souterraine (écoles primaires) — Bourganeuf

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Felletin — Crocq — Auzances — Giat (Puy-de-Dôme)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Secteur de Felletin — Crocq — Auzances — Giat (Puy-de-Dôme)

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Secteur d'Aubusson — Ahun — Chenerailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Secteur d'Aubusson — Ahun — Chenerailles

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 089-199984

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2318101
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur de Bonnat — Châtelus-Malvaleix — Boussac
Date de conclusion du contrat: 2018-08-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Anne-Marie Truffy
Adresse postale: 3 rue de Malval
Commune postale: Auzances
Code postal: 23700
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555671633 📞
Région: Creuse 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 182 500 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2318102
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur de Saint-Vaury — Dun le Palestel — Saint-Benoit Dussault (Indre)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: ABCD du taxi Rondet SAS
Adresse postale: 4 avenue de la République
Commune postale: La Souterraine
Code postal: 23300
Téléphone: +33 555632194 📞
Fax: +33 555637612 📠
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 182 500 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2318103
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Guéret (écoles Cerclier et Guéry)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 182 500 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2318104
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: École de Guéret (sauf écoles Cercler et Guéry)
Date de conclusion du contrat: 2018-08-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl Taxi Givernaud
Adresse postale: 8 rue Eugène Parry
Commune postale: Parsac
Code postal: 23140
Téléphone: +33 555622213 📞
Le contractant est une PME
Nom: Taxi Maugrion
Adresse postale: 7 Brézenty
Commune postale: Fleurat
Code postal: 23320
Téléphone: +33 637585552 📞
Nom: JNG Taxi
Adresse postale: 1 place de la Mairie
Commune postale: Saint-Maurice-la-Souterraine
Téléphone: +33 519888455 📞
Nom: Philippe Bouchet
Adresse postale: 31 rue du Chevau Fug
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Téléphone: +33 607068690 📞
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 182 500 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2318105
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lycées et collèges de Guéret
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 182 500 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2318106
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Secteur de Parsac — Chambon-sur-Voueize — Domérat (Allier)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 182 500 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 2318107
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Secteur de La Souterraine (collège et lycée) — Bénévent-l'Abbaye — Bellac (Haute-Vienne)”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: ABCD du Taxi Rondet SAS
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 182 500 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 2318108
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Secteur de La Souterraine (écoles primaires) — Bourganeuf
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 182 500 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 2318109
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Secteur de Felletin — Crocq — Auzances — Giat (Puy de Dôme)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 182 500 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2318110
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Secteur d'aubusson — Ahun — Chénérailles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 182 500 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le montant indiqué au ll.1.7) est non contractuel, il correspond à l'enveloppe prévisionnelle pour le financement de ces marchés sur la durée de 2 ans. Les...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative: Dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée....”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administration
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Source: OJS 2018/S 170-387296 (2018-09-04)